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  1. Résultat n°1

    Certificat d'exemption (1905). Avis de décès militaires (1915-1916, 1943, 1949).

    Date

    1905-1949

    Cote

    EDEP/208/H/3

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Certificat d'exemption (1905). Avis de décès militaires...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  2. Résultat n°2

    Élections politiques : listes électorales. 1850-1951

    Date

    1850-1951

    Cote

    EDEP/208/K/1

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1850-1951

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  3. Résultat n°3

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1833-1835

    Date

    1833-1835

    Cote

    EDEP/208/G/6

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  4. Résultat n°4

    État civil : Mariages. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/208/E/9

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  5. Résultat n°5
    Délibérations du conseil municipal. 30 juillet 1882-26 mars 1893

    146 medias

    Délibérations du conseil municipal. 30 juillet 1882-26 mars 1893

    Date

    Entre le 30 juillet 1882 et le 26 mars 1893

    Cote

    EDEP/208/D/4

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 30 juillet 1882-26...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  6. Résultat n°6

    État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An VIII). Naissances (An IX).

    Date

    1793-1801

    Cote

    EDEP/208/E/1

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An VIII)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  7. Résultat n°7

    Matrice générale des contributions foncières. 1866-1869

    Date

    1866-1869

    Cote

    EDEP/208/G/10

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1866-1869

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  8. Résultat n°8

    Maison d'école (1867, 1892-1893). Construction d'une maison d'école au hameau de Chabannes (1901-1902). Travaux école (1965).

    Date

    1867-1965

    Cote

    EDEP/208/M/1

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Maison d'école (1867, 1892-1893). Construction d'une...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  9. Résultat n°9

    Registres matricules des élèves admis à l'école primaire élémentaire de garçons (1890, 1897-1907, 1911-1941) ; de filles (1890-1901, 1901-1921).

    Date

    1890-1941

    Cote

    1876W/1

    • Contexte : 1876W. Saint-Hilaire-Foissac.
    • Registres matricules des élèves admis à l'école primaire...

    Producteur :

    Ecole publique de Saint-Hilaire-Foissac

  10. Résultat n°10

    Emprunts. 1955

    Date

    1955

    Cote

    EDEP/208/L/3

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1955

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  11. Résultat n°11

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/208/E/2

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  12. Résultat n°12
    Délibérations du conseil municipal. juin 1867-mai 1874

    52 medias

    Délibérations du conseil municipal. juin 1867-mai 1874

    Date

    Entre juin 1867 et mai 1874

    Cote

    EDEP/208/D/2

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. juin 1867-mai 1874

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  13. Résultat n°13

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/208/E/4

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  14. Résultat n°14

    Secours pour la sécheresse (1894-1897). Aliénés (1896-1908). Indigents (1905). Allocations militaires (1940). Aide sociale aux personnes âgées (1947, 1957-1958).

    Date

    1894-1958

    Cote

    EDEP/208/Q/2

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Secours pour la sécheresse (1894-1897). Aliénés (1896-1908)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  15. Résultat n°15

    Cabine téléphonique (1927). Concessions téléphoniques (1945, 1954).

    Date

    1927-1954

    Cote

    EDEP/208/G/17

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Cabine téléphonique (1927). Concessions téléphoniques...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  16. Résultat n°16

    Tableaux de recensement des classes. 1838-1933, 1949-195, 1956

    Date

    1838-1956

    Cote

    EDEP/208/H/1

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1838-1933, 1949-195,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  17. Résultat n°17

    Élections professionnelles : Chambre et tribunal de commerce (1909-1913, 1997). Chambre des métiers (1956, 1980-1992). Sécurité sociale (1983). Mutualité sociale agricole (1984). Centre régional de la propriété forestière (1986, 1992, 2004). Prud'hommes (1987, 1992, 2002). Tribunal paritaire des baux ruraux (1988, 1995, 2002). Centre de gestion de la fonction publique territoriale (1989). Chambre d'agriculture (1995).

    Date

    1909-2004

    Cote

    EDEP/208/K/4

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre et tribunal de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  18. Résultat n°18

    Assurances. 1907-1955

    Date

    1907-1955

    Cote

    EDEP/208/D/7

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurances. 1907-1955

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  19. Résultat n°19

    Liste des enfants admis gratuitement à l'école (1861-1872). Inventaire du mobilier scolaire (1905). Nominations d'institutrices (1908). Liste annuelle d'inscription des élèves (1952-1963).

    Date

    1861-1963

    Cote

    EDEP/208/R/1

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Liste des enfants admis gratuitement à l'école (1861-1872)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  20. Résultat n°20

    Budgets et comptes de la fabrique. 1903-1905

    Date

    1903-1905

    Cote

    EDEP/208/P/1

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique. 1903-1905

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  21. Résultat n°21

    État de sections (A-E). 1838

    Date

    1838

    Cote

    EDEP/208/G/2

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-E). 1838

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  22. Résultat n°22

    Rôle de prestations. 1879-1880

    Date

    1879-1880

    Cote

    EDEP/208/G/15

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1879-1880

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  23. Résultat n°23

    Registre d'appel journalier de l'école primaire publique.

    Date

    1936-1937

    Cote

    1876W/2

    • Contexte : 1876W. Saint-Hilaire-Foissac.
    • Registre d'appel journalier de l'école primaire publique.

    Producteur :

    Ecole publique de Saint-Hilaire-Foissac

  24. Résultat n°24

    Élections politiques : listes électorales. 1985-1989

    Date

    1985-1989

    Cote

    EDEP/208/K/2

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1985-1989

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  25. Résultat n°25

    Matrice générale des contributions foncières. 1891-1894

    Date

    1891-1894

    Cote

    EDEP/208/G/13

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1891-1894

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  26. Résultat n°26
    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1853-12 mai 1867

    54 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1853-12 mai 1867

    Date

    Entre le 15 mai 1853 et le 12 mai 1867

    Cote

    EDEP/208/D/1

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1853-12...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  27. Résultat n°27

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/208/E/5

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  28. Résultat n°28
    Population : listes nominatives. 1861-1906

    5 lots 196 medias

    Population : listes nominatives. 1861-1906

    Date

    1861-1906

    Cote

    EDEP/208/F/1

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1861-1906

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  29. Résultat n°29

    Séjour des étrangers (1943-1944, 1948-1954, 1963). Demande de carte d'identité (1944, 1946-1948). Travail des étrangers (1947-1953).

    Date

    1943-1963

    Cote

    EDEP/208/I/2

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Séjour des étrangers (1943-1944, 1948-1954, 1963)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  30. Résultat n°30

    Matrice générale des contributions foncières. 1886-1889

    Date

    1886-1889

    Cote

    EDEP/208/G/12

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1886-1889

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  31. Résultat n°31

    Arrêtés du maire. 1905, 1952, 1955, 1966

    Date

    1905-1966

    Cote

    EDEP/208/D/6

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire. 1905, 1952, 1955, 1966

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  32. Résultat n°32

    Élections professionnelles : procès verbaux. 1983-2002

    Date

    1983-2002

    Cote

    EDEP/208/K/5

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès verbaux. 1983-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  33. Résultat n°33

    Livre de mutations de propriétés. 1820-1837

    Date

    1820-1837

    Cote

    EDEP/208/G/1

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Livre de mutations de propriétés. 1820-1837

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  34. Résultat n°34

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 1). 1839-1914

    Date

    1839-1914

    Cote

    EDEP/208/G/3

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  35. Résultat n°35

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1678-1705, 1748-1752

    Date

    1678-1752

    Cote

    EDEP/208/GG/1

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  36. Résultat n°36

    Statuts du syndicat d'exploitant agricole de saint-Hilaire-Foissac (1907, 1957). Déclarations de culture de chanvre (1919) .Registre de culture de céréales (1953).

    Date

    1907-1957

    Cote

    EDEP/208/F/2

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statuts du syndicat d'exploitant agricole de saint-Hilaire-Foissac...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  37. Résultat n°37

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1839-1841

    Date

    1839-1841

    Cote

    EDEP/208/G/7

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  38. Résultat n°38

    Registre des visas des permis de chasser. 1976-1995

    Date

    1976-1995

    Cote

    EDEP/208/I/4

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas des permis de chasser. 1976-1995

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  39. Résultat n°39

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/208/E/10

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  40. Résultat n°40

    Contributions directes. 1886-1892, 1966

    Date

    1886-1966

    Cote

    EDEP/208/G/16

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1886-1892, 1966

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac