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  1. Résultat n°1

    Certificat de conformité : Duval Lucien. 1955-1958

    Date

    1955-1958

    Cote

    EDEP/203/T/1

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série T : Urbanisme.
    • Certificat de conformité : Duval Lucien. 1955-1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  2. Résultat n°2

    Élections politiques : procès-verbaux. 1846-1904

    Date

    1846-1904

    Cote

    EDEP/203/K/5, 4 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1846-1904

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  3. Résultat n°3

    Matrice des valeurs locatives. 1833

    Date

    1833

    Cote

    EDEP/203/G/1

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice des valeurs locatives. 1833

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  4. Résultat n°4

    Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1970-1975

    Date

    1970-1975

    Cote

    EDEP/203/I/5

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1970-1975

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  5. Résultat n°5

    Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans.

    Date

    1882

    Cote

    1874W/1

    • Contexte : 1874W. Sainte-Fortunade.
    • Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans.

    Producteur :

    Ecole publique de Sainte-Fortunade

  6. Résultat n°6

    Tableaux de recensement des classes. 1867-1899

    Date

    1867-1899

    Cote

    EDEP/203/H/2

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1867-1899

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  7. Résultat n°7

    Livret de famille. 1902-1946

    Date

    1902-1946

    Cote

    EDEP/203/E/4

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Livret de famille. 1902-1946

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  8. Résultat n°8

    Monuments historiques et objets mobiliers classés (1891, 1908, 1926-1927). Pupilles de la nation (1951-1953).

    Date

    1891-1953

    Cote

    EDEP/203/R/3

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Monuments historiques et objets mobiliers classés (1891,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  9. Résultat n°9

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1966

    Date

    1931-1966

    Cote

    EDEP/203/G/6

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  10. Résultat n°10

    Transport de corps. 1888-1971

    Date

    1888-1971

    Cote

    EDEP/203/I/3

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps. 1888-1971

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  11. Résultat n°11

    Extrait du registre d'appel (1882-1883). Mobilier scolaire (1883-1889, 1918-1935, 1852-1953). Liste des élèves ayant dépassé l'âge scolaire et qui désirent fréquenter l'école (1887). Bibliothèque scolaire (1889). Gémination des classes (1954). Fournitures scolaires (1957-1958).

    Date

    1882-1958

    Cote

    EDEP/203/R/2

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Extrait du registre d'appel (1882-1883). Mobilier scolaire...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  12. Résultat n°12
    Population : listes nominatives. 1892-1954

    3 lots 154 medias

    Population : listes nominatives. 1892-1954

    Date

    1892-1954

    Cote

    EDEP/203/F/2

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1892-1954

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  13. Résultat n°13

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1723-1733

    Date

    1723-1733

    Cote

    EDEP/203/GG/5

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  14. Résultat n°14

    Registres des visas des permis de chasser. 1986-1991

    Date

    1986-1991

    Cote

    EDEP/203/I/8

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registres des visas des permis de chasser. 1986-1991

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  15. Résultat n°15

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1733-1742

    Date

    1733-1742

    Cote

    EDEP/203/GG/6

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  16. Résultat n°16

    Taxe sur les chiens. 1896-1919

    Date

    1896-1919

    Cote

    EDEP/203/L/4

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1896-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  17. Résultat n°17

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1877, 1891-1921). Recensement des voitures attelées (1887-1924).

    Date

    1877-1924

    Cote

    EDEP/203/H/4

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1877,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  18. Résultat n°18

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1902-1961). Chambre d'agriculture (1920, 1925-1959). Chambre des métiers (1930-1962). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1954). Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (1953). Mutualité sociale agricole de la Corrèze (sans date).

    Date

    1902-1962

    Cote

    EDEP/203/K/7, 5 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  19. Résultat n°19

    Matrice générale des contributions foncières. 1850-1881

    Date

    1850-1881

    Cote

    EDEP/203/G/3

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1850-1881

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  20. Résultat n°20
    Délibérations du conseil municipal. 11 février 1844-9 novembre 1851

    58 medias

    Délibérations du conseil municipal. 11 février 1844-9 novembre 1851

    Date

    Entre le 11 février 1844 et le 09 novembre 1851

    Cote

    EDEP/203/D/4

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 11 février 1844-9...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade