71 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des déclarations de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels. 1899-1939
Cote
EDEP/204/G/7
 Date
1899-1939
 Lieu
Saint-Fréjoux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administrations financières.
  • Registre des déclarations de construction nouvelle,...
Résultat n°2

Recensement des véhicules automobiles. 1936-1943
Cote
EDEP/204/H/6
 Date
1936-1943
 Lieu
Saint-Fréjoux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des véhicules automobiles. 1936-1943
Résultat n°3

Taxe sur les chiens. 1860-1861
Cote
EDEP/204/L/3
 Date
1860-1861
 Lieu
Saint-Fréjoux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Taxe sur les chiens. 1860-1861
Résultat n°4

État civil : Mariages. 1833-1842
Cote
EDEP/204/E/14
 Date
1833-1842
 Lieu
Saint-Fréjoux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages. 1833-1842
Résultat n°5

Élections politiques : procès-verbaux. 1848-1958
Cote
EDEP/204/K/2
 Date
1848-1958
 Lieu
Saint-Fréjoux (Corrèze, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections politiques : procès-verbaux. 1848-1958
Résultat n°6

Contributions directes. 1857-1931
Cote
EDEP/204/G/5
 Date
1857-1931
 Lieu
Saint-Fréjoux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administrations financières.
  • Contributions directes. 1857-1931
Résultat n°7

Population : listes nominatives (1921, 1926, 1931, 1936). Feuilles récapitulatives (1954, 1962).
Cote
EDEP/204/F/1
 Date
1921-1962
 Lieu
Saint-Fréjoux (Corrèze, France)
 Type de document
liste nominative
  • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Population : listes nominatives (1921, 1926, 1931,...
Résultat n°8

Allocations militaires (1939-1940). Allocations aux réfugiés (1940). Allocations aux vieux travailleurs salariés (1942).
Cote
EDEP/204/Q/4
 Date
1939-1942
 Lieu
Saint-Fréjoux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Allocations militaires (1939-1940). Allocations aux...
Résultat n°9

État civil : Décès. 1833-1842
Cote
EDEP/204/E/15
 Date
1833-1842
 Lieu
Saint-Fréjoux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. 1833-1842
Résultat n°10

Chemins (1914, 1938-1948, 1959). Chemin de fer (1931-1949).
Cote
EDEP/204/O/1
 Date
1914-1959
 Lieu
Saint-Fréjoux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins (1914, 1938-1948, 1959). Chemin de fer (1931-1949).
Résultat n°11

État civil : Naissances.1833-1842
Cote
EDEP/204/E/13
 Date
1833-1842
 Lieu
Saint-Fréjoux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances.1833-1842
Résultat n°12

Guerre de 1939-1945 : ravitaillement. 1941-1946
Cote
EDEP/204/H/9
 Date
1941-1946
 Lieu
Saint-Fréjoux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre de 1939-1945 : ravitaillement. 1941-1946
Résultat n°13

Transport de corps. 1927, 1933-1938
Cote
EDEP/204/I/3
 Date
1927-1938
 Lieu
Saint-Fréjoux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Transport de corps. 1927, 1933-1938
Résultat n°14
Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1822-14 mai 1837

30 medias

Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1822-14 mai 1837
Cote
EDEP/204/D/1
 Date
Entre le 12 mai 1822 et le 14 mai 1837
 Lieu
Saint-Fréjoux (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1822-14...
Résultat n°15
Délibérations du conseil municipal. 16 mai 1863-5 décembre 1880

56 medias

Délibérations du conseil municipal. 16 mai 1863-5 décembre 1880
Cote
EDEP/204/D/3
 Date
Entre le 16 mai 1863 et le 05 décembre 1880
 Lieu
Saint-Fréjoux (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 16 mai 1863-5 décembre...
Résultat n°16

Épizooties (1938-1943). Fièvre aphteuse (1952-1953).
Cote
EDEP/204/I/5
 Date
1938-1953
 Lieu
Saint-Fréjoux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Épizooties (1938-1943). Fièvre aphteuse (1952-1953).
Résultat n°17

Assistance médicale gratuite. 1929-1955
Cote
EDEP/204/Q/1
 Date
1929-1955
 Lieu
Saint-Fréjoux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance médicale gratuite. 1929-1955
Résultat n°18

Étrangers : demande de carte d'identité (1937-1950, 1954-1964) ; carte d'identité des travailleurs agricoles ou industriels (1939-1950) ; avis de départ et d'arrivée (1942-1969) ; carte de travail (1947-1950) ; changement de résidence (1950, 1957) ; titres de séjour (1970-1977).
Cote
EDEP/204/I/4
 Date
1937-1977
 Lieu
Saint-Fréjoux (Corrèze, France)
 Type de document
carte d'identité, carte de travail, carte d'identité professionnelle
  • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Étrangers : demande de carte d'identité (1937-1950,...
Résultat n°19

Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1791-1792
Cote
EDEP/204/GG/6
 Date
1791-1792
 Lieu
Saint-Fréjoux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
  • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
  • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....
Résultat n°20

Concessions au cimetière (1912-1932). Partage des biens communaux (1934, 1952).
Cote
EDEP/204/N/1
 Date
1912-1952
 Lieu
Saint-Fréjoux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
  • Concessions au cimetière (1912-1932). Partage des biens...