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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1880-22 avril 1892

101 medias

Cote
EDEP/198/D/6
Date
Entre le 18 mai 1880 et le 22 avril 1892
Lieu
Saint-Eloy-les-Tuileries (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 198 - Saint-Eloy-les-Tuileries - Archives communales...
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1880-22...
Résultat n°2
Cote
EDEP/198/E/6
Date
1813-1822
Lieu
Saint-Eloy-les-Tuileries (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 198 - Saint-Eloy-les-Tuileries - Archives communales...
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...
Résultat n°3
Cote
EDEP/198/K/1
Date
1951-1997
Lieu
Saint-Eloy-les-Tuileries (Corrèze, France)
Type de document
liste électorale, liste d'émargement
  • Contexte : E_DEP 198 - Saint-Eloy-les-Tuileries - Archives communales...
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections politiques : listes électorales. 1951-1997
Résultat n°4
Cote
EDEP/198/G/7
Date
1845-1877
Lieu
Saint-Eloy-les-Tuileries (Corrèze, France)
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 198 - Saint-Eloy-les-Tuileries - Archives communales...
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice générale des contributions foncières. 1845-1848,...
Résultat n°5
Cote
EDEP/198/G/1
Date
1814
Lieu
Saint-Eloy-les-Tuileries (Corrèze, France)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : E_DEP 198 - Saint-Eloy-les-Tuileries - Archives communales...
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Plan cadastral. 1814
Résultat n°6
Cote
EDEP/198/K/4
Date
1968-2002
Lieu
Saint-Eloy-les-Tuileries (Corrèze, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 198 - Saint-Eloy-les-Tuileries - Archives communales...
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1968-2002
Résultat n°7
Cote
EDEP/198/E/12
Date
1833-1842
Lieu
Saint-Eloy-les-Tuileries (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 198 - Saint-Eloy-les-Tuileries - Archives communales...
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...
Résultat n°8
Cote
EDEP/198/E/1
Date
1793-1802
Lieu
Saint-Eloy-les-Tuileries (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 198 - Saint-Eloy-les-Tuileries - Archives communales...
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X
Résultat n°9
Cote
EDEP/198/GG/3
Date
1753-1792
Lieu
Saint-Eloy-les-Tuileries (Corrèze, France)
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : E_DEP 198 - Saint-Eloy-les-Tuileries - Archives communales...
  • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
  • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....
Résultat n°10
Cote
EDEP/198/I/2
Date
1985-1998
Lieu
Saint-Eloy-les-Tuileries (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 198 - Saint-Eloy-les-Tuileries - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Calamités agricoles (1985-1987, 1998). Sécheresse (1986-1991).
Résultat n°11
Cote
EDEP/198/E/5
Date
1813-1822
Lieu
Saint-Eloy-les-Tuileries (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 198 - Saint-Eloy-les-Tuileries - Archives communales...
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances. 1813-1822
Résultat n°12
Cote
EDEP/198/I/5
Date
1994-1997
Lieu
Saint-Eloy-les-Tuileries (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 198 - Saint-Eloy-les-Tuileries - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Demandes de permis de chasser. 1994-1997
Résultat n°13
État général des fonds.

149 medias

Cote
EDEP/198/CC/1
Date
1749
Lieu
Saint-Eloy-les-Tuileries (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 198 - Saint-Eloy-les-Tuileries - Archives communales...
  • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
  • État général des fonds.
Résultat n°14
Cote
EDEP/198/G/4, 2 (Ancienne cote intellectuelle)
Date
1883-1911
Lieu
Saint-Eloy-les-Tuileries (Corrèze, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 198 - Saint-Eloy-les-Tuileries - Archives communales...
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1883-1911
Résultat n°15
Cote
EDEP/198/E/4
Date
1803-1812
Lieu
Saint-Eloy-les-Tuileries (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 198 - Saint-Eloy-les-Tuileries - Archives communales...
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. An XI-1812
Résultat n°16
Cote
EDEP/198/G/2, 4 (Ancienne cote intellectuelle)
Date
1824
Lieu
Saint-Eloy-les-Tuileries (Corrèze, France)
Type de document
état de section
  • Contexte : E_DEP 198 - Saint-Eloy-les-Tuileries - Archives communales...
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • État de sections (A-D). 1824
Résultat n°17
Cote
EDEP/198/Q/1
Date
1959
Lieu
Saint-Eloy-les-Tuileries (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 198 - Saint-Eloy-les-Tuileries - Archives communales...
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Nominations des membres de la commission administrative...
Résultat n°18
Cote
EDEP/198/K/2
Date
1953-1995
Lieu
Saint-Eloy-les-Tuileries (Corrèze, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 198 - Saint-Eloy-les-Tuileries - Archives communales...
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections politiques : procès-verbaux. 1953-1995
Résultat n°19
Délibérations du conseil municipal. 19 juillet 1868-22 août 1875

52 medias

Cote
EDEP/198/D/4
Date
Entre le 19 juillet 1868 et le 22 août 1875
Lieu
Saint-Eloy-les-Tuileries (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 198 - Saint-Eloy-les-Tuileries - Archives communales...
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 19 juillet 1868-22...
Résultat n°20
Cote
EDEP/198/G/12
Date
1872-1883
Lieu
Saint-Eloy-les-Tuileries (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 198 - Saint-Eloy-les-Tuileries - Archives communales...
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Rôle de prestations. 1872-1883