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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comptes de gestion

    Date

    1910-1940

    Cote

    2O/1371

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Sainte-Fortunade
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  2. Résultat n°2

    janvier-avril 1844

    Date

    janvier 1844-avril 1844

    Cote

    E/4885

    • Contexte : Minutier du canton de Tulle-Sud
    • Sainte-Fortunade
    • Filliol Jean-Baptiste
    • janvier-avril 1844
  3. Résultat n°3

    Etat de section

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    3P/203/1

    • Contexte : 3P - Matrices cadastrales et états de sections des...
    • Sainte-Fortunade
    • Etat de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux

  4. Résultat n°4

    mai-décembre 1847

    Date

    mai 1847-décembre 1847

    Cote

    E/4892

    • Contexte : Minutier du canton de Tulle-Sud
    • Sainte-Fortunade
    • Filliol Jean-Baptiste
    • mai-décembre 1847
  5. Résultat n°5

    Mariages (1828-1848).

    Date

    1828-1848

    Cote

    2E/203/10

    • Contexte : 2E - Arrondissement de Tulle : état civil
    • Sainte-Fortunade.
    • Mariages (1828-1848).

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Tulle

  6. Résultat n°6

    Lagraulière, Neuvic-d'Ussel, Objat, Saint-Bonnet-Avalouze, Saint-Geniez-O-Merle, Saint-Priest-de-Gimel, Sainte-Fortunade, Tulle, Varetz.

    Date

    1585-1773

    Cote

    C/1990

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • "Cadastre" (arpentements seigneuriaux, états généraux...
    • Palpes, arpentements, départements ou cotisations.
    • Lagraulière, Neuvic-d'Ussel, Objat, Saint-Bonnet-Avalouze,...
  7. Résultat n°7

    Dersse, Duroux, Estorges, Estors, Estrade (l'), Eure et Noual, Eyrein, Fage (la), Faugères, Feix, Fieyre (la), Fleurac, Fon (la).

    Date

    1739-1790

    Cote

    B/1987

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Autres justices seigneuriales.
    • Dossiers de procès.
    • Dersse, Duroux, Estorges, Estors, Estrade (l'), Eure...
  8. Résultat n°8

    Saint-Bonnet-la-Rivière (1922-1926). Sainte-Fortunade (1938).

    Date

    1922-1938

    Cote

    7S/114

    • Contexte : 7S - Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Travaux exécutés par le service hydraulique agricole....
    • Adduction et distribution d'eau potable
    • Enquêtes d'utilité publique, pièces administratives...
    • Saint-Bonnet-la-Rivière (1922-1926). Sainte-Fortunade...
  9. Résultat n°9

    Certificat de conformité : Duval Lucien. 1955-1958

    Date

    1955-1958

    Cote

    EDEP/203/T/1

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série T : Urbanisme.
    • Certificat de conformité : Duval Lucien. 1955-1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  10. Résultat n°10

    Élections politiques : procès-verbaux. 1846-1904

    Date

    1846-1904

    Cote

    EDEP/203/K/5, 4 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1846-1904

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  11. Résultat n°11

    Sainte-Fortunade : "Château de Ste-Fortunade (Corrèze) (XVe siècle)".

    Cote

    5Fi/203/6

    • Contexte : 5Fi - Cartes postales anciennes
    • Sainte-Fortunade
    • Sainte-Fortunade : "Château de Ste-Fortunade (Corrèze)...

    Producteur :

    Archives départementales de la Corrèze

  12. Résultat n°12
    Tables décennales des décès (1823-1832)

    15 medias

    Tables décennales des décès (1823-1832)

    Date

    1823-1832

    Cote

    2E/TD/203/1

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Saint-Angel à Sainte-Marie-Lapanouze
    • Sainte-Fortunade
    • Tables décennales des décès (1823-1832)
  13. Résultat n°13
    Tables décennales des naissances (1883-1892)

    50 medias

    Tables décennales des naissances (1883-1892)

    Date

    1883-1892

    Cote

    2E/TD/203/2

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Saint-Angel à Sainte-Marie-Lapanouze
    • Sainte-Fortunade
    • Tables décennales des naissances (1883-1892)
  14. Résultat n°14

    Cimetière. Monument aux morts. Place publique. Mairie.

    Date

    1844-1940

    Cote

    2O/1369

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Sainte-Fortunade
    • Édifices et travaux
    • Cimetière. Monument aux morts. Place publique. Mairie.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  15. Résultat n°15

    Déclarations de défrichements.

    Date

    1780-1788

    Cote

    B/806

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Déclarations de défrichements.
  16. Résultat n°16

    2 mai-14 décembre 1890

    Date

    1890-1890

    Cote

    E/21477

    • Contexte : Minutier du canton de Tulle-Sud
    • Sainte-Fortunade
    • Raynaud Jean-Philippe, Ernest
    • 2 mai-14 décembre 1890
  17. Résultat n°17
    Paroisses de Saint-Etienne-de-Gimel, Saint-Exupéry-les-Roches, Sainte-Féréole, Sainte-Fortunade.

    5 lots 519 medias

    Paroisses de Saint-Etienne-de-Gimel, Saint-Exupéry-les-Roches, Sainte-Féréole, Sainte-Fortunade.

    Date

    1637-1759

    Cote

    C/238/3

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • "Cadastre" (arpentements seigneuriaux, états généraux...
    • Palpes, arpentements, départements ou cotisations.
    • Paroisses de Saint-Etienne-de-Gimel, Saint-Exupéry-les-Roches,...
  18. Résultat n°18

    Mariages (1793-1802).

    Date

    1793-1802

    Cote

    2E/203/3

    • Contexte : 2E - Arrondissement de Tulle : état civil
    • Sainte-Fortunade.
    • Mariages (1793-1802).

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Tulle

  19. Résultat n°19
    Section A4 de la Morguie

    1 media

    Section A4 de la Morguie

    Date

    1828

    • Contexte : Plans du cadastre ancien des communes du département...
    • Sainte-Fortunade
    • Section A4 de la Morguie
  20. Résultat n°20
    Baptêmes, mariages, sépultures (1763-1772)

    244 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures (1763-1772)

    Date

    1763-1772

    Cote

    EDEP/203/GG/9

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Saint-Angel à Sainte-Marie-Lapanouze
    • Sainte-Fortunade
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1763-1772)