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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Enquête sur les besoins et conditions de vie des personnes âgées. Sans date

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/183/Q/7

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Enquête sur les besoins et conditions de vie des personnes…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  2. Résultat n°2

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1838-1916

    Date

    1838-1916

    Cote

    EDEP/183/G/1

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  3. Résultat n°3

    Registre de déclarations faites par les propriétaires de chiens. Sans date

    Date

    Sans date

    Cote

    EDEP/183/G/5

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations faites par les propriétaires…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  4. Résultat n°4

    Registres de déclarations de récoltes de vin. 1947-1952

    Date

    1947-1952

    Cote

    EDEP/183/F/4

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Registres de déclarations de récoltes de vin. 1947-1952

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  5. Résultat n°5

    Garde nationale. 1848-1868

    Date

    1848-1868

    Cote

    EDEP/183/H/3

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale. 1848-1868

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  6. Résultat n°6

    Registres de déclarations de récoltes de vin. 1953-1957

    Date

    1953-1957

    Cote

    EDEP/183/F/5

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Registres de déclarations de récoltes de vin. 1953-1957

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  7. Résultat n°7

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1743-1756). Baptêmes, mariages (1757). Baptêmes, mariages, sépultures (1758-1773). Sépultures (1774). Baptêmes, mariages, sépultures (1775-1792).

    Date

    1743-1792

    Cote

    EDEP/183/GG/2

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance…
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  8. Résultat n°8

    Élections politiques : listes électorales. 1850-1894

    Date

    1850-1894

    Cote

    EDEP/183/K/1

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1850-1894

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  9. Résultat n°9

    Secours aux militaires morts à l'armée de l'Orient (1859). Indigents (1901, 1907). Secours aux nécessiteux (1905, 1906). Dons à la ligue contre le cancer (1958-1971).

    Date

    1859-1971

    Cote

    EDEP/183/Q/3

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Secours aux militaires morts à l'armée de l'Orient…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  10. Résultat n°10
    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1841-28 mars 1880

    62 medias

    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1841-28 mars 1880

    Date

    Entre le 18 mai 1841 et le 28 mars 1880

    Cote

    EDEP/183/D/1

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1841-28…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  11. Résultat n°11

    Plan de translation du cimetière (30 mars 1921). Plans d'aménagement des locaux de la mairie (s. d.).

    Date

    1863-1936, 30 mars 1921

    Cote

    EDEP/183/M/2

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements…
    • Plan de translation du cimetière (30 mars 1921). Plans…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  12. Résultat n°12

    Plainte d'un administré au conseil municipal contre un voisin (1908). Contentieux la commune de Saint-Bazile-de-la-Roche contre Madame Mons Irène Jeanne veuve Ventejoux (1997-2006).

    Date

    1908-2006

    Cote

    EDEP/183/D/4

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Plainte d'un administré au conseil municipal contre…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  13. Résultat n°13

    Matrice générale des contributions foncières. 1858-1899

    Date

    1858-1899

    Cote

    EDEP/183/G/10

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1858-1899

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  14. Résultat n°14

    Contributions directes. 1889-1974

    Date

    1889-1974

    Cote

    EDEP/183/G/7

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1889-1974

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  15. Résultat n°15

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1968, 1976

    Date

    1968-1976

    Cote

    EDEP/183/K/5

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1968,…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  16. Résultat n°16

    Registres de cultures (1946-1953). État communal de statistique agricole (1948-1954). Fiche d'exploitation agricole (1954-1955). Statuts du syndicat agricole (27 janvier 1957). Essence détaxée (1956, 1968-1976).

    Date

    1946-1976

    Cote

    EDEP/183/F/3

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Registres de cultures (1946-1953). État communal de…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  17. Résultat n°17

    Registre de déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts. 1916-1940

    Date

    1916-1940

    Cote

    EDEP/183/G/8

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations tendant à des dégrèvements…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  18. Résultat n°18

    Retraites ouvrières et paysannes (1911). Retraite du combattant (1954-1961).

    Date

    1911-1961

    Cote

    EDEP/183/Q/6

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes (1911). Retraite…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  19. Résultat n°19

    Taxe sur les chiens (1890-1914). Décharge taxe municipale sur les chiens (1906).

    Date

    1890-1914

    Cote

    EDEP/183/L/3

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens (1890-1914). Décharge taxe municipale…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  20. Résultat n°20

    Tableaux de recensement des classes. 1848-1895, 1898, 1905-1906

    Date

    1848-1906

    Cote

    EDEP/183/H/1

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1848-1895, 1898,…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.