94 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1971). Tribunal et chambre de commerce (1921-1974). Chambre des métiers (1930-1971). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1959). Mutualité sociale agricole (1953-1959). Délégués au comité technique départemental des transports (1958). Sécurité sociale (1962). Caisse allocations familiales (1962). Centre régional de la propriété forestière (1966).

    Date

    1920-1974

    Cote

    EDEP/180/K/6, 4 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  2. Résultat n°2

    Registres paroissiaux : Paroisse de Saint-Fréjoux-Le-Mineur. Tables des Baptêmes, mariages, sépultures. 1730-1792

    Date

    1730-1792

    Cote

    EDEP/180/GG/1

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Paroisse de Saint-Fréjoux-Le-Mineur....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  3. Résultat n°3

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1914-1931

    Date

    1914-1931

    Cote

    EDEP/180/G/13

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  4. Résultat n°4

    Emprunts communaux. 1892-1957

    Date

    1892-1957

    Cote

    EDEP/180/L/5

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1892-1957

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  5. Résultat n°5

    Droit de pesage. 1924-1945

    Date

    1924-1945

    Cote

    EDEP/180/L/6

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Droit de pesage. 1924-1945

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  6. Résultat n°6
    Délibérations du conseil municipal. 09 février 1902-25 mai 1925

    2 lots 213 medias

    Délibérations du conseil municipal. 09 février 1902-25 mai 1925

    Date

    Du 09 février 1902 au 25 mai 1925

    Cote

    EDEP/180/D/4

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 09 février 1902-25...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  7. Résultat n°7

    Statistiques agricoles annuelles (1901-1938). Registres des cultures (1902-1953). Recensement de l'agriculture et du bétail (1929-1930). Registres de déclarations des superficies ensemencées en blé (1934-1938). Etat communal de statistique agricole (1946-1954). Registre décennal de statistique agricole (1952). Etat communal de statistique agricole (1953). Recensement général agricole (1955).

    Date

    1901-1955

    Cote

    EDEP/180/F/3

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statistiques agricoles annuelles (1901-1938). Registres...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  8. Résultat n°8

    État civil : Décès. 1793-An X

    Date

    1793-An X

    Cote

    EDEP/180/E/3

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  9. Résultat n°9

    Poste (1838-1894). Église (1839-1958, 1965-1979). Cimetière (1882, 1934-1935, 1948-1950). Presbytère (1890-1935). Pont-bascule (1951-1952).

    Date

    1838-1979

    Cote

    EDEP/180/M/1

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Poste (1838-1894). Église (1839-1958, 1965-1979). Cimetière...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  10. Résultat n°10

    Plan cadastral. 1812

    Date

    1812

    Cote

    EDEP/180/G/1

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Plan cadastral. 1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  11. Résultat n°11

    Réquisitions de logements pour le cantonnement des troupes. 1878-1905

    Date

    1878-1905

    Cote

    EDEP/180/H/5, 4 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisitions de logements pour le cantonnement des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  12. Résultat n°12

    Registre des visas de permis de chasser. 1996-1998

    Date

    1996-1998

    Cote

    EDEP/180/I/6

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas de permis de chasser. 1996-1998

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  13. Résultat n°13

    Guerre 1939-1945 : réfugiés (1940). Récapitulatif des armes (1940). Réquisitions de logements (1940-1941). Etats nominatifs des habitants ayant droit au paiement des prestations fournies par suite de réquisition (1940-1941). Déclaration de changement de domicile (1942-1950). Prisonniers de guerre allemands (1945-1946).

    Date

    1940-1950

    Cote

    EDEP/180/H/9, 8 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : réfugiés (1940). Récapitulatif des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  14. Résultat n°14

    Garde nationale. 1831-1919

    Date

    1831-1919

    Cote

    EDEP/180/H/1

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale. 1831-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  15. Résultat n°15

    Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1939-1942, 1945, 1947

    Date

    1939-1947

    Cote

    EDEP/180/H/12

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1939-1942, 1945,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  16. Résultat n°16

    Inventaire des archives (1888). Inscriptions sur le "Livre d'Or" (1931).

    Date

    1888-1931

    Cote

    EDEP/180/D/9

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives (1888). Inscriptions sur le...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  17. Résultat n°17

    Mobilier scolaire (1840-1897, 1952-1954). Listes des enfants admis gratuitement à l'école (1864). Projet d'ouverture d'une classe en asile (1877). Nominations d'instituteurs et d'institutrices (1888-1932). Déclaration d'ouverture d'une école primaire privée (1897). Monuments historiques classés (1919, 1957, 1972-1973). Fournitures livrées aux élèves indigents (1937-1938).

    Date

    1840-1973

    Cote

    EDEP/180/R/1

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Mobilier scolaire (1840-1897, 1952-1954). Listes des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  18. Résultat n°18

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1966

    Date

    1911-1966

    Cote

    EDEP/180/G/8

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1966

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  19. Résultat n°19

    Écoles. 1877-1937

    Date

    1877-1937

    Cote

    EDEP/180/M/2

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Écoles. 1877-1937

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  20. Résultat n°20

    Registre de délibérations de la commission syndicale de la section du bourg. 03 août 1969-02 septembre 1995

    Date

    Entre le 03 août 1969 et le 02 septembre 1995

    Cote

    EDEP/180/S/1

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
    • Registre de délibérations de la commission syndicale...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  21. Résultat n°21

    Consentement à mariages. 06 janvier 1886-03 décembre 1903

    Date

    Entre le 06 janvier 1886 et le 03 décembre 1903

    Cote

    EDEP/180/E/4

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • Consentement à mariages. 06 janvier 1886-03 décembre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  22. Résultat n°22

    Vaccinations. 1904-1966

    Date

    1904-1966

    Cote

    EDEP/180/I/1

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1904-1966

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  23. Résultat n°23

    Concessions du cimetière (1892, 1923-1931). Projet de construction d'une fontaine monumentale sur la place publique (1905-1923, 1934).

    Date

    1892-1934

    Cote

    EDEP/180/N/2

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Concessions du cimetière (1892, 1923-1931). Projet...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  24. Résultat n°24

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1875-1940

    Date

    1875-1940

    Cote

    EDEP/180/H/4, 3 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  25. Résultat n°25

    Arrêtés du maire (30 août 1839-12 février 1939). Récolement et inventaire des archives (1920). Registre des changements de domicile (14 février 1844-1er mars 1893).

    Date

    Entre le 30 août 1839 et le 12 février 1939

    Cote

    EDEP/180/D/8

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire (30 août 1839-12 février 1939). Récolement...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  26. Résultat n°26

    Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1961-1993

    Date

    1961-1993

    Cote

    EDEP/180/I/5

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1961-1993

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  27. Résultat n°27

    Routes départementales (1836-1852). Route nationale (1838-1933). Chemins de grande communication (1877-1891). Chemins vicinaux (1882-1922). Chemin rural (1953-1958, 1960-1961).

    Date

    1836-1961

    Cote

    EDEP/180/O/1

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, moyens de transport, voirie,...
    • Routes départementales (1836-1852). Route nationale...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  28. Résultat n°28

    Saint-Angel : bulletin municipal (2012-2013). Saint-Angel, Notre Village : bulletin d'informations municipales (2014-2021, 2024-2025).

    Date

    2012-2025

    Cote

    EDEP/180/C/1

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Saint-Angel : bulletin municipal (2012-2013). Saint-Angel,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  29. Résultat n°29

    Bureau de bienfaisance : budgets. 1885-1936

    Date

    1885-1936

    Cote

    EDEP/180/Q/2

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets. 1885-1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  30. Résultat n°30

    Rôle de prestations.1886-1907

    Date

    1886-1907

    Cote

    EDEP/180/G/15

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Rôle de prestations.1886-1907

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  31. Résultat n°31

    État civil : Naissances. 1793-An X

    Date

    1793-An X

    Cote

    EDEP/180/E/1

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  32. Résultat n°32

    Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1939-1945

    Date

    1939-1945

    Cote

    EDEP/180/H/10, 9 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1939-1945

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  33. Résultat n°33

    Épizooties (1913-1962). Maladies contagieuses des bovins (1953-1957).

    Date

    1913-1962

    Cote

    EDEP/180/I/3

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Épizooties (1913-1962). Maladies contagieuses des bovins...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  34. Résultat n°34

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1962-1981

    Date

    1962-1981

    Cote

    EDEP/180/G/12

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  35. Résultat n°35

    Recensement des véhicules automobiles. 1914

    Date

    1914

    Cote

    EDEP/180/H/7, 6 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1914

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  36. Résultat n°36

    Aide médicale et sociale. 1955-1990

    Date

    1955-1990

    Cote

    EDEP/180/Q/5

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Aide médicale et sociale. 1955-1990

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  37. Résultat n°37
    Délibérations du conseil municipal (23 juillet 1865-22 décembre 1901). Registre des concessions (janvier 1884-30 avril 1911).

    2 lots 188 medias

    Délibérations du conseil municipal (23 juillet 1865-22 décembre 1901). Registre des concessions (janvier 1884-30 avril 1911).

    Date

    Entre le 23 juillet 1865 et le 30 avril 1911

    Cote

    EDEP/180/D/3

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal (23 juillet 1865-22...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  38. Résultat n°38

    Registre de consentement à mariages. 30 mai 1903-21 août 1920

    Date

    Entre le 30 mai 1903 et le 21 août 1920

    Cote

    EDEP/180/E/5

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • Registre de consentement à mariages. 30 mai 1903-21...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  39. Résultat n°39

    Budgets et comptes administratifs. 1861-1910

    Date

    1861-1910

    Cote

    EDEP/180/L/1

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1861-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  40. Résultat n°40

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (tome 1). 1822-1914

    Date

    1822-1914

    Cote

    EDEP/180/G/3

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  41. Résultat n°41

    État de sections. 1821

    Date

    1821

    Cote

    EDEP/180/G/2

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • État de sections. 1821

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  42. Résultat n°42
    Relevé de l'arpentement général des fonds, paroisses de Saint-Angel et Saint-Fréjoux-le-Mineur. 1764-1789

    49 medias

    Relevé de l'arpentement général des fonds, paroisses de Saint-Angel et Saint-Fréjoux-le-Mineur. 1764-1789

    Date

    1764-1789

    Cote

    EDEP/180/CC/4

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Relevé de l'arpentement général des fonds, paroisses...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  43. Résultat n°43
    État général des fonds, paroisses de Saint-Angel et Saint-Fréjoux-le-Mineur. 16 mars 1746-16 juin 1746

    259 medias

    État général des fonds, paroisses de Saint-Angel et Saint-Fréjoux-le-Mineur. 16 mars 1746-16 juin 1746

    Date

    Entre le 16 mars 1746 et le 16 juin 1746

    Cote

    EDEP/180/CC/1

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds, paroisses de Saint-Angel et...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  44. Résultat n°44

    Livret de famille. 1896, 1947

    Date

    1896-1947

    Cote

    EDEP/180/E/6

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • Livret de famille. 1896, 1947

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  45. Résultat n°45

    Taxe sur les chiens. 1857-1864, 1886-1919

    Date

    1857-1919

    Cote

    EDEP/180/L/4

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1857-1864, 1886-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  46. Résultat n°46

    Placements en hôpital psychiatrique (1904, 1970-1971). Accidents du travail (1924-1957). Aide sociale et aide médicale (1958-1992). Obligation alimentaire (1959-1969). Aide sociale à l'enfance (1960, 1973).

    Date

    1904-1992

    Cote

    EDEP/180/Q/4

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Placements en hôpital psychiatrique (1904, 1970-1971)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  47. Résultat n°47

    Pont de la Coutade (1878). Distribution d'énergie électrique (1933-1954). Acquisition d'un jardin communal (1927). Construction d'un W.C. public (1949-1950). Aménagement de la place publique (1954).

    Date

    1878-1958

    Cote

    EDEP/180/O/2

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, moyens de transport, voirie,...
    • Pont de la Coutade (1878). Distribution d'énergie électrique...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  48. Résultat n°48

    Élections politiques : listes électorales. 1956-1992

    Date

    1956-1992

    Cote

    EDEP/180/K/3

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1956-1992

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  49. Résultat n°49
    Délibérations du conseil municipal (15 mai 1826-26 avril 1938). Registre destiné à informer les citoyens composant la garde nationale (14 novembre 1830-18 octobre 1846). Registre des notifications des ordres de route (28 novembre 1839-15 décembre 1839, 1843). Enregistrement des différentes ordonnances du roi (11 septembre 1828).

    2 lots 42 medias

    Délibérations du conseil municipal (15 mai 1826-26 avril 1938). Registre destiné à informer les citoyens composant la garde nationale (14 novembre 1830-18 octobre 1846). Registre des notifications des ordres de route (28 novembre 1839-15 décembre 1839, 1843). Enregistrement des différentes ordonnances du roi (11 septembre 1828).

    Date

    Entre le 15 mai 1826 et le 18 octobre 1846

    Cote

    EDEP/180/D/1

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal (15 mai 1826-26...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  50. Résultat n°50

    État civil : Mariages. 1793-An X

    Date

    1793-An X

    Cote

    EDEP/180/E/2

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  51. Résultat n°51

    Tableaux de recensement des classes. 1851-1925

    Date

    1851-1925

    Cote

    EDEP/180/H/2

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1851-1925

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  52. Résultat n°52

    Tableaux de recensement des classes. 1926-1981

    Date

    1926-1981

    Cote

    EDEP/180/H/3

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1926-1981

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  53. Résultat n°53

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (tome 1). 1915-1966

    Date

    1915-1966

    Cote

    EDEP/180/G/5

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (tome...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  54. Résultat n°54
    Délibérations du conseil municipal. 25 septembre 1938-30 décembre 1959

    204 medias

    Délibérations du conseil municipal. 25 septembre 1938-30 décembre 1959

    Date

    Entre le 25 septembre 1938 et le 30 décembre 1959

    Cote

    EDEP/180/D/6

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 25 septembre 1938-30...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  55. Résultat n°55

    Budgets et comptes administratifs. 1911-1935

    Date

    1911-1935

    Cote

    EDEP/180/L/2

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1911-1935

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  56. Résultat n°56

    Protection des enfants du premier âge (1896-1938, 1961). Assistance médicale gratuite (1896-1948, 1954-1955). Allocations militaires (1911-1912, 1935). Assistance aux familles nombreuses (1914, 1923-1926). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1914, 1923-1928). Aide médicale temporaire aux prisonniers et déportés rapatriés (1945).

    Date

    1896-1961

    Cote

    EDEP/180/Q/3

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge (1896-1938, 1961)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  57. Résultat n°57

    Contributions directes. 1862-1958

    Date

    1862-1958

    Cote

    EDEP/180/G/9

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Contributions directes. 1862-1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  58. Résultat n°58

    Registre de déclarations concernant les constructions nouvelles. 1926-1963

    Date

    1926-1963

    Cote

    EDEP/180/G/14

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Registre de déclarations concernant les constructions...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  59. Résultat n°59

    Élections politiques : listes électorales. 1900-1962

    Date

    1900-1962

    Cote

    EDEP/180/K/2

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1900-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  60. Résultat n°60

    Médaille d'honneur départementale et communale : Monsieur SIGNE René. 1er mai 1951

    Date

    mardi 1er mai 1951

    Cote

    EDEP/180/K/8

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Médaille d'honneur départementale et communale : Monsieur...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  61. Résultat n°61

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt. 1946-1956

    Date

    1946-1956

    Cote

    EDEP/180/G/16

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt. 1946-1956

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  62. Résultat n°62

    Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1942-1945

    Date

    1942-1945

    Cote

    EDEP/180/H/11, 10 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1942-1945

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  63. Résultat n°63

    Bureau de bienfaisance : délibérations. 1919-1993

    Date

    1919-1993

    Cote

    EDEP/180/Q/1

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : délibérations. 1919-1993

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  64. Résultat n°64

    Tarifs des droits à percevoir par la fabrique pour les baptêmes, mariages, sépultures et autres services. Sans date

    Date

    Sans date

    Cote

    EDEP/180/P/1

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série P : Cultes.
    • Tarifs des droits à percevoir par la fabrique pour...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  65. Résultat n°65
    Délibérations du conseil municipal. 30 décembre 1959-19 mars 1989

    262 medias

    Délibérations du conseil municipal. 30 décembre 1959-19 mars 1989

    Date

    Entre le 30 décembre 1959 et le 19 mars 1989

    Cote

    EDEP/180/D/7

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 30 décembre 1959-19...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  66. Résultat n°66

    Barrage du moulin de Pessergue (1955). Acquisition de terrains au profit de la commune (1989-1990).

    Date

    1955-1990

    Cote

    EDEP/180/O/3

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, moyens de transport, voirie,...
    • Barrage du moulin de Pessergue (1955). Acquisition...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  67. Résultat n°67

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (tome 2). 1915-1966

    Date

    1915-1966

    Cote

    EDEP/180/G/6

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (tome...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  68. Résultat n°68
    Population : listes nominatives (1861-1954). Inventaire communal (1979-1981).

    11 lots 539 medias

    Population : listes nominatives (1861-1954). Inventaire communal (1979-1981).

    Date

    1861-1981

    Cote

    EDEP/180/F/1

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives (1861-1954). Inventaire...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  69. Résultat n°69
    Délibérations du conseil municipal. 21 juin 1925-11 septembre 1938

    203 medias

    Délibérations du conseil municipal. 21 juin 1925-11 septembre 1938

    Date

    Entre le 21 janvier 1925 et le 11 septembre 1938

    Cote

    EDEP/180/D/5

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 21 juin 1925-11...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  70. Résultat n°70

    Élections politiques : listes électorales. 1857-1899

    Date

    1857-1899

    Cote

    EDEP/180/K/1

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1857-1899

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  71. Résultat n°71

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (tome 2). 1822-1914

    Date

    1822-1914

    Cote

    EDEP/180/G/4

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  72. Résultat n°72

    Élections politiques : procès-verbaux. 1857-1962

    Date

    1857-1962

    Cote

    EDEP/180/K/4, 3 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1857-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  73. Résultat n°73
    Délibérations du conseil municipal. 13 mai 1838-14 mai 1865

    55 medias

    Délibérations du conseil municipal. 13 mai 1838-14 mai 1865

    Date

    Entre le 13 mai 1838 et le 14 mai 1865

    Cote

    EDEP/180/D/2

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 13 mai 1838-14...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  74. Résultat n°74

    Foires. 1879-1885

    Date

    1879-1885

    Cote

    EDEP/180/F/2

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Foires. 1879-1885

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  75. Résultat n°75

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1961

    Date

    1931-1961

    Cote

    EDEP/180/G/11

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  76. Résultat n°76

    Partage des communaux (1828-1927). Bois communaux (1868-1961).

    Date

    1828-1961

    Cote

    EDEP/180/N/1

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Partage des communaux (1828-1927). Bois communaux (1868-1961).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  77. Résultat n°77

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1925-1983

    Date

    1925-1983

    Cote

    EDEP/180/K/7

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1925-1983

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  78. Résultat n°78

    Tables des registres paroissiaux et état civil : Baptêmes puis naissances (1730-1814). Mariages (1731-1814). Sépultures puis décès (1731-1813).

    Date

    1730-1814

    Cote

    EDEP/180/GG/3

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Tables des registres paroissiaux et état civil : Baptêmes...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  79. Résultat n°79

    Alimentation en eau potable. 1933-1958

    Date

    1933-1958

    Cote

    EDEP/180/N/3

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Alimentation en eau potable. 1933-1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  80. Résultat n°80

    Matrice générale des contributions foncières. 1908-1931

    Date

    1908-1931

    Cote

    EDEP/180/G/10

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1908-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel