Résultat n°1
Archives départementales de la Corrèze
Résultats de la recherche
Résultat n°2
Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (29 septembre 1947-11 décembre 1971). Tuerie particulière (1952). Installation d'un atelier de perles artificielles, classement établissement dangereux, insalubres ou incommodes de 3ème classe (1952-1953). Stockage d'un dépôt de liquide inflammable (1953). Tuberculose bovine (1954-1957). Suspension d'un permis de conduire (1955). Suspension d'un permis de conduire.
Date
Entre le 29 septembre 1947 et le 11 décembre 1971
Cote
EDEP/255/I/1
Résultat n°3
D'acte dressé par les chapelains de Seilhac et de Saint-Clément de la vente faite par les époux Rabaschier à Pierre de Chanac (parchemin, latin). 1274
Date
1274
Cote
EDEP/255/II/3
Résultat n°4
Arrêté préfectoral : classement des salons de coiffure (1947) ; classement des hôtels (1947, 1951) ; permis de construire d'un hangar à matériel communal (1951).
Date
1947-1951
Cote
EDEP/255/B/1
Résultat n°5
Reconnaissance faite par Durand de Lespetier (?) à Raymond de Donarel d'une rente de huit setiers de froment (parchemin, latin). 1323
Date
1323
Cote
EDEP/255/II/7
Résultat n°6
Résultat n°7
2 medias
Vidimus de l'official de Limoges d'une charte par laquelle Pierre et Gui de Chanac cèdent le bien-fonds du Solar à Seilhac à Gérald Maynart, de Seilhac (parchemin, latin). 1265
Date
1265
Cote
EDEP/255/II/1
Résultat n°9
Copie d'une quittance de 18 livres délivrée à Paris, par "le conseiller du Roy, contrôleur général du marc d'or des ordres de Sa Majesté, Chapelain de Billy", à Jean Ceron pour le droit de marc d'or de l'office de notaire royal au village de Bussière, paroisse de Saint-Clément (parchemin, français). XVIIe s.
Date
XVIIe siècle
Cote
EDEP/255/II/20
Résultat n°11
288 medias
Résultat n°12
Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1966
Date
1931-1966
Cote
EDEP/255/G/13
Résultat n°14
Résultat n°15
Résultat n°16
108 medias
Délibérations du conseil municipal. 5 août 1838-10 avril 1853
Date
Entre le 05 août 1838 et le 10 avril 1853
Cote
EDEP/255/D/1
Résultat n°17
Mémoires sur la généralité de Limoges. Copie incomplète du mémoire sur la généralité de Limoges dressée par Louis de Bernage, seigneur de Saint-Maurice, intendant. 1698
Date
1698
Cote
EDEP/255/II/19
Résultat n°18
393 medias
État général des fonds. 16 octobre 1787-1er février 1789
Date
Entre le 16 octobre 1787 et le 1er février 1789
Cote
EDEP/255/CC/11
Résultat n°19
Résultat n°20