Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre de déclarations de changements de nature de culture. 1952-1976

    Date

    1952-1976

    Cote

    EDEP/245/G/23

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de changements de nature de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  2. Résultat n°2

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1769-1779

    Date

    1769-1779

    Cote

    EDEP/245/GG/5

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  3. Résultat n°3

    Chemin de Forgès à la croix de Bousseyroux (1833). Chemins vicinaux (1847-1909). Chemins de grande communication et d'intérêt commun (1849-1935). Chemin d'intérêt commun N° 112 (1923-1924).

    Date

    1833-1935

    Cote

    EDEP/245/O/1

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemin de Forgès à la croix de Bousseyroux (1833)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  4. Résultat n°4

    Rôle de prestations. 1845-1910

    Date

    1845-1910

    Cote

    EDEP/245/G/19

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1845-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  5. Résultat n°5

    État civil : Mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/245/E/6

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  6. Résultat n°6

    Rétribution scolaire (1878). Liste des contribuables assujettis à l'impôt général (1945)

    Date

    1878-1945

    Cote

    EDEP/245/G/25

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rétribution scolaire (1878). Liste des contribuables...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  7. Résultat n°7

    Taxe sur les chiens. 1857-1861, 1872-1910

    Date

    1857-1910

    Cote

    EDEP/245/L/4

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1857-1861, 1872-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  8. Résultat n°8

    Matrice générale des contributions foncières. 1882-1885

    Date

    1882-1885

    Cote

    EDEP/245/G/10

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1882-1885

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  9. Résultat n°9

    Budgets et comptes administratifs. 1939-1958

    Date

    1939-1958

    Cote

    EDEP/245/L/3

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1939-1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  10. Résultat n°10

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1674-février 1699, octobre 1700-18 février 1706

    Date

    1674-1706

    Cote

    EDEP/245/GG/1

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  11. Résultat n°11

    Élections politiques : listes électorales. 1910-1961

    Date

    1910-1961

    Cote

    EDEP/245/K/2

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1910-1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  12. Résultat n°12

    Inventaire des archives et des objets mobiliers. 1842

    Date

    1842

    Cote

    EDEP/245/D/1

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et des objets mobiliers. 1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  13. Résultat n°13

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEP/245/E/2

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  14. Résultat n°14

    Distribution d'énergie électrique (1927, 1935). Électrification des écarts (1952).

    Date

    1927-1952

    Cote

    EDEP/245/O/3

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Distribution d'énergie électrique (1927, 1935). Électrification...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  15. Résultat n°15

    Matrice générale des contributions foncières. 1874-1877

    Date

    1874-1877

    Cote

    EDEP/245/G/9

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1874-1877

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  16. Résultat n°16

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1962, 1989, 1995

    Date

    1927-1995

    Cote

    EDEP/245/K/5

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1962,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  17. Résultat n°17

    Budgets et comptes administratifs. 1900-1938

    Date

    1900-1938

    Cote

    EDEP/245/L/2

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1900-1938

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  18. Résultat n°18

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1733-1752

    Date

    1733-1752

    Cote

    EDEP/245/GG/3

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  19. Résultat n°19

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1951-1976

    Date

    1951-1976

    Cote

    EDEP/245/G/18

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  20. Résultat n°20

    Carnet d'enregistrement des permis de chasse (1969-1992). Registre des visas des permis de chasser (1993-2000).

    Date

    1969-2000

    Cote

    EDEP/245/I/4

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carnet d'enregistrement des permis de chasse (1969-1992)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain