Saint-Solve - Recherche

Résultat n°1
Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels. 1890-1926

Date

1890-1926

Cote

EDEP/242/G/22
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Registre des déclarations faites par les contribuables...
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°2
Liste des contribuables assujettis à l'impôt général. 1931-1958

Date

1931-1958

Cote

EDEP/242/G/25
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Liste des contribuables assujettis à l'impôt général....
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°3
Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1939-1944) ; produits pétroliers (1939-1940) ; perte de carte d'alimentation (1940-1943) ; certificat de retrait de carte d'alimentation (1942-1945) ; carte de tabac (1944) ; pneumatiques (1945-1947).

Date

1939-1947

Cote

EDEP/242/H/10
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1939-1944) ; produits...
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°4
Registre d'enregistrement des cartes d'identité avec photos et empreintes digitales. 1944-1956

Date

1944-1956

Cote

EDEP/242/I/7
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Registre d'enregistrement des cartes d'identité avec...
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°5
Impôt sur le revenu des personnes physiques (1949-1951, 1958-1959). Impôt sur le revenu : Bénéfice de l'exploitation agricole (1955-1977).

Date

1949-1977

Cote

EDEP/242/G/24
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Impôt sur le revenu des personnes physiques (1949-1951,...
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°6
Bulletin municipal de Saint-Solve. 1972, 2008-2010

Date

1972-2010

Cote

EDEP/242/C/1, 604 T (Ancienne cote intellectuelle)
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série C : Bibliothèque administrative.
- Bulletin municipal de Saint-Solve. 1972, 2008-2010
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°7
Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1952

Date

1915-1952

Cote

EDEP/242/G/8
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1952
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°8
Mendicité (1841). Jury (1843-1873).

Date

1841-1873

Cote

EDEP/242/I/2
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Mendicité (1841). Jury (1843-1873).
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°9

60 medias
Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-21 mai 1854

Date

Entre le 20 mai 1838 et le 21 mai 1854

Cote

EDEP/242/D/2
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série D : Administration générale de la commune.
- Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-21...
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°10
Guerre 1939-1945 : réquisitions et état des sommes dues aux habitants pour le logement des troupes (1940-1941). Réquisitions de logements (1941-1943).

Date

1940-1943

Cote

EDEP/242/H/13
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : réquisitions et état des sommes...
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°11
Procès-verbal de délimitation du territoire. 1832

Date

1832

Cote

EDEP/242/G/2
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Procès-verbal de délimitation du territoire. 1832
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°12
Bureau de bienfaisance : Inventaire des archives (1851-1854) ; nominations des membres de la commission administrative (1926).

Date

1851-1926

Cote

EDEP/242/Q/3
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Bureau de bienfaisance : Inventaire des archives (1851-1854)...
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°13
Bureau de bienfaisance : budgets et compte. 1854-1936

Date

1854-1936

Cote

EDEP/242/Q/2
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Bureau de bienfaisance : budgets et compte. 1854-1936
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°14
Guerre 1914-1918 : ravitaillement (1914-1918). Tableau des objets recueillis sur les corps non identifiés (sans date).

Date

1914-1918

Cote

EDEP/242/H/8
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1914-1918 : ravitaillement (1914-1918). Tableau...
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°15
Vaccinations. 1896, 1904-1959

Date

1896-1959

Cote

EDEP/242/I/1
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Vaccinations. 1896, 1904-1959
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°16
État civil : Décès. 1843-1853

Date

1843-1853

Cote

EDEP/242/E/16
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Décès. 1843-1853
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°17
Cabine téléphonique (1926, 1937-1938).

Date

1926-1938

Cote

EDEP/242/G/26
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Cabine téléphonique (1926, 1937-1938).
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°18
Accidents du travail. 1915-1968

Date

1915-1968

Cote

EDEP/242/Q/4
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Accidents du travail. 1915-1968
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°19
Indigents (1868, 1872, 1928-1929). Secours (1925, 1940). Secours national, vêtements aux réfugiés (1941-1944). Secours national, subvention arbre de noël (1942).

Date

1868-1944

Cote

EDEP/242/Q/14
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Indigents (1868, 1872, 1928-1929). Secours (1925, 1940)....
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°20
Registre d'inscriptions des déclarations. 1903-1926

Date

1903-1926

Cote

EDEP/242/G/23
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Registre d'inscriptions des déclarations. 1903-1926
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°21
Nominations d'instituteurs (1845-1874, 1909). Listes des enfants admis gratuitement à l'école (1851-1878).

Date

1845-1909

Cote

EDEP/242/R/1
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
- Nominations d'instituteurs (1845-1874, 1909). Listes...
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°22
Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

Date

1882-1910

Cote

EDEP/242/G/7
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°23
État civil : Décès. An XI-1812

Date

1803-1812

Cote

EDEP/242/E/4
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Décès. An XI-1812
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°24
Matrice générale des contributions foncières. 1870-1894

Date

1870-1894

Cote

EDEP/242/G/13
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Matrice générale des contributions foncières. 1870-1894
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°25
Aide médicale (1956, 1971, 1973-1974). Aide médicale : Carnet de bulletins de consultation (1957-1980).

Date

1956-1980

Cote

EDEP/242/Q/11
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Aide médicale (1956, 1971, 1973-1974). Aide médicale...
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°26
Guerre 1939-1945 : prisonniers de guerre (1941, 1943-1945). Victimes de guerre (1945). Réparations de crime de guerre : vol avec internement abusif (1945).

Date

1941-1945

Cote

EDEP/242/H/14
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : prisonniers de guerre (1941, 1943-1945)....
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°27
Matrice générale des contributions foncières. 1850-1869

Date

1850-1869

Cote

EDEP/242/G/12
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Matrice générale des contributions foncières. 1850-1869
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°28
Inventaire du mobilier de l'école (1852, 1894, 1896, 1899, 1930-1948). Registre des déclarations pour ouvrir une école libre (1856). Bourse d'apprentissage (1932-1933). Fournitures scolaires pour les enfants de réfugiés (1940-1944).

Date

1852-1948

Cote

EDEP/242/R/2
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
- Inventaire du mobilier de l'école (1852, 1894, 1896,...
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°29
Recensement des véhicules automobiles. 1914-1934, 1944-1946

Date

1914-1946

Cote

EDEP/242/H/6
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Recensement des véhicules automobiles. 1914-1934, 1944-1946
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°30
Arrêté préfectoral : nomination de garde-chasse particulier. 1973-1978, 1983-1984

Date

1793-1984

Cote

EDEP/242/B/1
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série B : Actes de l'administration départementale.
- Arrêté préfectoral : nomination de garde-chasse particulier....
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°31
Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1900-1929

Date

1900-1929

Cote

EDEP/242/H/4
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Recensement des chevaux, juments, mules et mulets....
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°32
Épizooties (1909-1961). Désinfection (1922, 1925). Épidémie, diphtérie (1929). Calamités agricoles (1955, 1961, 1978).

Date

1909-1978

Cote

EDEP/242/I/4
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Épizooties (1909-1961). Désinfection (1922, 1925)....
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°33
Placement en hôpital psychiatrique (1936, 1952, 1974). Aide sociale (1945-1956, 1969-1970, 1975). Aide sociale aux infirmes et aux personnes âgées (1955, 1966, 1972-1973, 1976).

Date

1936-1976

Cote

EDEP/242/Q/12
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Placement en hôpital psychiatrique (1936, 1952, 1974)....
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°34
Étrangers (1889, 1952-1966). Registre d'immatriculation des étrangers (1909, 1928). demande de carte d'identité (1928, 1945-1967). Changement de résidence d'un étranger (1970). Séjour des étrangers (1970). Liste nominative des étrangers isolés et des familles appartenant aux puissances neutres et auxquels un permis de séjour a été accordé ( sans date).

Date

1889-1970

Cote

EDEP/242/I/5
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Étrangers (1889, 1952-1966). Registre d'immatriculation...
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°35
Inscription au registre des métiers (1941). Enquête agricole, bulletin récapitulatif communal (1944). Apprentissage (1944, 1953). Enquête sur le loisirs de la jeunesse rurale (1979).

Date

1941-1979

Cote

EDEP/242/F/11
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série F : Population, économie sociale, statistique.
- Inscription au registre des métiers (1941). Enquête...
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°36
Budgets et comptes de la fabrique. 1892-1906

Date

1892-1906

Cote

EDEP/242/P/1
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série P : Cultes.
- Budgets et comptes de la fabrique. 1892-1906
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°37
Guerre 1939-1945 : ravitaillement, carte d'alimentation. 1941-1946

Date

1941-1946

Cote

EDEP/242/H/11
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : ravitaillement, carte d'alimentation....
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°38
État civil : Décès. 1823-1832

Date

1823-1832

Cote

EDEP/242/E/10
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Décès. 1823-1832
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°39
École (1870-1939). Cimetière (1871-1891). Presbytère (1907-1934). Église (1913, 1924). Monument aux morts (1920-1922). Terrain de sport (1941). réparations de bâtiments communaux (1949-1950).

Date

1870-1950

Cote

EDEP/242/M/1
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
- École (1870-1939). Cimetière (1871-1891). Presbytère...
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°40
État civil : Mariages. 1813-1822

Date

1813-1822

Cote

EDEP/242/E/6
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Mariages. 1813-1822
Producteur :

Saint-Solve

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Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels. 1890-1926

Date

Cote

Producteur :

Liste des contribuables assujettis à l'impôt général. 1931-1958

Date

Cote

Producteur :

Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1939-1944) ; produits pétroliers (1939-1940) ; perte de carte d'alimentation (1940-1943) ; certificat de retrait de carte d'alimentation (1942-1945) ; carte de tabac (1944) ; pneumatiques (1945-1947).

Date

Cote

Producteur :

Registre d'enregistrement des cartes d'identité avec photos et empreintes digitales. 1944-1956

Date

Cote

Producteur :

Impôt sur le revenu des personnes physiques (1949-1951, 1958-1959). Impôt sur le revenu : Bénéfice de l'exploitation agricole (1955-1977).

Date

Cote

Producteur :

Bulletin municipal de Saint-Solve. 1972, 2008-2010

Date

Cote

Producteur :

Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1952

Date

Cote

Producteur :

Mendicité (1841). Jury (1843-1873).

Date

Cote

Producteur :

Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-21 mai 1854

Date

Cote

Producteur :

Guerre 1939-1945 : réquisitions et état des sommes dues aux habitants pour le logement des troupes (1940-1941). Réquisitions de logements (1941-1943).

Date

Cote

Producteur :

Procès-verbal de délimitation du territoire. 1832

Date

Cote

Producteur :

Bureau de bienfaisance : Inventaire des archives (1851-1854) ; nominations des membres de la commission administrative (1926).

Date

Cote

Producteur :

Bureau de bienfaisance : budgets et compte. 1854-1936

Date

Cote

Producteur :

Guerre 1914-1918 : ravitaillement (1914-1918). Tableau des objets recueillis sur les corps non identifiés (sans date).

Date

Cote

Producteur :

Vaccinations. 1896, 1904-1959

Date

Cote

Producteur :

État civil : Décès. 1843-1853

Date

Cote

Producteur :

Cabine téléphonique (1926, 1937-1938).

Date

Cote

Producteur :

Accidents du travail. 1915-1968

Date

Cote

Producteur :

Indigents (1868, 1872, 1928-1929). Secours (1925, 1940). Secours national, vêtements aux réfugiés (1941-1944). Secours national, subvention arbre de noël (1942).

Date

Cote

Producteur :

Registre d'inscriptions des déclarations. 1903-1926

Date

Cote