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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    7 juillet 1927-31 mars 1932

    Date

    07/07/1927-31/03/1932

    Cote

    336Q/24

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 7 juillet 1927-31 mars 1932
  2. Résultat n°2

    Volume 56

    Date

    1866-1969

    Cote

    335Q/56

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 56
  3. Résultat n°3

    1er mars 1799-30 décembre 1802

    Date

    01/03/1799-30/12/1802

    Cote

    156Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 1er mars 1799-30 décembre 1802
  4. Résultat n°4

    11 juillet 1868-15 novembre 1869

    Date

    11/07/1868-15/11/1869

    Cote

    211Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 11 juillet 1868-15 novembre 1869
  5. Résultat n°5

    13 janvier 1904-26 décembre 1905

    Date

    13/01/1904-26/12/1905

    Cote

    273Q/30

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès. Déclarations de...
    • Déclarations de mutations par décès
    • 13 janvier 1904-26 décembre 1905
  6. Résultat n°6

    18 janvier 1956-20 décembre 1956.

    Date

    Entre le 18 janvier 1956 et le 20 décembre 1956

    Cote

    410Q/13

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Égletons
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès : renvois des bureaux...
    • 18 janvier 1956-20 décembre 1956.
  7. Résultat n°7
    29 octobre 1764-7 novembre 1766

    103 medias

    29 octobre 1764-7 novembre 1766

    Date

    Entre le 29 octobre 1764 et le 07 novembre 1766

    Cote

    C/1936

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Vigeois.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 29 octobre 1764-7 novembre 1766
  8. Résultat n°8

    8 octobre 1918-9 octobre 1919

    Date

    08/10/1918-09/10/1919

    Cote

    288Q/16

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires, amendes de consignation
    • 8 octobre 1918-9 octobre 1919
  9. Résultat n°9

    12 mai 1899-10 février 1900

    Date

    12/05/1899-10/02/1900

    Cote

    117Q/57

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 12 mai 1899-10 février 1900
  10. Résultat n°10

    Prad-Rouf

    Date

    1866-1969

    Cote

    409Q/319

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Instruments de recherche
    • Bulletins du répertoire général
    • Fichier des décédés
    • Prad-Rouf
  11. Résultat n°11

    6 février 1794-27 décembre 1794

    Date

    06/02/1794-27/12/1794

    Cote

    34Q/9

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 6 février 1794-27 décembre 1794
  12. Résultat n°12

    6 octobre 1851-18 octobre 1852

    Date

    06/10/1851-18/10/1852

    Cote

    191Q/66

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Objat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 6 octobre 1851-18 octobre 1852
  13. Résultat n°13

    3 novembre 1888-27 mai 1889

    Date

    03/11/1888-27/05/1889

    Cote

    5Q/118

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Beaulieu-sur-Dordogne
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 3 novembre 1888-27 mai 1889
  14. Résultat n°14

    23 septembre 1901-12 février 1902

    Date

    23/09/1901-12/02/1902

    Cote

    27Q/509

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 23 septembre 1901-12 février 1902
  15. Résultat n°15

    29 juillet 1772-25 septembre 1774

    Date

    29/07/1772-25/09/1774

    Cote

    C/1369

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Neuvic.
    • Insinuations au centième denier.
    • 29 juillet 1772-25 septembre 1774
  16. Résultat n°16

    3 juin 1896-3 février 1902

    Date

    03/06/1896-03/02/1902

    Cote

    16Q/26

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 3 juin 1896-3 février 1902
  17. Résultat n°17

    6 novembre 1919-2 avril 1920

    Date

    06/11/1919-02/04/1920

    Cote

    27Q/584

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 6 novembre 1919-2 avril 1920
  18. Résultat n°18

    30 juillet 1819-1er mars 1821

    Date

    30/07/1819-01/03/1821

    Cote

    232Q/28

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 30 juillet 1819-1er mars 1821
  19. Résultat n°19

    16 mai 1849-21 novembre 1849

    Date

    16/05/1849-21/11/1849

    Cote

    11Q/132

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics, puis extraits d'actes
    • Actes civils publics
    • 16 mai 1849-21 novembre 1849
  20. Résultat n°20

    1er juin 1796-15 novembre 1797

    Date

    01/06/1796-15/11/1797

    Cote

    34Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 1er juin 1796-15 novembre 1797