124 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels. 1890-1926
Cote
EDEP/242/G/22
 Date
1890-1926
 Lieu
Saint-Solve (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Registre des déclarations faites par les contribuables...
Résultat n°2

Liste des contribuables assujettis à l'impôt général. 1931-1958
Cote
EDEP/242/G/25
 Date
1931-1958
 Lieu
Saint-Solve (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Liste des contribuables assujettis à l'impôt général....
Résultat n°3

Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1939-1944) ; produits pétroliers (1939-1940) ; perte de carte d'alimentation (1940-1943) ; certificat de retrait de carte d'alimentation (1942-1945) ; carte de tabac (1944) ; pneumatiques (1945-1947).
Cote
EDEP/242/H/10
 Date
1939-1947
 Lieu
Saint-Solve (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1939-1944) ; produits...
Résultat n°4

Registre d'enregistrement des cartes d'identité avec photos et empreintes digitales. 1944-1956
Cote
EDEP/242/I/7
 Date
1944-1956
 Lieu
Saint-Solve (Corrèze, France)
 Type de document
carte d'identité
  • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Registre d'enregistrement des cartes d'identité avec...
Résultat n°5

Impôt sur le revenu des personnes physiques (1949-1951, 1958-1959). Impôt sur le revenu : Bénéfice de l'exploitation agricole (1955-1977).
Cote
EDEP/242/G/24
 Date
1949-1977
 Lieu
Saint-Solve (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Impôt sur le revenu des personnes physiques (1949-1951,...
Résultat n°6

Bulletin municipal de Saint-Solve. 1972, 2008-2010
Cote
EDEP/242/C/1, 604 T (Ancienne cote intellectuelle)
 Date
1972-2010
 Lieu
Saint-Solve (Corrèze, France)
 Type de document
brochure
  • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
  • Série C : Bibliothèque administrative.
  • Bulletin municipal de Saint-Solve. 1972, 2008-2010
Résultat n°7

Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1952
Cote
EDEP/242/G/8
 Date
1915-1952
 Lieu
Saint-Solve (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1952
Résultat n°8

Mendicité (1841). Jury (1843-1873).
Cote
EDEP/242/I/2
 Date
1841-1873
 Lieu
Saint-Solve (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Mendicité (1841). Jury (1843-1873).
Résultat n°9
Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-21 mai 1854

60 medias

Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-21 mai 1854
Cote
EDEP/242/D/2
 Date
Entre le 20 mai 1838 et le 21 mai 1854
 Lieu
Saint-Solve (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-21...
Résultat n°10

Guerre 1939-1945 : réquisitions et état des sommes dues aux habitants pour le logement des troupes (1940-1941). Réquisitions de logements (1941-1943).
Cote
EDEP/242/H/13
 Date
1940-1943
 Lieu
Saint-Solve (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre 1939-1945 : réquisitions et état des sommes...
Résultat n°11

Procès-verbal de délimitation du territoire. 1832
Cote
EDEP/242/G/2
 Date
1832
 Lieu
Saint-Solve (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Procès-verbal de délimitation du territoire. 1832
Résultat n°12

Bureau de bienfaisance : Inventaire des archives (1851-1854) ; nominations des membres de la commission administrative (1926).
Cote
EDEP/242/Q/3
 Date
1851-1926
 Lieu
Saint-Solve (Corrèze, France)
 Type de document
inventaire
  • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : Inventaire des archives (1851-1854)...
Résultat n°13

Bureau de bienfaisance : budgets et compte. 1854-1936
Cote
EDEP/242/Q/2
 Date
1854-1936
 Lieu
Saint-Solve (Corrèze, France)
 Type de document
budget, compte de gestion
  • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : budgets et compte. 1854-1936
Résultat n°14

Guerre 1914-1918 : ravitaillement (1914-1918). Tableau des objets recueillis sur les corps non identifiés (sans date).
Cote
EDEP/242/H/8
 Date
1914-1918
 Lieu
Saint-Solve (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre 1914-1918 : ravitaillement (1914-1918). Tableau...
Résultat n°15

Vaccinations. 1896, 1904-1959
Cote
EDEP/242/I/1
 Date
1896-1959
 Lieu
Saint-Solve (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Vaccinations. 1896, 1904-1959
Résultat n°16

État civil : Décès. 1843-1853
Cote
EDEP/242/E/16
 Date
1843-1853
 Lieu
Saint-Solve (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. 1843-1853
Résultat n°17

Cabine téléphonique (1926, 1937-1938).
Cote
EDEP/242/G/26
 Date
1926-1938
 Lieu
Saint-Solve (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Cabine téléphonique (1926, 1937-1938).
Résultat n°18

Accidents du travail. 1915-1968
Cote
EDEP/242/Q/4
 Date
1915-1968
 Lieu
Saint-Solve (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail. 1915-1968
Résultat n°19

Indigents (1868, 1872, 1928-1929). Secours (1925, 1940). Secours national, vêtements aux réfugiés (1941-1944). Secours national, subvention arbre de noël (1942).
Cote
EDEP/242/Q/14
 Date
1868-1944
 Lieu
Saint-Solve (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Indigents (1868, 1872, 1928-1929). Secours (1925, 1940)....
Résultat n°20

Registre d'inscriptions des déclarations. 1903-1926
Cote
EDEP/242/G/23
 Date
1903-1926
 Lieu
Saint-Solve (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Registre d'inscriptions des déclarations. 1903-1926