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  1. Résultat n°1

    Cantons de Tulle Campagne Nord à Vigeois.

    Date

    06 mai 2012

    Cote

    2075W/34

    • Contexte : 2075W - Préfecture de la Corrèze. Direction de la…
    • Élections présidentielles des 26 avril et 6 mai 2012.
    • Recensement des résultats : procès-verbaux des opérations…
    • Deuxième tour de scrutin.
    • Cantons de Tulle Campagne Nord à Vigeois.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze
    Direction de la réglementation et des libertés publiques
    Bureau des élections et de la réglementation
    1 rue Souham
    19000 TULLE

  2. Résultat n°2

    Comptes de gestion

    Date

    1910-1940

    Cote

    2O/1371

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Sainte-Fortunade
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  3. Résultat n°3

    janvier-avril 1844

    Date

    janvier 1844-avril 1844

    Cote

    E/4885

    • Contexte : Minutier du canton de Tulle-Sud
    • Sainte-Fortunade
    • Filliol Jean-Baptiste
    • janvier-avril 1844
  4. Résultat n°4

    Etat de section

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    3P/203/1

    • Contexte : 3P - Matrices cadastrales et états de sections des…
    • Sainte-Fortunade
    • Etat de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux

  5. Résultat n°5

    mai-décembre 1847

    Date

    mai 1847-décembre 1847

    Cote

    E/4892

    • Contexte : Minutier du canton de Tulle-Sud
    • Sainte-Fortunade
    • Filliol Jean-Baptiste
    • mai-décembre 1847
  6. Résultat n°6

    Mariages (1828-1848).

    Date

    1828-1848

    Cote

    2E/203/10

    • Contexte : 2E - Arrondissement de Tulle : état civil
    • Sainte-Fortunade.
    • Mariages (1828-1848).

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Tulle

  7. Résultat n°7

    Lagraulière, Neuvic-d'Ussel, Objat, Saint-Bonnet-Avalouze, Saint-Geniez-O-Merle, Saint-Priest-de-Gimel, Sainte-Fortunade, Tulle, Varetz.

    Date

    1585-1773

    Cote

    C/1990

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • "Cadastre" (arpentements seigneuriaux, états généraux…
    • Palpes, arpentements, départements ou cotisations.
    • Lagraulière, Neuvic-d'Ussel, Objat, Saint-Bonnet-Avalouze,…
  8. Résultat n°8

    Dersse, Duroux, Estorges, Estors, Estrade (l'), Eure et Noual, Eyrein, Fage (la), Faugères, Feix, Fieyre (la), Fleurac, Fon (la).

    Date

    1739-1790

    Cote

    B/1987

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Autres justices seigneuriales.
    • Dossiers de procès.
    • Dersse, Duroux, Estorges, Estors, Estrade (l'), Eure…
  9. Résultat n°9

    Saint-Bonnet-la-Rivière (1922-1926). Sainte-Fortunade (1938).

    Date

    1922-1938

    Cote

    7S/114

    • Contexte : 7S - Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation…
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Travaux exécutés par le service hydraulique agricole.…
    • Adduction et distribution d'eau potable
    • Enquêtes d'utilité publique, pièces administratives…
    • Saint-Bonnet-la-Rivière (1922-1926). Sainte-Fortunade…
  10. Résultat n°10

    Certificat de conformité : Duval Lucien. 1955-1958

    Date

    1955-1958

    Cote

    EDEP/203/T/1

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales…
    • Série T : Urbanisme.
    • Certificat de conformité : Duval Lucien. 1955-1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  11. Résultat n°11

    Élections politiques : procès-verbaux. 1846-1904

    Date

    1846-1904

    Cote

    EDEP/203/K/5, 4 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales…
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1846-1904

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  12. Résultat n°12

    Sainte-Fortunade : "Château de Ste-Fortunade (Corrèze) (XVe siècle)".

    Cote

    5Fi/203/6

    • Contexte : 5Fi - Cartes postales anciennes
    • Sainte-Fortunade
    • Sainte-Fortunade : "Château de Ste-Fortunade (Corrèze)…

    Producteur :

    Archives départementales de la Corrèze

  13. Résultat n°13
    Tables décennales des décès (1823-1832)

    15 medias

    Tables décennales des décès (1823-1832)

    Date

    1823-1832

    Cote

    2E/TD/203/1

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Saint-Angel à Sainte-Marie-Lapanouze
    • Sainte-Fortunade
    • Tables décennales des décès (1823-1832)
  14. Résultat n°14
    Tables décennales des naissances (1883-1892)

    50 medias

    Tables décennales des naissances (1883-1892)

    Date

    1883-1892

    Cote

    2E/TD/203/2

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Saint-Angel à Sainte-Marie-Lapanouze
    • Sainte-Fortunade
    • Tables décennales des naissances (1883-1892)
  15. Résultat n°15

    Arrondissement de Tulle.

    Date

    08 janvier 1961

    Cote

    67W/3

    • Contexte : 67W - Préfecture de la Corrèze. 1re division. 2ème…
    • Procès-verbaux des opérations de référendum dans les…
    • Arrondissement de Tulle.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze
    1re division. 2ème bureau. Élections
    1 rue Souham
    19000 TULLE

  16. Résultat n°16

    Cimetière. Monument aux morts. Place publique. Mairie.

    Date

    1844-1940

    Cote

    2O/1369

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Sainte-Fortunade
    • Édifices et travaux
    • Cimetière. Monument aux morts. Place publique. Mairie.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  17. Résultat n°17

    Déclarations de défrichements.

    Date

    1780-1788

    Cote

    B/806

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Déclarations de défrichements.
  18. Résultat n°18

    2 mai-14 décembre 1890

    Date

    1890-1890

    Cote

    E/21477

    • Contexte : Minutier du canton de Tulle-Sud
    • Sainte-Fortunade
    • Raynaud Jean-Philippe, Ernest
    • 2 mai-14 décembre 1890
  19. Résultat n°19
    Paroisses de Saint-Etienne-de-Gimel, Saint-Exupéry-les-Roches, Sainte-Féréole, Sainte-Fortunade.

    5 lots 519 medias

    Paroisses de Saint-Etienne-de-Gimel, Saint-Exupéry-les-Roches, Sainte-Féréole, Sainte-Fortunade.

    Date

    1637-1759

    Cote

    C/238/3

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • "Cadastre" (arpentements seigneuriaux, états généraux…
    • Palpes, arpentements, départements ou cotisations.
    • Paroisses de Saint-Etienne-de-Gimel, Saint-Exupéry-les-Roches,…
  20. Résultat n°20

    Mariages (1793-1802).

    Date

    1793-1802

    Cote

    2E/203/3

    • Contexte : 2E - Arrondissement de Tulle : état civil
    • Sainte-Fortunade.
    • Mariages (1793-1802).

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Tulle