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  1. Résultat n°1

    Livre de mutations de propriétés 1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP/219/G/1

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Livre de mutations de propriétés 1791

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  2. Résultat n°2

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/219/E/9

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  3. Résultat n°3

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/219/E/3

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  4. Résultat n°4

    Élections politiques : procès verbaux. 1947, 1967-1979

    Date

    1947-1979

    Cote

    EDEP/219/K/2

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès verbaux. 1947, 1967-1979

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  5. Résultat n°5

    Registre de déclarations de constructions nouvelles. 1891-1959

    Date

    1891-1959

    Cote

    EDEP/219/G/15, 20 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de constructions nouvelles....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  6. Résultat n°6

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 2). 1835-1914

    Date

    1835-1914

    Cote

    EDEP/219/G/7

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  7. Résultat n°7

    Registre de déclarations des nourrices ou gardiennes d'enfants de moins de 6 ans. 1958-1967

    Date

    1958-1967

    Cote

    EDEP/219/Q/1

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre de déclarations des nourrices ou gardiennes...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  8. Résultat n°8

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP/219/G/8

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  9. Résultat n°9

    Plan cadastral napoléonien. 1833

    Date

    1833

    Cote

    EDEP/219/G/3

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral napoléonien. 1833

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  10. Résultat n°10

    Tableaux de recensement des classes. 1934-1950, 1953-1986

    Date

    1934-1986

    Cote

    EDEP/219/H/1

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1934-1950, 1953-1986

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  11. Résultat n°11

    Livre de mutations de propriétés 1819-1834

    Date

    1819-1834

    Cote

    EDEP/219/G/2

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Livre de mutations de propriétés 1819-1834

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  12. Résultat n°12

    État civil : Naissances. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/219/E/13

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  13. Résultat n°13

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/219/E/8

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  14. Résultat n°14

    État civil : Décès. 1853-1900

    Date

    1853-1900

    Cote

    EDEP/219/E/18

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1853-1900

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  15. Résultat n°15

    Rôle de prestations. 1887-1905

    Date

    1887-1905

    Cote

    EDEP/219/G/13, 18 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1887-1905

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  16. Résultat n°16

    Budgets et comptes administratifs. 1981-1988

    Date

    1981-1988

    Cote

    EDEP/219/L/2

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1981-1988

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  17. Résultat n°17
    Délibérations du conseil municipal. 25 juin 1922-2 septembre 1962

    156 medias

    Délibérations du conseil municipal. 25 juin 1922-2 septembre 1962

    Date

    Entre le 25 juin 1922 et le 02 septembre 1962

    Cote

    EDEP/219/D/4

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 25 juin 1922-2...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  18. Résultat n°18

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/219/E/7

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  19. Résultat n°19

    Bibliothèque scolaire : catalogue des livres (1875-1954). Inventaire du mobilier scolaire (1922).

    Date

    1875-1922

    Cote

    EDEP/219/R/1

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Bibliothèque scolaire : catalogue des livres (1875-1954)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  20. Résultat n°20

    Budgets et comptes administratifs. 1989-1999

    Date

    1989-1999

    Cote

    EDEP/219/L/3

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1989-1999

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze