Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP/203/T/1
Date
1955-1958
Lieu
Sainte-Fortunade (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
  • Série T : Urbanisme.
  • Certificat de conformité : Duval Lucien. 1955-1958
Résultat n°2
Cote
EDEP/203/K/5, 4 (Ancienne cote intellectuelle)
Date
1846-1904
Lieu
Sainte-Fortunade (Corrèze, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections politiques : procès-verbaux. 1846-1904
Résultat n°3
Cote
EDEP/203/G/1
Date
1833
Lieu
Sainte-Fortunade (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice des valeurs locatives. 1833
Résultat n°4
Cote
EDEP/203/I/5
Date
1970-1975
Lieu
Sainte-Fortunade (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1970-1975
Résultat n°5
Cote
1874W/1
Date
1882
Lieu
Sainte-Fortunade (Corrèze, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : 1874W. Sainte-Fortunade.
  • Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans.
Résultat n°6
Cote
EDEP/203/H/2
Date
1867-1899
Lieu
Sainte-Fortunade (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
  • Série H : Affaires militaires.
  • Tableaux de recensement des classes. 1867-1899
Résultat n°7
Cote
EDEP/203/E/4
Date
1902-1946
Lieu
Sainte-Fortunade (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
  • Série E : État civil.
  • Livret de famille. 1902-1946
Résultat n°8
Cote
EDEP/203/R/3
Date
1891-1953
Lieu
Sainte-Fortunade (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
  • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
  • Monuments historiques et objets mobiliers classés (1891,...
Résultat n°9
Cote
EDEP/203/G/6
Date
1931-1966
Lieu
Sainte-Fortunade (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Copie de la matrice générale des contributions directes....
Résultat n°10
Cote
EDEP/203/I/3
Date
1888-1971
Lieu
Sainte-Fortunade (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Transport de corps. 1888-1971
Résultat n°11
Cote
EDEP/203/R/2
Date
1882-1958
Lieu
Sainte-Fortunade (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
  • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
  • Extrait du registre d'appel (1882-1883). Mobilier scolaire...
Résultat n°12
Population : listes nominatives. 1892-1954

3 lots 154 medias

Cote
EDEP/203/F/2
Date
1892-1954
Lieu
Sainte-Fortunade (Corrèze, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Population : listes nominatives. 1892-1954
Résultat n°13
Cote
EDEP/203/GG/5
Date
1723-1733
Lieu
Sainte-Fortunade (Corrèze, France)
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
  • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
  • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....
Résultat n°14
Cote
EDEP/203/I/8
Date
1986-1991
Lieu
Sainte-Fortunade (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Registres des visas des permis de chasser. 1986-1991
Résultat n°15
Cote
EDEP/203/GG/6
Date
1733-1742
Lieu
Sainte-Fortunade (Corrèze, France)
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
  • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
  • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....
Résultat n°16
Cote
EDEP/203/L/4
Date
1896-1919
Lieu
Sainte-Fortunade (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
  • Série L : Finances de la commune.
  • Taxe sur les chiens. 1896-1919
Résultat n°17
Cote
EDEP/203/H/4
Date
1877-1924
Lieu
Sainte-Fortunade (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1877,...
Résultat n°18
Cote
EDEP/203/K/7, 5 (Ancienne cote intellectuelle)
Date
1902-1962
Lieu
Sainte-Fortunade (Corrèze, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...
Résultat n°19
Cote
EDEP/203/G/3
Date
1850-1881
Lieu
Sainte-Fortunade (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice générale des contributions foncières. 1850-1881
Résultat n°20
Délibérations du conseil municipal. 11 février 1844-9 novembre 1851

58 medias

Cote
EDEP/203/D/4
Date
Entre le 11 février 1844 et le 09 novembre 1851
Lieu
Sainte-Fortunade (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 11 février 1844-9...