Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre de déclarations de changements de nature de culture. 1952-1976

    Date

    1952-1976

    Cote

    EDEP/245/G/23

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de changements de nature de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  2. Résultat n°2

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1769-1779

    Date

    1769-1779

    Cote

    EDEP/245/GG/5

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  3. Résultat n°3

    Chemin de Forgès à la croix de Bousseyroux (1833). Chemins vicinaux (1847-1909). Chemins de grande communication et d'intérêt commun (1849-1935). Chemin d'intérêt commun N° 112 (1923-1924).

    Date

    1833-1935

    Cote

    EDEP/245/O/1

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemin de Forgès à la croix de Bousseyroux (1833)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  4. Résultat n°4

    Rôle de prestations. 1845-1910

    Date

    1845-1910

    Cote

    EDEP/245/G/19

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1845-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  5. Résultat n°5

    État civil : Mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/245/E/6

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  6. Résultat n°6

    Rétribution scolaire (1878). Liste des contribuables assujettis à l'impôt général (1945)

    Date

    1878-1945

    Cote

    EDEP/245/G/25

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rétribution scolaire (1878). Liste des contribuables...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  7. Résultat n°7

    Taxe sur les chiens. 1857-1861, 1872-1910

    Date

    1857-1910

    Cote

    EDEP/245/L/4

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1857-1861, 1872-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  8. Résultat n°8

    Matrice générale des contributions foncières. 1882-1885

    Date

    1882-1885

    Cote

    EDEP/245/G/10

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1882-1885

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  9. Résultat n°9

    Budgets et comptes administratifs. 1939-1958

    Date

    1939-1958

    Cote

    EDEP/245/L/3

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1939-1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  10. Résultat n°10

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1674-février 1699, octobre 1700-18 février 1706

    Date

    1674-1706

    Cote

    EDEP/245/GG/1

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  11. Résultat n°11

    Élections politiques : listes électorales. 1910-1961

    Date

    1910-1961

    Cote

    EDEP/245/K/2

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1910-1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  12. Résultat n°12

    Inventaire des archives et des objets mobiliers. 1842

    Date

    1842

    Cote

    EDEP/245/D/1

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et des objets mobiliers. 1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  13. Résultat n°13

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEP/245/E/2

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  14. Résultat n°14

    Distribution d'énergie électrique (1927, 1935). Électrification des écarts (1952).

    Date

    1927-1952

    Cote

    EDEP/245/O/3

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Distribution d'énergie électrique (1927, 1935). Électrification...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  15. Résultat n°15

    Matrice générale des contributions foncières. 1874-1877

    Date

    1874-1877

    Cote

    EDEP/245/G/9

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1874-1877

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  16. Résultat n°16

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1962, 1989, 1995

    Date

    1927-1995

    Cote

    EDEP/245/K/5

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1962,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  17. Résultat n°17

    Budgets et comptes administratifs. 1900-1938

    Date

    1900-1938

    Cote

    EDEP/245/L/2

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1900-1938

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  18. Résultat n°18

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1733-1752

    Date

    1733-1752

    Cote

    EDEP/245/GG/3

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  19. Résultat n°19

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1951-1976

    Date

    1951-1976

    Cote

    EDEP/245/G/18

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  20. Résultat n°20

    Carnet d'enregistrement des permis de chasse (1969-1992). Registre des visas des permis de chasser (1993-2000).

    Date

    1969-2000

    Cote

    EDEP/245/I/4

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carnet d'enregistrement des permis de chasse (1969-1992)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  21. Résultat n°21

    Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1940-1947

    Date

    1940-1947

    Cote

    EDEP/245/H/7

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1940-1947

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  22. Résultat n°22

    Garde nationale. 1831-1870

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP/245/H/3

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale. 1831-1870

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  23. Résultat n°23

    Listes des enfants admis gratuitement à l'école (1851-1884). Liste nominative des enfants de 6 à 14 ans (1966-1968, 1973). Nominations d'institutrices (1966-1970).

    Date

    1851-1973

    Cote

    EDEP/245/R/1

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Listes des enfants admis gratuitement à l'école (1851-1884)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  24. Résultat n°24

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP/245/G/3

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  25. Résultat n°25

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/245/E/8

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  26. Résultat n°26

    Emprunts. 1905-1907, 1938, 1943

    Date

    1905-1943

    Cote

    EDEP/245/L/5

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1905-1907, 1938, 1943

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  27. Résultat n°27

    Guerre 1914-1918 : ravitaillement (1914-1918). Avis de décès (1915).

    Date

    1914-1918

    Cote

    EDEP/245/H/6

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : ravitaillement (1914-1918). Avis...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  28. Résultat n°28

    Matrice générale des contributions foncières. 1912-1916

    Date

    1912-1916

    Cote

    EDEP/245/G/16

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1912-1916

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  29. Résultat n°29

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 22 février 1706 - février 1732

    Date

    1706-1732

    Cote

    EDEP/245/GG/2

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  30. Résultat n°30
    Délibérations du conseil municipal. 27 juillet 1856-21 janvier 1878

    54 medias

    Délibérations du conseil municipal. 27 juillet 1856-21 janvier 1878

    Date

    Entre le 27 juillet 1856 et le 21 janvier 1878

    Cote

    EDEP/245/D/3

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 27 juillet 1856-21...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  31. Résultat n°31

    Registres des déclarations de récolte ou de stock de vin. 1911-1962

    Date

    1911-1962

    Cote

    EDEP/245/F/3

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Registres des déclarations de récolte ou de stock de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  32. Résultat n°32

    Tableaux de recensement des classes. 1864-1982

    Date

    1864-1982

    Cote

    EDEP/245/H/2

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1864-1982

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  33. Résultat n°33

    Élections politiques : listes électorales. 1848-1909

    Date

    1848-1909

    Cote

    EDEP/245/K/1

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1848-1909

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  34. Résultat n°34

    Inventaire des archives et des objets mobiliers. 1877

    Date

    1877

    Cote

    EDEP/245/D/2

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et des objets mobiliers. 1877

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  35. Résultat n°35
    Population : listes nominatives. 1841-1936

    13 lots 235 medias

    Population : listes nominatives. 1841-1936

    Date

    1841-1962

    Cote

    EDEP/245/F/1

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1841-1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  36. Résultat n°36

    Élections politiques : procès-verbaux. 1840-1962, 1984-1999

    Date

    1840-1999

    Cote

    EDEP/245/K/3

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1840-1962, 1984-1999

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  37. Résultat n°37

    Budgets et comptes administratifs. 1831-1899

    Date

    1831-1899

    Cote

    EDEP/245/L/1

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1831-1899

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  38. Résultat n°38

    Bureau de bienfaisance : budgets (1895-1896). Bureau d'assistance : nominations des membres (1895-1896) ; procès-verbal (1912).

    Date

    1895-1912

    Cote

    EDEP/245/Q/1

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets (1895-1896). Bureau...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  39. Résultat n°39

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/245/E/10

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  40. Résultat n°40

    Guerre 1939-1945 : ravitaillement, carte d'alimentation. 1941-1946

    Date

    1941-1946

    Cote

    EDEP/245/H/9

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : ravitaillement, carte d'alimentation....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain