Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    État de sections (A-B). 1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP/190/G/1

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-B). 1791

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  2. Résultat n°2

    Budgets et comptes administratifs. 1899-1944

    Date

    1899-1944

    Cote

    EDEP/190/L/2

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1899-1944

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  3. Résultat n°3

    État de sections (A-D). 1840

    Date

    1840

    Cote

    EDEP/190/G/2, 5 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-D). 1840

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  4. Résultat n°4

    Protection des enfants du premier âge (1889, 1894). Assistance médicale gratuite (1927-1955).

    Date

    1889-1955

    Cote

    EDEP/190/Q/1

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge (1889, 1894)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  5. Résultat n°5

    Distribution d'énergie électrique. 1926-1928, 1930-1932, 1937-1938

    Date

    1926-1938

    Cote

    EDEP/190/O/3

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Distribution d'énergie électrique. 1926-1928, 1930-1932,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  6. Résultat n°6

    État civil : Décès. 1863-1874

    Date

    1863-1874

    Cote

    EDEP/190/E/24

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1863-1874

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  7. Résultat n°7

    Contributions directes. 1896-1962

    Date

    1896-1962

    Cote

    EDEP/190/G/21, 14 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1896-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Matrice générale des contributions foncières. 1858-1881

    Date

    1858-1881

    Cote

    EDEP/190/G/11, 16-20 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1858-1881

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  10. Résultat n°10

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1981

    Date

    1931-1981

    Cote

    EDEP/190/G/13, 27-32 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  11. Résultat n°11

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/190/E/4

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  12. Résultat n°12

    Registre de déclarations sur les voitures, chevaux, juments, mules et mulets. 1877-1934

    Date

    1877-1934

    Cote

    EDEP/190/G/19

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations sur les voitures, chevaux,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  13. Résultat n°13

    Tableaux comparatif des évaluations des maisons et usines. 1839

    Date

    1839

    Cote

    EDEP/190/G/17, 12 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Tableaux comparatif des évaluations des maisons et...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  14. Résultat n°14

    Élections politiques : listes électorales. 1891-1950

    Date

    1891-1950

    Cote

    EDEP/190/K/2

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1891-1950

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  15. Résultat n°15

    Rôle de prestations. 1894-1901

    Date

    1894-1901

    Cote

    EDEP/190/G/16

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1894-1901

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  16. Résultat n°16

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1936

    Date

    1911-1936

    Cote

    EDEP/190/G/9, 8 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  17. Résultat n°17
    Population : listes nominatives (1931, 1936, 1962, 1968). Feuilles récapitulatives (1954-1975).

    2 lots 5 medias

    Population : listes nominatives (1931, 1936, 1962, 1968). Feuilles récapitulatives (1954-1975).

    Date

    1931-1975

    Cote

    EDEP/190/F/3

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives (1931, 1936, 1962,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  18. Résultat n°18

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/190/E/6

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  19. Résultat n°19

    Budgets et comptes administratifs. 1951-1972

    Date

    1951-1972

    Cote

    EDEP/190/L/3

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1951-1972

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  20. Résultat n°20

    Registre de déclarations faites les propriétaires de chiens. 1855-1856

    Date

    1855-1856

    Cote

    EDEP/190/G/18, 13 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations faites les propriétaires de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort