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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Accidents. Secours aux agents.

Date

1893-1896

Cote

5S/343

Résultat n°2

Acquisition de terrains : actes de vente.

Date

1902

Cote

5S/350

Résultat n°3

Acquisitions de terrains : actes de vente, plans et états de bornage des terrains acquis.

Date

1903

Cote

5S/349

Résultat n°4

1891-1892

Date

1891-1892

Cote

5S/340

Résultat n°5

Autorisation des dépenses, retenue de garantie.

Date

1894-1906

Cote

5S/342

Résultat n°6

Occupation temporaire, autorisations de passage.

Date

1893-1897

Cote

5S/345

Résultat n°7

Déviation des chemins vicinaux : dossier-projet (1884). Récolement et réception des cours d'eau dérivés, des routes et chemins déviés.

Date

1898

Cote

5S/347

Résultat n°8

Maisons de garde, haltes et stations.

Date

1894-1906

Cote

5S/341

Résultat n°9

Tableaux des terrains acquis et des indemnités payées par l'État; indemnités réglées par les jurys.

Date

1902

Cote

5S/351

Résultat n°10

Demandes d'alignement, d'autorisation de constructions, d'aménagements. Réclamations, secours aux agents.

Date

1894-1908

Cote

5S/344

Résultat n°11

Adjudications.

Date

1894-1897

Cote

5S/346

Résultat n°12

Sarlat, ville aux trésors...

Date

-

Cote

BR/277

Résultat n°13

1881-1888

Date

1881-1888

Cote

5S/339

Résultat n°14

Remise des chemins, remise d'excédents, occupations définitives.

Date

1896-1903

Cote

5S/348