Volume 42
Date
1866-1969
Cote
320Q/42
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 42
Archives départementales de la Corrèze
Résultats de la recherche
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Résultat n°1
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Résultat n°2
26 août 1816-17 février 1817
Date
26/08/1816-17/02/1817
Cote
11Q/53
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Brive-la-Gaillarde
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics, puis extraits d'actes
- Actes civils publics
- 26 août 1816-17 février 1817
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Résultat n°3
7 décembre 1850-13 août 1851
Date
07/12/1850-13/08/1851
Cote
29Q/45
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès, puis déclarations…
- 7 décembre 1850-13 août 1851
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Résultat n°4
2 octobre 1958-31 mars 1959
Date
02/10/1958-31/03/1959
Cote
411Q/11
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Ussel
- Registres de formalité et actes déposés
- Extraits d'actes civils publics
- 2 octobre 1958-31 mars 1959
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Résultat n°5
19 mai 1845-11 août 1845
Date
19/05/1845-11/08/1845
Cote
14Q/124
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Brive-la-Gaillarde
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes judiciaires
- 19 mai 1845-11 août 1845
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Résultat n°6
103 medias
29 octobre 1764-7 novembre 1766
Date
Entre le 29 octobre 1764 et le 07 novembre 1766
Cote
C/1936
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Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
- Registres de formalités et droits joints.
- Vigeois.
- Contrôle des actes des notaires et actes sous seings…
- 29 octobre 1764-7 novembre 1766
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Résultat n°7
17 novembre 1922-30 décembre 1924
Date
17/11/1922-30/12/1924
Cote
37Q/68
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Uzerche
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès. Déclarations…
- Déclarations de mutations par décès
- 17 novembre 1922-30 décembre 1924
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Résultat n°8
6 décembre 1856-19 septembre 1857
Date
06/12/1856-19/09/1857
Cote
5Q/67
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Beaulieu-sur-Dordogne
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 6 décembre 1856-19 septembre 1857
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Résultat n°9
3 janvier 1919-14 mai 1919
Date
03/01/1919-14/05/1919
Cote
13Q/144
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Brive-la-Gaillarde
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès, puis successions
- Déclarations de mutations par décès
- 3 janvier 1919-14 mai 1919
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Résultat n°10
Volume 25
Date
1866-1969
Cote
339Q/25
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Juillac
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 25
-
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Résultat n°11
18 octobre 1960-29 décembre 1960
Date
18/10/1960-29/12/1960
Cote
444Q/26
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Brive-la-Gaillarde
- Instruments de recherche
- Bordereaux des actes déposés
- 18 octobre 1960-29 décembre 1960
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Résultat n°12
1er janvier 1942-25 août 1942
Date
01/01/1942-25/08/1942
Cote
297Q/40
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 1er janvier 1942-25 août 1942
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Résultat n°13
25 juillet 1873-10 janvier 1874
Date
25/07/1873-10/01/1874
Cote
34Q/173
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Ussel
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes judiciaires
- 25 juillet 1873-10 janvier 1874
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Résultat n°14
2 janvier 1945-28 décembre 1945.
Date
Entre le 02 janvier 1945 et le 28 décembre 1945
Cote
410Q/2
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Égletons
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès : renvois des…
- 2 janvier 1945-28 décembre 1945.
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Résultat n°15
16 février 1909-23 juin 1909
Date
16/02/1909-23/06/1909
Cote
27Q/547
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 16 février 1909-23 juin 1909
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Résultat n°16
6 août 1940-23 décembre 1940
Date
06/08/1940-23/12/1940
Cote
33Q/90
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Ussel
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès. Déclarations…
- Déclarations de mutations par décès
- 6 août 1940-23 décembre 1940
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Résultat n°17
12 novembre 1912-19 avril 1913
Date
12/11/1912-19/04/1913
Cote
132Q/190
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Lubersac
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 12 novembre 1912-19 avril 1913
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Résultat n°18
Volume 88
Date
1866-1969
Cote
320Q/88
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 88
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Résultat n°19
53 medias
21 juillet 1772-4 octobre 1774
Date
Du 21 juillet 1772 au 04 octobre 1774
Cote
C/1369
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Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
- Registres de formalités et droits joints.
- Neuvic.
- Insinuations au centième denier.
- 21 juillet 1772-4 octobre 1774
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Résultat n°20
Giba-Liss
Date
1866-1969
Cote
409Q/182
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Lubersac
- Instruments de recherche
- Bulletins du répertoire général
- Giba-Liss
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