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  1. Résultat n°1

    Registres paroissiaux : Sépultures. 1772-1792

    Date

    1772-1792

    Cote

    EDEP/255/GG/11

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Sépultures. 1772-1792

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  2. Résultat n°2

    Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (29 septembre 1947-11 décembre 1971). Tuerie particulière (1952). Installation d'un atelier de perles artificielles, classement établissement dangereux, insalubres ou incommodes de 3ème classe (1952-1953). Stockage d'un dépôt de liquide inflammable (1953). Tuberculose bovine (1954-1957). Suspension d'un permis de conduire (1955). Suspension d'un permis de conduire.

    Date

    Entre le 29 septembre 1947 et le 11 décembre 1971

    Cote

    EDEP/255/I/1

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  3. Résultat n°3

    D'acte dressé par les chapelains de Seilhac et de Saint-Clément de la vente faite par les époux Rabaschier à Pierre de Chanac (parchemin, latin). 1274

    Date

    1274

    Cote

    EDEP/255/II/3

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série II : Documents divers.
    • D'acte dressé par les chapelains de Seilhac et de Saint-Clément...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  4. Résultat n°4

    Arrêté préfectoral : classement des salons de coiffure (1947) ; classement des hôtels (1947, 1951) ; permis de construire d'un hangar à matériel communal (1951).

    Date

    1947-1951

    Cote

    EDEP/255/B/1

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Arrêté préfectoral : classement des salons de coiffure...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  5. Résultat n°5

    Reconnaissance faite par Durand de Lespetier (?) à Raymond de Donarel d'une rente de huit setiers de froment (parchemin, latin). 1323

    Date

    1323

    Cote

    EDEP/255/II/7

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série II : Documents divers.
    • Reconnaissance faite par Durand de Lespetier (?) à...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  6. Résultat n°6

    Justice, procédure, police : 218 pièces de procédures.

    Date

    1556-1790

    Cote

    EDEP/255/FF/1

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série FF : Justice, procédures et police.
    • Justice, procédure, police : 218 pièces de procédures.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  7. Résultat n°7
    Vidimus de l'official de Limoges d'une charte par laquelle Pierre et Gui de Chanac cèdent le bien-fonds du Solar à Seilhac à Gérald Maynart, de Seilhac (parchemin, latin). 1265

    2 medias

    Vidimus de l'official de Limoges d'une charte par laquelle Pierre et Gui de Chanac cèdent le bien-fonds du Solar à Seilhac à Gérald Maynart, de Seilhac (parchemin, latin). 1265

    Date

    1265

    Cote

    EDEP/255/II/1

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série II : Documents divers.
    • Vidimus de l'official de Limoges d'une charte par laquelle...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  8. Résultat n°8

    Attache d'Armand, marquis de Béthune, maréchal des camps et armées du roy, et mestre de camp général de la cavalerie légère de France", aux précédentes lettres patentes du roi, en forme de commission (parchemin, français). 1752

    Date

    1752

    Cote

    EDEP/255/II/22

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série II : Documents divers.
    • Attache d'Armand, marquis de Béthune, maréchal des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  9. Résultat n°9

    Copie d'une quittance de 18 livres délivrée à Paris, par "le conseiller du Roy, contrôleur général du marc d'or des ordres de Sa Majesté, Chapelain de Billy", à Jean Ceron pour le droit de marc d'or de l'office de notaire royal au village de Bussière, paroisse de Saint-Clément (parchemin, français). XVIIe s.

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    EDEP/255/II/20

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série II : Documents divers.
    • Copie d'une quittance de 18 livres délivrée à Paris,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  10. Résultat n°10
    Lettres patentes de Louis XIV accordant la naturalité à Jean Casimir de Baluze, fils d'Antoine Baluze, gentilhomme de la province de Limousin et de damoiselle Cécile de Viel de la province de Normandie (parchemin, français). 1670

    2 medias

    Lettres patentes de Louis XIV accordant la naturalité à Jean Casimir de Baluze, fils d'Antoine Baluze, gentilhomme de la province de Limousin et de damoiselle Cécile de Viel de la province de Normandie (parchemin, français). 1670

    Date

    1670

    Cote

    EDEP/255/II/17

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série II : Documents divers.
    • Lettres patentes de Louis XIV accordant la naturalité...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  11. Résultat n°11
    Relevé de l'état général des fonds.1791-1804

    288 medias

    Relevé de l'état général des fonds.1791-1804

    Date

    1791-1804

    Cote

    EDEP/255/G/1

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Relevé de l'état général des fonds.1791-1804

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  12. Résultat n°12

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1966

    Date

    1931-1966

    Cote

    EDEP/255/G/13

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  13. Résultat n°13

    Vente en libération de dettes et d'obligations consentie par Archambaud, vicomte de Comborn, à Gui de Puydeval de diverses rentes foncières assises principalement au village de Boussaguet, paroisse de Seilhac (parchemin, latin). 1344

    Date

    1344

    Cote

    EDEP/255/II/8

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série II : Documents divers.
    • Vente en libération de dettes et d'obligations consentie...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  14. Résultat n°14

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages. 1772-1792

    Date

    1772-1792

    Cote

    EDEP/255/GG/10

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages. 1772-1792

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  15. Résultat n°15

    Rôles des contributions. 1749

    Date

    1749

    Cote

    EDEP/255/CC/3

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Rôles des contributions. 1749

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  16. Résultat n°16
    Délibérations du conseil municipal. 5 août 1838-10 avril 1853

    108 medias

    Délibérations du conseil municipal. 5 août 1838-10 avril 1853

    Date

    Entre le 05 août 1838 et le 10 avril 1853

    Cote

    EDEP/255/D/1

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 5 août 1838-10...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  17. Résultat n°17

    Mémoires sur la généralité de Limoges. Copie incomplète du mémoire sur la généralité de Limoges dressée par Louis de Bernage, seigneur de Saint-Maurice, intendant. 1698

    Date

    1698

    Cote

    EDEP/255/II/19

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série II : Documents divers.
    • Mémoires sur la généralité de Limoges. Copie incomplète...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  18. Résultat n°18
    État général des fonds. 16 octobre 1787-1er février 1789

    393 medias

    État général des fonds. 16 octobre 1787-1er février 1789

    Date

    Entre le 16 octobre 1787 et le 1er février 1789

    Cote

    EDEP/255/CC/11

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds. 16 octobre 1787-1er février...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  19. Résultat n°19

    État civil : Décès. 1803-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/255/E/6

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1803-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  20. Résultat n°20

    Plan Fontaine ornementale. Sans date

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/255/N/1

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Plan Fontaine ornementale. Sans date

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac