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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan cadastral.

    Date

    10 novembre 2023

    Cote

    EDEP/226/G/1

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Plan cadastral.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  2. Résultat n°2

    Mouvement de la population (1888-1896). Statistiques générales : tableaux des mariages, naissances, naissances multiples et décès (1897-1906).

    Date

    1888-1906

    Cote

    EDEP/226/F/3

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Mouvement de la population (1888-1896). Statistiques...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  3. Résultat n°3

    Protection des enfants du premier âge. 1892-1926, 1966

    Date

    1892-1966

    Cote

    EDEP/226/Q/2

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge. 1892-1926, 1966

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  4. Résultat n°4

    État civil : Tables décennales des naissances, mariages et décès. 1843-1902

    Date

    1843-1902

    Cote

    EDEP/226/E/23

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Tables décennales des naissances, mariages...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  5. Résultat n°5
    Plan aquarellé du cimetière.

    1 media

    Plan aquarellé du cimetière.

    Date

    07 juin 1885

    Cote

    EDEP/226/M/1

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Plan aquarellé du cimetière.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  6. Résultat n°6

    SAINT MERD LES OUSSINES : Journal municipal. 2003, 2021-2023

    Date

    2003-2023

    Cote

    EDEP/226/C/1

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • SAINT MERD LES OUSSINES : Journal municipal. 2003,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  7. Résultat n°7

    État civil : Naissances. 1843-1870

    Date

    1843-1870

    Cote

    EDEP/226/E/14

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1843-1870

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  8. Résultat n°8

    État de sections. 1825

    Date

    1825

    Cote

    EDEP/226/G/2

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • État de sections. 1825

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  9. Résultat n°9

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages, décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/226/E/12

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  10. Résultat n°10

    Pensions militaires (1921, 1928). Allocations militaires (1926).

    Date

    1921-1928

    Cote

    EDEP/226/Q/6

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Pensions militaires (1921, 1928). Allocations militaires...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  11. Résultat n°11

    État civil : Décès. 1889-1902

    Date

    1889-1902

    Cote

    EDEP/226/E/22

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1889-1902

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  12. Résultat n°12
    Délibérations du conseil municipal. 17 mai 1908- 22 janvier 1939

    300 medias

    Délibérations du conseil municipal. 17 mai 1908- 22 janvier 1939

    Date

    Entre le 17 mai 1908 et le 22 janvier 1939

    Cote

    EDEP/226/D/7

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 17 mai 1908- 22...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  13. Résultat n°13

    Assistance médicale gratuite : listes des personnes. 1911-1954

    Date

    1911-1954

    Cote

    EDEP/226/Q/4

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : listes des personnes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  14. Résultat n°14

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages, décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/226/E/9

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  15. Résultat n°15

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages, décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/226/E/6

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  16. Résultat n°16

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (vol. 2. Folio 321-477). 1826-1915

    Date

    1826-1915

    Cote

    EDEP/226/G/4

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  17. Résultat n°17

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1970

    Date

    1911-1970

    Cote

    EDEP/226/G/5

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1970

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  18. Résultat n°18

    Vaccinations. 1919-1990

    Date

    1919-1990

    Cote

    EDEP/226/I/1

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1919-1990

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  19. Résultat n°19
    Population : listes nominatives. 1836-1936

    14 lots 404 medias

    Population : listes nominatives. 1836-1936

    Date

    1836-1936

    Cote

    EDEP/226/F/1

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1836-1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  20. Résultat n°20

    Aide médicale. 1953-1979

    Date

    1953-1979

    Cote

    EDEP/226/Q/8

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Aide médicale. 1953-1979

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  21. Résultat n°21
    Délibérations du conseil municipal. 28 novembre 1870-29 décembre 1878

    54 medias

    Délibérations du conseil municipal. 28 novembre 1870-29 décembre 1878

    Date

    Entre le 28 novembre 1870 et le 29 décembre 1878

    Cote

    EDEP/226/D/3

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 28 novembre 1870-29...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  22. Résultat n°22

    Registre des demandes de cartes nationales d'identité et passeport. 1999-2017

    Date

    1999-2017

    Cote

    EDEP/226/I/3

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des demandes de cartes nationales d'identité...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  23. Résultat n°23
    Délibérations du conseil municipal. 03 décembre 1893-05 avril 1908

    203 medias

    Délibérations du conseil municipal. 03 décembre 1893-05 avril 1908

    Date

    Entre le 03 décembre 1893 et le 05 avril 1908

    Cote

    EDEP/226/D/6

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 03 décembre 1893-05...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  24. Résultat n°24

    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables (1912-1921). Assistance aux familles nombreuses (1914-1915). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1920, 1922). Aide aux économiquement faibles (1954-1956). Aide sociale (1959, 1969-1971, 1977).

    Date

    1912-1977

    Cote

    EDEP/226/Q/3

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  25. Résultat n°25

    Statistique agricole annuelle (1901-1942). Registres de cultures (1902-1906, 1942-1953). Déclarations des surfaces ensemencées en céréales (1926, 1940-1941). Recensement de l'agriculture et du bétail (1929-1930, 1944). Imposition en œufs et viande (1941).

    Date

    1901-1953

    Cote

    EDEP/226/F/6

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statistique agricole annuelle (1901-1942). Registres...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  26. Résultat n°26

    Assistance médicale gratuite : bulletins de consultation (1927-1946) ; dossiers (1935--1953).

    Date

    1927-1953

    Cote

    EDEP/226/Q/5

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : bulletins de consultation...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  27. Résultat n°27
    Délibérations du conseil municipal. 06 mai 1860-13 novembre 1870

    57 medias

    Délibérations du conseil municipal. 06 mai 1860-13 novembre 1870

    Date

    Entre le 06 mai 1860 et le 13 novembre 1870

    Cote

    EDEP/226/D/2

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 06 mai 1860-13...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  28. Résultat n°28

    Élections politiques : procès-verbaux. 1956-1995

    Date

    1965-1995

    Cote

    EDEP/226/K/3

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1956-1995

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  29. Résultat n°29

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1773). Baptêmes, mariages (1774). Baptêmes, mariages, sépultures (1775-1792).

    Date

    1773-1792

    Cote

    EDEP/226/GG/3

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  30. Résultat n°30

    Élections professionnelles : Tribunal paritaire des baux ruraux. 1946-1983

    Date

    1946-1983

    Cote

    EDEP/226/K/4

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal paritaire des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  31. Résultat n°31

    Étrangers : demande de carte d'identité (1933-1952). Travail des étrangers (1942-1962). Séjour des étrangers (1948-1968, 1980).

    Date

    1933-1980

    Cote

    EDEP/226/I/2

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Étrangers : demande de carte d'identité (1933-1952)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  32. Résultat n°32

    Statistique générale de la commune (1845, 1988). État communal de statistique agricole (1946-1954). Registre décennal de statistique agricole (1951-1960).

    Date

    1845-1988

    Cote

    EDEP/226/F/5

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statistique générale de la commune (1845, 1988). État...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  33. Résultat n°33

    État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An IX). Naissances et décès (An X).

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/226/E/1

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An IX)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  34. Résultat n°34

    Emprunts. 1960

    Date

    1960

    Cote

    EDEP/226/L/2

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1960

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  35. Résultat n°35

    Naturalisation : WOLFS Petrus Antonius Maria. 30 novembre 1965

    Date

    mardi 30 novembre 1965

    Cote

    EDEP/226/E/24

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Naturalisation : WOLFS Petrus Antonius Maria. 30 novembre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  36. Résultat n°36
    Délibérations du conseil municipal. 19 janvier 1879-20 février 1887

    106 medias

    Délibérations du conseil municipal. 19 janvier 1879-20 février 1887

    Date

    Entre le 19 janvier 1879 et le 20 février 1887

    Cote

    EDEP/226/D/4

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 19 janvier 1879-20...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  37. Résultat n°37

    Feuilles récapitulatives (1954, 1968, 1975, 1982). Questionnaire des communes de - de 2000 habitants au recensement de 1962.

    Date

    1954-1982

    Cote

    EDEP/226/F/4

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Feuilles récapitulatives (1954, 1968, 1975, 1982)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  38. Résultat n°38

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/226/E/10

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  39. Résultat n°39

    Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1959-1978, 1994-2000

    Date

    1959-2000

    Cote

    EDEP/226/I/4

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1959-1978,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  40. Résultat n°40

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/226/E/2

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  41. Résultat n°41

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/226/E/8

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  42. Résultat n°42

    Guerre 1939-1945 : Réfugiés espagnols (1939-1940) ; prisonniers de guerre (1944-1945) ; ordre de réquisitions (1942).

    Date

    1939-1945

    Cote

    EDEP/226/H/4

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : Réfugiés espagnols (1939-1940) ;...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  43. Résultat n°43

    État civil : Décès. 1871-1888

    Date

    1871-1888

    Cote

    EDEP/226/E/19

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1871-1888

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  44. Résultat n°44

    Nomination des membres de la commission administrative du bureau d'aide sociale. 1959, 1967, 1975

    Date

    1959-1975

    Cote

    EDEP/226/Q/1

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nomination des membres de la commission administrative...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  45. Résultat n°45

    Tableaux de recensement des classes. 1974-1989

    Date

    1974-1989

    Cote

    EDEP/226/H/2

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1974-1989

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  46. Résultat n°46

    Élections politiques : Listes électorales. 1974-1991

    Date

    1974-1991

    Cote

    EDEP/226/K/2

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : Listes électorales. 1974-1991

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  47. Résultat n°47

    État civil : Décès. 1843-1870

    Date

    1843-1870

    Cote

    EDEP/226/E/16

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1843-1870

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  48. Résultat n°48

    Tableaux de recensement des classes. 1927-1973

    Date

    1927-1973

    Cote

    EDEP/226/H/1

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1927-1973

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  49. Résultat n°49
    Délibérations du conseil municipal. 18 avril 1887-05 novembre 1893

    143 medias

    Délibérations du conseil municipal. 18 avril 1887-05 novembre 1893

    Date

    Entre le 18 avril 1887 et le 05 novembre 1893

    Cote

    EDEP/226/D/5

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 18 avril 1887-05...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  50. Résultat n°50

    Population : listes nominatives. 1962, 1968, 1975

    Date

    1962-1975

    Cote

    EDEP/226/F/2

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1962, 1968, 1975

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  51. Résultat n°51

    État civil : Naissances. 1889-1902

    Date

    1889-1902

    Cote

    EDEP/226/E/20

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1889-1902

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  52. Résultat n°52

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/226/E/13

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  53. Résultat n°53

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/226/E/7

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  54. Résultat n°54

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1681-1685, 1687-1696, 26 mai 1697-25 mai 1698, 1701-1742

    Date

    1681-1742

    Cote

    EDEP/226/GG/1

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  55. Résultat n°55

    Budgets et comptes administratifs. 1940-1979

    Date

    1940-1979

    Cote

    EDEP/226/L/1

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1940-1979

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  56. Résultat n°56

    Registre des déclarations d'accidents du travail (1923-1955). Accidents du travail en agriculture (1963-1973). Assurances mutuelles agricoles (1967-1969).

    Date

    1923-1973

    Cote

    EDEP/226/Q/7

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre des déclarations d'accidents du travail (1923-1955)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  57. Résultat n°57

    État civil : Mariages. 1871-1888

    Date

    1871-1888

    Cote

    EDEP/226/E/18

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1871-1888

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  58. Résultat n°58

    Cantonnement et logement des troupes (1932-1939). Déclaration de changement de résidence (1950-1954).

    Date

    1932-1954

    Cote

    EDEP/226/H/3

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Cantonnement et logement des troupes (1932-1939). Déclaration...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  59. Résultat n°59

    État civil : Mariages. 1843-1870

    Date

    1843-1870

    Cote

    EDEP/226/E/15

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1843-1870

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  60. Résultat n°60

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1743-1746). Baptêmes, mariages (1747). Baptêmes, mariages, sépultures (1748-1764). Baptêmes, mariages, sépultures (1766-1772).

    Date

    1743-1772

    Cote

    EDEP/226/GG/2

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  61. Résultat n°61

    État civil : Naissances. 1871-1888

    Date

    1871-1888

    Cote

    EDEP/226/E/17

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1871-1888

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  62. Résultat n°62
    Délibérations du conseil municipal. 28 juillet 1839-08 mai 1859

    54 medias

    Délibérations du conseil municipal. 28 juillet 1839-08 mai 1859

    Date

    Entre le 28 juillet 1839 et le 08 mai 1859

    Cote

    EDEP/226/D/1

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 28 juillet 1839-08...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  63. Résultat n°63

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages, décès. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/226/E/3

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  64. Résultat n°64

    Assurances agricoles. 1924-1929, 1931, 1955

    Date

    1924-1955

    Cote

    EDEP/226/D/8

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurances agricoles. 1924-1929, 1931, 1955

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  65. Résultat n°65

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/226/E/11

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  66. Résultat n°66

    État civil : Mariages. 1889-1902

    Date

    1889-1902

    Cote

    EDEP/226/E/21

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1889-1902

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  67. Résultat n°67

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (vol. 1. Folio 1-320). 1826-1915

    Date

    1826-1915

    Cote

    EDEP/226/G/3

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  68. Résultat n°68

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1973, 1978

    Date

    1973-1978

    Cote

    EDEP/226/K/5

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1973,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  69. Résultat n°69

    Élections politiques : Listes électorales. 1945-1973

    Date

    1945-1973

    Cote

    EDEP/226/K/1

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : Listes électorales. 1945-1973

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  70. Résultat n°70

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/226/E/4

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  71. Résultat n°71

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/226/E/5

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines