93 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre de déclarations de changements de nature de culture. 1952-1976
Cote
EDEP/245/G/23
 Date
1952-1976
 Lieu
Saint-Sylvain (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Registre de déclarations de changements de nature de...
Résultat n°2

Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1769-1779
Cote
EDEP/245/GG/5
 Date
1769-1779
 Lieu
Saint-Sylvain (Corrèze, France)
 Type de document
registre paroissial
  • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
  • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
  • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....
Résultat n°3

Chemin de Forgès à la croix de Bousseyroux (1833). Chemins vicinaux (1847-1909). Chemins de grande communication et d'intérêt commun (1849-1935). Chemin d'intérêt commun N° 112 (1923-1924).
Cote
EDEP/245/O/1
 Date
1833-1935
 Lieu
Saint-Sylvain (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemin de Forgès à la croix de Bousseyroux (1833)....
Résultat n°4

Rôle de prestations. 1845-1910
Cote
EDEP/245/G/19
 Date
1845-1910
 Lieu
Saint-Sylvain (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Rôle de prestations. 1845-1910
Résultat n°5

État civil : Mariages. 1813-1822
Cote
EDEP/245/E/6
 Date
1813-1822
 Lieu
Saint-Sylvain (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages. 1813-1822
Résultat n°6

Rétribution scolaire (1878). Liste des contribuables assujettis à l'impôt général (1945)
Cote
EDEP/245/G/25
 Date
1878-1945
 Lieu
Saint-Sylvain (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Rétribution scolaire (1878). Liste des contribuables...
Résultat n°7

Taxe sur les chiens. 1857-1861, 1872-1910
Cote
EDEP/245/L/4
 Date
1857-1910
 Lieu
Saint-Sylvain (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Taxe sur les chiens. 1857-1861, 1872-1910
Résultat n°8

Matrice générale des contributions foncières. 1882-1885
Cote
EDEP/245/G/10
 Date
1882-1885
 Lieu
Saint-Sylvain (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice générale des contributions foncières. 1882-1885
Résultat n°9

Budgets et comptes administratifs. 1939-1958
Cote
EDEP/245/L/3
 Date
1939-1958
 Lieu
Saint-Sylvain (Corrèze, France)
 Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes administratifs. 1939-1958
Résultat n°10

Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1674-février 1699, octobre 1700-18 février 1706
Cote
EDEP/245/GG/1
 Date
1674-1706
 Lieu
Saint-Sylvain (Corrèze, France)
 Type de document
registre paroissial
  • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
  • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
  • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....
Résultat n°11

Élections politiques : listes électorales. 1910-1961
Cote
EDEP/245/K/2
 Date
1910-1961
 Lieu
Saint-Sylvain (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale, liste d'émargement
  • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections politiques : listes électorales. 1910-1961
Résultat n°12

Inventaire des archives et des objets mobiliers. 1842
Cote
EDEP/245/D/1
 Date
1842
 Lieu
Saint-Sylvain (Corrèze, France)
 Type de document
inventaire
  • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Inventaire des archives et des objets mobiliers. 1842
Résultat n°13

État civil : Naissances. An XI-1812
Cote
EDEP/245/E/2
 Date
An XI-1812
 Lieu
Saint-Sylvain (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances. An XI-1812
Résultat n°14

Distribution d'énergie électrique (1927, 1935). Électrification des écarts (1952).
Cote
EDEP/245/O/3
 Date
1927-1952
 Lieu
Saint-Sylvain (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Distribution d'énergie électrique (1927, 1935). Électrification...
Résultat n°15

Matrice générale des contributions foncières. 1874-1877
Cote
EDEP/245/G/9
 Date
1874-1877
 Lieu
Saint-Sylvain (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice générale des contributions foncières. 1874-1877
Résultat n°16

Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1962, 1989, 1995
Cote
EDEP/245/K/5
 Date
1927-1995
 Lieu
Saint-Sylvain (Corrèze, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1962,...
Résultat n°17

Budgets et comptes administratifs. 1900-1938
Cote
EDEP/245/L/2
 Date
1900-1938
 Lieu
Saint-Sylvain (Corrèze, France)
 Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes administratifs. 1900-1938
Résultat n°18

Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1733-1752
Cote
EDEP/245/GG/3
 Date
1733-1752
 Lieu
Saint-Sylvain (Corrèze, France)
 Type de document
registre paroissial
  • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
  • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
  • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....
Résultat n°19

Copie de la matrice générale des contributions directes. 1951-1976
Cote
EDEP/245/G/18
 Date
1951-1976
 Lieu
Saint-Sylvain (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Copie de la matrice générale des contributions directes....
Résultat n°20

Carnet d'enregistrement des permis de chasse (1969-1992). Registre des visas des permis de chasser (1993-2000).
Cote
EDEP/245/I/4
 Date
1969-2000
 Lieu
Saint-Sylvain (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Carnet d'enregistrement des permis de chasse (1969-1992)....