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Résultat n°1

Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1971). Tribunal et chambre de commerce (1921-1974). Chambre des métiers (1930-1971). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1959). Mutualité sociale agricole (1953-1959). Délégués au comité technique départemental des transports (1958). Sécurité sociale (1962). Caisse allocations familiales (1962). Centre régional de la propriété forestière (1966).

Date

1920-1974

Cote

EDEP/180/K/6, 4 (Ancienne cote intellectuelle)

Résultat n°2

Registres paroissiaux : Paroisse de Saint-Fréjoux-Le-Mineur. Tables des Baptêmes, mariages, sépultures. 1730-1792

Date

1730-1792

Cote

EDEP/180/GG/1

Résultat n°3

Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1914-1931

Date

1914-1931

Cote

EDEP/180/G/13

Résultat n°4

Emprunts communaux. 1892-1957

Date

1892-1957

Cote

EDEP/180/L/5

Résultat n°5

Droit de pesage. 1924-1945

Date

1924-1945

Cote

EDEP/180/L/6

Résultat n°6
Délibérations du conseil municipal. 09 février 1902-25 mai 1925

2 lots 213 medias

Délibérations du conseil municipal. 09 février 1902-25 mai 1925

Date

Du 09 février 1902 au 25 mai 1925

Cote

EDEP/180/D/4

Résultat n°7

Statistiques agricoles annuelles (1901-1938). Registres des cultures (1902-1953). Recensement de l'agriculture et du bétail (1929-1930). Registres de déclarations des superficies ensemencées en blé (1934-1938). Etat communal de statistique agricole (1946-1954). Registre décennal de statistique agricole (1952). Etat communal de statistique agricole (1953). Recensement général agricole (1955).

Date

1901-1955

Cote

EDEP/180/F/3

Résultat n°8

État civil : Décès. 1793-An X

Date

1793-An X

Cote

EDEP/180/E/3

Résultat n°9

Poste (1838-1894). Église (1839-1958, 1965-1979). Cimetière (1882, 1934-1935, 1948-1950). Presbytère (1890-1935). Pont-bascule (1951-1952).

Date

1838-1979

Cote

EDEP/180/M/1

Résultat n°10

Plan cadastral. 1812

Date

1812

Cote

EDEP/180/G/1

Résultat n°11

Réquisitions de logements pour le cantonnement des troupes. 1878-1905

Date

1878-1905

Cote

EDEP/180/H/5, 4 (Ancienne cote intellectuelle)

Résultat n°12

Registre des visas de permis de chasser. 1996-1998

Date

1996-1998

Cote

EDEP/180/I/6

Résultat n°13

Guerre 1939-1945 : réfugiés (1940). Récapitulatif des armes (1940). Réquisitions de logements (1940-1941). Etats nominatifs des habitants ayant droit au paiement des prestations fournies par suite de réquisition (1940-1941). Déclaration de changement de domicile (1942-1950). Prisonniers de guerre allemands (1945-1946).

Date

1940-1950

Cote

EDEP/180/H/9, 8 (Ancienne cote intellectuelle)

Résultat n°14

Garde nationale. 1831-1919

Date

1831-1919

Cote

EDEP/180/H/1

Résultat n°15

Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1939-1942, 1945, 1947

Date

1939-1947

Cote

EDEP/180/H/12

Résultat n°16

Inventaire des archives (1888). Inscriptions sur le "Livre d'Or" (1931).

Date

1888-1931

Cote

EDEP/180/D/9

Résultat n°17

Mobilier scolaire (1840-1897, 1952-1954). Listes des enfants admis gratuitement à l'école (1864). Projet d'ouverture d'une classe en asile (1877). Nominations d'instituteurs et d'institutrices (1888-1932). Déclaration d'ouverture d'une école primaire privée (1897). Monuments historiques classés (1919, 1957, 1972-1973). Fournitures livrées aux élèves indigents (1937-1938).

Date

1840-1973

Cote

EDEP/180/R/1

Résultat n°18

Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1966

Date

1911-1966

Cote

EDEP/180/G/8

Résultat n°19

Écoles. 1877-1937

Date

1877-1937

Cote

EDEP/180/M/2

Résultat n°20

Registre de délibérations de la commission syndicale de la section du bourg. 03 août 1969-02 septembre 1995

Date

Entre le 03 août 1969 et le 02 septembre 1995

Cote

EDEP/180/S/1