110 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registres paroissiaux : Sépultures. 1772-1792
Cote
EDEP/255/GG/11
 Date
1772-1792
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document
registre paroissial
  • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
  • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
  • Registres paroissiaux : Sépultures. 1772-1792
Résultat n°2

Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (29 septembre 1947-11 décembre 1971). Tuerie particulière (1952). Installation d'un atelier de perles artificielles, classement établissement dangereux, insalubres ou incommodes de 3ème classe (1952-1953). Stockage d'un dépôt de liquide inflammable (1953). Tuberculose bovine (1954-1957). Suspension d'un permis de conduire (1955). Suspension d'un permis de conduire.
Cote
EDEP/255/I/1
 Date
Entre le 29 septembre 1947 et le 11 décembre 1971
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés...
Résultat n°3

D'acte dressé par les chapelains de Seilhac et de Saint-Clément de la vente faite par les époux Rabaschier à Pierre de Chanac (parchemin, latin). 1274
Cote
EDEP/255/II/3
 Date
1274
 Lieu
Saint-Clément (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
  • Série II : Documents divers.
  • D'acte dressé par les chapelains de Seilhac et de Saint-Clément...
Résultat n°4

Arrêté préfectoral : classement des salons de coiffure (1947) ; classement des hôtels (1947, 1951) ; permis de construire d'un hangar à matériel communal (1951).
Cote
EDEP/255/B/1
 Date
1947-1951
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
  • Série B : Actes de l'administration départementale.
  • Arrêté préfectoral : classement des salons de coiffure...
Résultat n°5

Reconnaissance faite par Durand de Lespetier (?) à Raymond de Donarel d'une rente de huit setiers de froment (parchemin, latin). 1323
Cote
EDEP/255/II/7
 Date
1323
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
  • Série II : Documents divers.
  • Reconnaissance faite par Durand de Lespetier (?) à...
Résultat n°6

Justice, procédure, police : 218 pièces de procédures.
Cote
EDEP/255/FF/1
 Date
1556-1790
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
  • Série FF : Justice, procédures et police.
  • Justice, procédure, police : 218 pièces de procédures.
Résultat n°7
Vidimus de l'official de Limoges d'une charte par laquelle Pierre et Gui de Chanac cèdent le bien-fonds du Solar à Seilhac à Gérald Maynart, de Seilhac (parchemin, latin). 1265

2 medias

Vidimus de l'official de Limoges d'une charte par laquelle Pierre et Gui de Chanac cèdent le bien-fonds du Solar à Seilhac à Gérald Maynart, de Seilhac (parchemin, latin). 1265
Cote
EDEP/255/II/1
 Date
1265
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
  • Série II : Documents divers.
  • Vidimus de l'official de Limoges d'une charte par laquelle...
Résultat n°8

Attache d'Armand, marquis de Béthune, maréchal des camps et armées du roy, et mestre de camp général de la cavalerie légère de France", aux précédentes lettres patentes du roi, en forme de commission (parchemin, français). 1752
Cote
EDEP/255/II/22
 Date
1752
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
  • Série II : Documents divers.
  • Attache d'Armand, marquis de Béthune, maréchal des...
Résultat n°9

Copie d'une quittance de 18 livres délivrée à Paris, par "le conseiller du Roy, contrôleur général du marc d'or des ordres de Sa Majesté, Chapelain de Billy", à Jean Ceron pour le droit de marc d'or de l'office de notaire royal au village de Bussière, paroisse de Saint-Clément (parchemin, français). XVIIe s.
Cote
EDEP/255/II/20
 Date
XVIIe siècle
 Lieu
Saint-Clément (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
  • Série II : Documents divers.
  • Copie d'une quittance de 18 livres délivrée à Paris,...
Résultat n°10
Lettres patentes de Louis XIV accordant la naturalité à Jean Casimir de Baluze, fils d'Antoine Baluze, gentilhomme de la province de Limousin et de damoiselle Cécile de Viel de la province de Normandie (parchemin, français). 1670

2 medias

Lettres patentes de Louis XIV accordant la naturalité à Jean Casimir de Baluze, fils d'Antoine Baluze, gentilhomme de la province de Limousin et de damoiselle Cécile de Viel de la province de Normandie (parchemin, français). 1670
Cote
EDEP/255/II/17
 Date
1670
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
  • Série II : Documents divers.
  • Lettres patentes de Louis XIV accordant la naturalité...
Résultat n°11
Relevé de l'état général des fonds.1791-1804

288 medias

Relevé de l'état général des fonds.1791-1804
Cote
EDEP/255/G/1
 Date
1791-1804
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Relevé de l'état général des fonds.1791-1804
Résultat n°12

Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1966
Cote
EDEP/255/G/13
 Date
1931-1966
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Copie de la matrice générale des contributions directes....
Résultat n°13

Vente en libération de dettes et d'obligations consentie par Archambaud, vicomte de Comborn, à Gui de Puydeval de diverses rentes foncières assises principalement au village de Boussaguet, paroisse de Seilhac (parchemin, latin). 1344
Cote
EDEP/255/II/8
 Date
1344
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
  • Série II : Documents divers.
  • Vente en libération de dettes et d'obligations consentie...
Résultat n°14

Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages. 1772-1792
Cote
EDEP/255/GG/10
 Date
1772-1792
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document
registre paroissial
  • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
  • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
  • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages. 1772-1792
Résultat n°15

Rôles des contributions. 1749
Cote
EDEP/255/CC/3
 Date
1749
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
  • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
  • Rôles des contributions. 1749
Résultat n°16
Délibérations du conseil municipal. 5 août 1838-10 avril 1853

108 medias

Délibérations du conseil municipal. 5 août 1838-10 avril 1853
Cote
EDEP/255/D/1
 Date
Entre le 05 août 1838 et le 10 avril 1853
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 5 août 1838-10...
Résultat n°17

Mémoires sur la généralité de Limoges. Copie incomplète du mémoire sur la généralité de Limoges dressée par Louis de Bernage, seigneur de Saint-Maurice, intendant. 1698
Cote
EDEP/255/II/19
 Date
1698
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
  • Série II : Documents divers.
  • Mémoires sur la généralité de Limoges. Copie incomplète...
Résultat n°18
État général des fonds. 16 octobre 1787-1er février 1789

393 medias

État général des fonds. 16 octobre 1787-1er février 1789
Cote
EDEP/255/CC/11
 Date
Entre le 16 octobre 1787 et le 1er février 1789
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
  • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
  • État général des fonds. 16 octobre 1787-1er février...
Résultat n°19

État civil : Décès. 1803-1812
Cote
EDEP/255/E/6
 Date
1803-1812
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. 1803-1812
Résultat n°20

Plan Fontaine ornementale. Sans date
Cote
EDEP/255/N/1
 Date
sans date
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document
plan
  • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
  • Plan Fontaine ornementale. Sans date