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  1. Résultat n°1

    Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels. 1890-1926

    Date

    1890-1926

    Cote

    EDEP/242/G/22

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre des déclarations faites par les contribuables...

    Producteur :

    Saint-Solve

  2. Résultat n°2

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt général. 1931-1958

    Date

    1931-1958

    Cote

    EDEP/242/G/25

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt général....

    Producteur :

    Saint-Solve

  3. Résultat n°3

    Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1939-1944) ; produits pétroliers (1939-1940) ; perte de carte d'alimentation (1940-1943) ; certificat de retrait de carte d'alimentation (1942-1945) ; carte de tabac (1944) ; pneumatiques (1945-1947).

    Date

    1939-1947

    Cote

    EDEP/242/H/10

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1939-1944) ; produits...

    Producteur :

    Saint-Solve

  4. Résultat n°4

    Registre d'enregistrement des cartes d'identité avec photos et empreintes digitales. 1944-1956

    Date

    1944-1956

    Cote

    EDEP/242/I/7

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre d'enregistrement des cartes d'identité avec...

    Producteur :

    Saint-Solve

  5. Résultat n°5

    Impôt sur le revenu des personnes physiques (1949-1951, 1958-1959). Impôt sur le revenu : Bénéfice de l'exploitation agricole (1955-1977).

    Date

    1949-1977

    Cote

    EDEP/242/G/24

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Impôt sur le revenu des personnes physiques (1949-1951,...

    Producteur :

    Saint-Solve

  6. Résultat n°6

    Bulletin municipal de Saint-Solve. 1972, 2008-2010

    Date

    1972-2010

    Cote

    EDEP/242/C/1, 604 T (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Bulletin municipal de Saint-Solve. 1972, 2008-2010

    Producteur :

    Saint-Solve

  7. Résultat n°7

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1952

    Date

    1915-1952

    Cote

    EDEP/242/G/8

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1952

    Producteur :

    Saint-Solve

  8. Résultat n°8

    Mendicité (1841). Jury (1843-1873).

    Date

    1841-1873

    Cote

    EDEP/242/I/2

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Mendicité (1841). Jury (1843-1873).

    Producteur :

    Saint-Solve

  9. Résultat n°9
    Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-21 mai 1854

    60 medias

    Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-21 mai 1854

    Date

    Entre le 20 mai 1838 et le 21 mai 1854

    Cote

    EDEP/242/D/2

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-21...

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    Saint-Solve

  10. Résultat n°10

    Guerre 1939-1945 : réquisitions et état des sommes dues aux habitants pour le logement des troupes (1940-1941). Réquisitions de logements (1941-1943).

    Date

    1940-1943

    Cote

    EDEP/242/H/13

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : réquisitions et état des sommes...

    Producteur :

    Saint-Solve

  11. Résultat n°11

    Procès-verbal de délimitation du territoire. 1832

    Date

    1832

    Cote

    EDEP/242/G/2

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Procès-verbal de délimitation du territoire. 1832

    Producteur :

    Saint-Solve

  12. Résultat n°12

    Bureau de bienfaisance : Inventaire des archives (1851-1854) ; nominations des membres de la commission administrative (1926).

    Date

    1851-1926

    Cote

    EDEP/242/Q/3

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : Inventaire des archives (1851-1854)...

    Producteur :

    Saint-Solve

  13. Résultat n°13

    Bureau de bienfaisance : budgets et compte. 1854-1936

    Date

    1854-1936

    Cote

    EDEP/242/Q/2

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et compte. 1854-1936

    Producteur :

    Saint-Solve

  14. Résultat n°14

    Guerre 1914-1918 : ravitaillement (1914-1918). Tableau des objets recueillis sur les corps non identifiés (sans date).

    Date

    1914-1918

    Cote

    EDEP/242/H/8

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : ravitaillement (1914-1918). Tableau...

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    Saint-Solve

  15. Résultat n°15

    Vaccinations. 1896, 1904-1959

    Date

    1896-1959

    Cote

    EDEP/242/I/1

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1896, 1904-1959

    Producteur :

    Saint-Solve

  16. Résultat n°16

    État civil : Décès. 1843-1853

    Date

    1843-1853

    Cote

    EDEP/242/E/16

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1843-1853

    Producteur :

    Saint-Solve

  17. Résultat n°17

    Cabine téléphonique (1926, 1937-1938).

    Date

    1926-1938

    Cote

    EDEP/242/G/26

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Cabine téléphonique (1926, 1937-1938).

    Producteur :

    Saint-Solve

  18. Résultat n°18

    Accidents du travail. 1915-1968

    Date

    1915-1968

    Cote

    EDEP/242/Q/4

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1915-1968

    Producteur :

    Saint-Solve

  19. Résultat n°19

    Indigents (1868, 1872, 1928-1929). Secours (1925, 1940). Secours national, vêtements aux réfugiés (1941-1944). Secours national, subvention arbre de noël (1942).

    Date

    1868-1944

    Cote

    EDEP/242/Q/14

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Indigents (1868, 1872, 1928-1929). Secours (1925, 1940)....

    Producteur :

    Saint-Solve

  20. Résultat n°20

    Registre d'inscriptions des déclarations. 1903-1926

    Date

    1903-1926

    Cote

    EDEP/242/G/23

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre d'inscriptions des déclarations. 1903-1926

    Producteur :

    Saint-Solve