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  1. Résultat n°1

    Registre des déclarations de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels. 1899-1939

    Date

    1899-1939

    Cote

    EDEP/204/G/7

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Registre des déclarations de construction nouvelle,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  2. Résultat n°2

    Recensement des véhicules automobiles. 1936-1943

    Date

    1936-1943

    Cote

    EDEP/204/H/6

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1936-1943

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  3. Résultat n°3

    Taxe sur les chiens. 1860-1861

    Date

    1860-1861

    Cote

    EDEP/204/L/3

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1860-1861

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  4. Résultat n°4

    État civil : Mariages. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/204/E/14

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  5. Résultat n°5

    Élections politiques : procès-verbaux. 1848-1958

    Date

    1848-1958

    Cote

    EDEP/204/K/2

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1848-1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  6. Résultat n°6

    Contributions directes. 1857-1931

    Date

    1857-1931

    Cote

    EDEP/204/G/5

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Contributions directes. 1857-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  7. Résultat n°7

    Population : listes nominatives (1921, 1926, 1931, 1936). Feuilles récapitulatives (1954, 1962).

    Date

    1921-1962

    Cote

    EDEP/204/F/1

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives (1921, 1926, 1931,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  8. Résultat n°8

    Allocations militaires (1939-1940). Allocations aux réfugiés (1940). Allocations aux vieux travailleurs salariés (1942).

    Date

    1939-1942

    Cote

    EDEP/204/Q/4

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations militaires (1939-1940). Allocations aux...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  9. Résultat n°9

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/204/E/15

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  10. Résultat n°10

    Chemins (1914, 1938-1948, 1959). Chemin de fer (1931-1949).

    Date

    1914-1959

    Cote

    EDEP/204/O/1

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins (1914, 1938-1948, 1959). Chemin de fer (1931-1949).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  11. Résultat n°11

    État civil : Naissances.1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/204/E/13

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances.1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  12. Résultat n°12

    Guerre de 1939-1945 : ravitaillement. 1941-1946

    Date

    1941-1946

    Cote

    EDEP/204/H/9

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1939-1945 : ravitaillement. 1941-1946

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  13. Résultat n°13

    Transport de corps. 1927, 1933-1938

    Date

    1927-1938

    Cote

    EDEP/204/I/3

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps. 1927, 1933-1938

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  14. Résultat n°14
    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1822-14 mai 1837

    30 medias

    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1822-14 mai 1837

    Date

    Entre le 12 mai 1822 et le 14 mai 1837

    Cote

    EDEP/204/D/1

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1822-14...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  15. Résultat n°15
    Délibérations du conseil municipal. 16 mai 1863-5 décembre 1880

    56 medias

    Délibérations du conseil municipal. 16 mai 1863-5 décembre 1880

    Date

    Entre le 16 mai 1863 et le 05 décembre 1880

    Cote

    EDEP/204/D/3

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 16 mai 1863-5 décembre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  16. Résultat n°16

    Épizooties (1938-1943). Fièvre aphteuse (1952-1953).

    Date

    1938-1953

    Cote

    EDEP/204/I/5

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Épizooties (1938-1943). Fièvre aphteuse (1952-1953).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  17. Résultat n°17

    Assistance médicale gratuite. 1929-1955

    Date

    1929-1955

    Cote

    EDEP/204/Q/1

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite. 1929-1955

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  18. Résultat n°18

    Étrangers : demande de carte d'identité (1937-1950, 1954-1964) ; carte d'identité des travailleurs agricoles ou industriels (1939-1950) ; avis de départ et d'arrivée (1942-1969) ; carte de travail (1947-1950) ; changement de résidence (1950, 1957) ; titres de séjour (1970-1977).

    Date

    1937-1977

    Cote

    EDEP/204/I/4

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Étrangers : demande de carte d'identité (1937-1950,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  19. Résultat n°19

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1791-1792

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP/204/GG/6

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  20. Résultat n°20

    Concessions au cimetière (1912-1932). Partage des biens communaux (1934, 1952).

    Date

    1912-1952

    Cote

    EDEP/204/N/1

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière (1912-1932). Partage des biens...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  21. Résultat n°21

    Distribution d'énergie électrique. 1926-1949, 1964, 1984

    Date

    1926-1984

    Cote

    EDEP/204/O/2

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Distribution d'énergie électrique. 1926-1949, 1964,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  22. Résultat n°22

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages (1645-1646). Baptêmes (1647). Baptêmes, sépultures (1668). Baptêmes, mariages, sépultures (1669-1671, 1683-1690, 1692, 1695-1700).

    Date

    1645-1700

    Cote

    EDEP/204/GG/1

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages (1645-1646)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  23. Résultat n°23

    Registre des visas de permis de chasser (1978-1996). Registre des délivrances ou des prorogations des permis de chasser (1996-2000).

    Date

    1978-2000

    Cote

    EDEP/204/I/6

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas de permis de chasser (1978-1996)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  24. Résultat n°24

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1950-1995

    Date

    1950-1995

    Cote

    EDEP/204/K/5

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1950-1995

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  25. Résultat n°25

    Accidents du travail. 1926-1968, 1971

    Date

    1926-1971

    Cote

    EDEP/204/Q/3

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1926-1968, 1971

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  26. Résultat n°26

    Registre de déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts.1896-1924

    Date

    1896-1924

    Cote

    EDEP/204/G/6

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Registre de déclarations tendant à des dégrèvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  27. Résultat n°27

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1961

    Date

    1931-1961

    Cote

    EDEP/204/G/4

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  28. Résultat n°28

    État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An IV

    Date

    1793-1796

    Cote

    EDEP/204/E/1

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An IV

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  29. Résultat n°29

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/204/E/9

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  30. Résultat n°30

    Tableaux de recensement des classes. 1811-1862

    Date

    1811-1862

    Cote

    EDEP/204/H/1

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1811-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  31. Résultat n°31

    Assurances. 1923, 1931, 1934

    Date

    1923-1934

    Cote

    EDEP/204/D/4

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurances. 1923, 1931, 1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  32. Résultat n°32

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1747-1766

    Date

    1747-1766

    Cote

    EDEP/204/GG/3

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  33. Résultat n°33

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/204/E/12

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  34. Résultat n°34

    Impôt sur le revenu des personnes physiques. 1951-1953

    Date

    1951-1953

    Cote

    EDEP/204/G/8

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Impôt sur le revenu des personnes physiques. 1951-1953

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  35. Résultat n°35

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/204/E/4

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  36. Résultat n°36

    État civil : Mariages. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/204/E/11

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  37. Résultat n°37

    Budgets et comptes administratifs. 1826-1933

    Date

    1826-1933

    Cote

    EDEP/204/L/1

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1826-1933

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  38. Résultat n°38

    Tableaux de recensement des classes. 1863-1969

    Date

    1863-1969

    Cote

    EDEP/204/H/2

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1863-1969

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  39. Résultat n°39
    Délibérations du conseil municipal. 1er avril 1838-8 février 1863

    55 medias

    Délibérations du conseil municipal. 1er avril 1838-8 février 1863

    Date

    Entre le 1er avril 1838 et le 08 février 1863

    Cote

    EDEP/204/D/2

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 1er avril 1838-8...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  40. Résultat n°40

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/204/E/7

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux