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Résultat n°1

Demande de sursis : correspondance.

Date

1943-1944

Cote

550W/520, 533W/16-17 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Régularisation de situation des réfractaires : listes nominatives, correspondance.

Date

1943

Cote

550W/525, 528W/56 ; 533W/16 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Recherche des réfractaires, arrestations suite à des attentats terroristes ou à des vols : procès-verbaux de gendarmerie, correspondance.

Date

De septembre 1943 à avril 1944

Cote

550W/529, 528W/101 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Recherche des réfractaires, résultats statistiques des enquêtes : listes nominatives, statistiques, correspondance.

Date

De juin 1943 à avril 1944

Cote

550W/526, 528W/102 ; 533W/16 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Commune de Brive-la-Gaillarde.

Date

1940-1945

Cote

550W/26

Résultat n°6

Septembre 1943-mai 1944.

Date

De septembre 1943 à mai 1944

Cote

550W/523, 528W/102 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Travailleurs employés dans la voirie urbaine : listes nominatives, correspondance.

Date

1944

Cote

550W/519, 528W/99 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Prélèvement de fonctionnaires pour l'Allemagne : correspondance, liste de fonctionnaires susceptibles de partir.

Date

1944

Cote

550W/60

Résultat n°9

Condamnés proposés en échange de suspensions de peines. Libération de deux mille prisonniers en échange de travailleurs, propositions des communes.

Date

1943

Cote

550W/518, 528W/98 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Office de placement allemand, signalements des réfractaires : notices individuelles, correspondance.

Date

1943-1944

Cote

550W/524, 528W/99 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Correspondance générale.

Date

1943-1944

Cote

550W/531, 528W/99 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Arrestation des réfractaires : procès-verbaux de gendarmerie.

Date

1943-1944

Cote

550W/527, 533W/16 ; 533W/24 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Service régional de la police de sûreté, arrestations de réfractaires : rapports.

Date

1943-1944

Cote

550W/528, 533W/16 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Organisation : textes officiels, affiches.

Date

1942

Cote

550W/516, 528W/98 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Travailleurs permissionnaires réfractaires, fonctionnaires réfractaires suspendus de leurs fonctions, ruptures de contrat au sein des camps de travail : textes officiels, procès-verbaux de gendarmerie, correspondance.

Date

1943-1944

Cote

550W/530, 528W/100 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Listes des personnes réfractaires soumises au STO : listes nominatives, liste de juifs, correspondance.

Date

1943-1944

Cote

550W/517, 528W/101 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Communes du canton de Sornac : listes des conseillers municipaux (1940).

Date

1939-1945

Cote

550W/45

Résultat n°18

Mars-décembre 1943.

Date

De mai 1943 à décembre 1943

Cote

550W/522, 528W/100 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Recensement des prisonniers de guerre, déportés politiques, déportés du S.T.O. et réfugiés revenus d'Allemagne : états récapitulatifs par année de naissance produits par les communes.

Date

1945

Cote

550W/307, 524W/21 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Recherche des réfractaires : circulaires, correspondance.

Date

1943

Cote

550W/521, 524W/8 (Ancienne cote)