Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Volume 42

    Date

    1866-1969

    Cote

    320Q/42

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 42
  2. Résultat n°2

    26 août 1816-17 février 1817

    Date

    26/08/1816-17/02/1817

    Cote

    11Q/53

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics, puis extraits d'actes
    • Actes civils publics
    • 26 août 1816-17 février 1817
  3. Résultat n°3

    7 décembre 1850-13 août 1851

    Date

    07/12/1850-13/08/1851

    Cote

    29Q/45

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès, puis déclarations…
    • 7 décembre 1850-13 août 1851
  4. Résultat n°4

    2 octobre 1958-31 mars 1959

    Date

    02/10/1958-31/03/1959

    Cote

    411Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Extraits d'actes civils publics
    • 2 octobre 1958-31 mars 1959
  5. Résultat n°5

    19 mai 1845-11 août 1845

    Date

    19/05/1845-11/08/1845

    Cote

    14Q/124

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 19 mai 1845-11 août 1845
  6. Résultat n°6
    29 octobre 1764-7 novembre 1766

    103 medias

    29 octobre 1764-7 novembre 1766

    Date

    Entre le 29 octobre 1764 et le 07 novembre 1766

    Cote

    C/1936

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Vigeois.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings…
    • 29 octobre 1764-7 novembre 1766
  7. Résultat n°7

    17 novembre 1922-30 décembre 1924

    Date

    17/11/1922-30/12/1924

    Cote

    37Q/68

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès. Déclarations…
    • Déclarations de mutations par décès
    • 17 novembre 1922-30 décembre 1924
  8. Résultat n°8

    6 décembre 1856-19 septembre 1857

    Date

    06/12/1856-19/09/1857

    Cote

    5Q/67

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Beaulieu-sur-Dordogne
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 6 décembre 1856-19 septembre 1857
  9. Résultat n°9

    3 janvier 1919-14 mai 1919

    Date

    03/01/1919-14/05/1919

    Cote

    13Q/144

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès, puis successions
    • Déclarations de mutations par décès
    • 3 janvier 1919-14 mai 1919
  10. Résultat n°10

    Volume 25

    Date

    1866-1969

    Cote

    339Q/25

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 25
  11. Résultat n°11

    18 octobre 1960-29 décembre 1960

    Date

    18/10/1960-29/12/1960

    Cote

    444Q/26

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Instruments de recherche
    • Bordereaux des actes déposés
    • 18 octobre 1960-29 décembre 1960
  12. Résultat n°12

    1er janvier 1942-25 août 1942

    Date

    01/01/1942-25/08/1942

    Cote

    297Q/40

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 1er janvier 1942-25 août 1942
  13. Résultat n°13

    25 juillet 1873-10 janvier 1874

    Date

    25/07/1873-10/01/1874

    Cote

    34Q/173

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 25 juillet 1873-10 janvier 1874
  14. Résultat n°14

    2 janvier 1945-28 décembre 1945.

    Date

    Entre le 02 janvier 1945 et le 28 décembre 1945

    Cote

    410Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Égletons
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès : renvois des…
    • 2 janvier 1945-28 décembre 1945.
  15. Résultat n°15

    16 février 1909-23 juin 1909

    Date

    16/02/1909-23/06/1909

    Cote

    27Q/547

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 16 février 1909-23 juin 1909
  16. Résultat n°16

    6 août 1940-23 décembre 1940

    Date

    06/08/1940-23/12/1940

    Cote

    33Q/90

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès. Déclarations…
    • Déclarations de mutations par décès
    • 6 août 1940-23 décembre 1940
  17. Résultat n°17

    12 novembre 1912-19 avril 1913

    Date

    12/11/1912-19/04/1913

    Cote

    132Q/190

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Lubersac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 12 novembre 1912-19 avril 1913
  18. Résultat n°18

    Volume 88

    Date

    1866-1969

    Cote

    320Q/88

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 88
  19. Résultat n°19
    21 juillet 1772-4 octobre 1774

    53 medias

    21 juillet 1772-4 octobre 1774

    Date

    Du 21 juillet 1772 au 04 octobre 1774

    Cote

    C/1369

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Neuvic.
    • Insinuations au centième denier.
    • 21 juillet 1772-4 octobre 1774
  20. Résultat n°20

    Giba-Liss

    Date

    1866-1969

    Cote

    409Q/182

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Lubersac
    • Instruments de recherche
    • Bulletins du répertoire général
    • Giba-Liss