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  1. Résultat n°1

    Registres paroissiaux : Sépultures. 1772-1792

    Date

    1772-1792

    Cote

    EDEP/255/GG/11

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Sépultures. 1772-1792

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  2. Résultat n°2

    Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (29 septembre 1947-11 décembre 1971). Tuerie particulière (1952). Installation d'un atelier de perles artificielles, classement établissement dangereux, insalubres ou incommodes de 3ème classe (1952-1953). Stockage d'un dépôt de liquide inflammable (1953). Tuberculose bovine (1954-1957). Suspension d'un permis de conduire (1955). Suspension d'un permis de conduire.

    Date

    Entre le 29 septembre 1947 et le 11 décembre 1971

    Cote

    EDEP/255/I/1

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  3. Résultat n°3

    D'acte dressé par les chapelains de Seilhac et de Saint-Clément de la vente faite par les époux Rabaschier à Pierre de Chanac (parchemin, latin). 1274

    Date

    1274

    Cote

    EDEP/255/II/3

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série II : Documents divers.
    • D'acte dressé par les chapelains de Seilhac et de Saint-Clément...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  4. Résultat n°4

    Arrêté préfectoral : classement des salons de coiffure (1947) ; classement des hôtels (1947, 1951) ; permis de construire d'un hangar à matériel communal (1951).

    Date

    1947-1951

    Cote

    EDEP/255/B/1

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Arrêté préfectoral : classement des salons de coiffure...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  5. Résultat n°5

    Reconnaissance faite par Durand de Lespetier (?) à Raymond de Donarel d'une rente de huit setiers de froment (parchemin, latin). 1323

    Date

    1323

    Cote

    EDEP/255/II/7

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série II : Documents divers.
    • Reconnaissance faite par Durand de Lespetier (?) à...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  6. Résultat n°6

    Justice, procédure, police : 218 pièces de procédures.

    Date

    1556-1790

    Cote

    EDEP/255/FF/1

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série FF : Justice, procédures et police.
    • Justice, procédure, police : 218 pièces de procédures.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  7. Résultat n°7
    Vidimus de l'official de Limoges d'une charte par laquelle Pierre et Gui de Chanac cèdent le bien-fonds du Solar à Seilhac à Gérald Maynart, de Seilhac (parchemin, latin). 1265

    2 medias

    Vidimus de l'official de Limoges d'une charte par laquelle Pierre et Gui de Chanac cèdent le bien-fonds du Solar à Seilhac à Gérald Maynart, de Seilhac (parchemin, latin). 1265

    Date

    1265

    Cote

    EDEP/255/II/1

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série II : Documents divers.
    • Vidimus de l'official de Limoges d'une charte par laquelle...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  8. Résultat n°8

    Attache d'Armand, marquis de Béthune, maréchal des camps et armées du roy, et mestre de camp général de la cavalerie légère de France", aux précédentes lettres patentes du roi, en forme de commission (parchemin, français). 1752

    Date

    1752

    Cote

    EDEP/255/II/22

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série II : Documents divers.
    • Attache d'Armand, marquis de Béthune, maréchal des...

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    Dépôt de la commune de Seilhac

  9. Résultat n°9

    Copie d'une quittance de 18 livres délivrée à Paris, par "le conseiller du Roy, contrôleur général du marc d'or des ordres de Sa Majesté, Chapelain de Billy", à Jean Ceron pour le droit de marc d'or de l'office de notaire royal au village de Bussière, paroisse de Saint-Clément (parchemin, français). XVIIe s.

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    EDEP/255/II/20

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série II : Documents divers.
    • Copie d'une quittance de 18 livres délivrée à Paris,...

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    Dépôt de la commune de Seilhac

  10. Résultat n°10
    Lettres patentes de Louis XIV accordant la naturalité à Jean Casimir de Baluze, fils d'Antoine Baluze, gentilhomme de la province de Limousin et de damoiselle Cécile de Viel de la province de Normandie (parchemin, français). 1670

    2 medias

    Lettres patentes de Louis XIV accordant la naturalité à Jean Casimir de Baluze, fils d'Antoine Baluze, gentilhomme de la province de Limousin et de damoiselle Cécile de Viel de la province de Normandie (parchemin, français). 1670

    Date

    1670

    Cote

    EDEP/255/II/17

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série II : Documents divers.
    • Lettres patentes de Louis XIV accordant la naturalité...

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    Dépôt de la commune de Seilhac

  11. Résultat n°11
    Relevé de l'état général des fonds.1791-1804

    288 medias

    Relevé de l'état général des fonds.1791-1804

    Date

    1791-1804

    Cote

    EDEP/255/G/1

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Relevé de l'état général des fonds.1791-1804

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  12. Résultat n°12

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1966

    Date

    1931-1966

    Cote

    EDEP/255/G/13

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

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    Dépôt de la commune de Seilhac

  13. Résultat n°13

    Vente en libération de dettes et d'obligations consentie par Archambaud, vicomte de Comborn, à Gui de Puydeval de diverses rentes foncières assises principalement au village de Boussaguet, paroisse de Seilhac (parchemin, latin). 1344

    Date

    1344

    Cote

    EDEP/255/II/8

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série II : Documents divers.
    • Vente en libération de dettes et d'obligations consentie...

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    Dépôt de la commune de Seilhac

  14. Résultat n°14

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages. 1772-1792

    Date

    1772-1792

    Cote

    EDEP/255/GG/10

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages. 1772-1792

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  15. Résultat n°15

    Rôles des contributions. 1749

    Date

    1749

    Cote

    EDEP/255/CC/3

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Rôles des contributions. 1749

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  16. Résultat n°16
    Délibérations du conseil municipal. 5 août 1838-10 avril 1853

    108 medias

    Délibérations du conseil municipal. 5 août 1838-10 avril 1853

    Date

    Entre le 05 août 1838 et le 10 avril 1853

    Cote

    EDEP/255/D/1

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 5 août 1838-10...

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    Dépôt de la commune de Seilhac

  17. Résultat n°17

    Mémoires sur la généralité de Limoges. Copie incomplète du mémoire sur la généralité de Limoges dressée par Louis de Bernage, seigneur de Saint-Maurice, intendant. 1698

    Date

    1698

    Cote

    EDEP/255/II/19

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série II : Documents divers.
    • Mémoires sur la généralité de Limoges. Copie incomplète...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  18. Résultat n°18
    État général des fonds. 16 octobre 1787-1er février 1789

    393 medias

    État général des fonds. 16 octobre 1787-1er février 1789

    Date

    Entre le 16 octobre 1787 et le 1er février 1789

    Cote

    EDEP/255/CC/11

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds. 16 octobre 1787-1er février...

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    Dépôt de la commune de Seilhac

  19. Résultat n°19

    État civil : Décès. 1803-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/255/E/6

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1803-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  20. Résultat n°20

    Plan Fontaine ornementale. Sans date

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/255/N/1

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Plan Fontaine ornementale. Sans date

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  21. Résultat n°21

    Donation "pure que se peult fayre entre vifz valable et a jamays irrevocable" par Marguerite dite Margou Serre, du village de Serre à Marguerite de Maruc, de tous et chacun des biens consistant en maisons, granges (parchemin, français). 1604

    Date

    1604

    Cote

    EDEP/255/II/13

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série II : Documents divers.
    • Donation "pure que se peult fayre entre vifz valable...

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    Dépôt de la commune de Seilhac

  22. Résultat n°22

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folio 893-1039). 1915-1958

    Date

    1915-1958

    Cote

    EDEP/255/G/12

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folio...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  23. Résultat n°23

    État civil : Naissances. 1793-An X

    Date

    1793-An X

    Cote

    EDEP/255/E/1

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  24. Résultat n°24

    Signification à l'official de Limoges par Pierre de Chanon, clerc de la même cour, de la reconnaissance faite par Raymond Juge, de Seilhac, à Raymond, abbé et au monastère de Tulle, de terres et maisons sises à Seilhac (parchemin, latin). 1299

    Date

    1299

    Cote

    EDEP/255/II/5

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série II : Documents divers.
    • Signification à l'official de Limoges par Pierre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  25. Résultat n°25

    Budgets et comptes administratifs. 1942-1959

    Date

    1942-1959

    Cote

    EDEP/255/L/1

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1942-1959

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    Dépôt de la commune de Seilhac

  26. Résultat n°26

    Contributions directes. 1946

    Date

    1946

    Cote

    EDEP/255/G/16

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1946

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  27. Résultat n°27

    Carnet d'enregistrement des permis de chasse (1954-1973). Agrément d'un garde chasse particulier (1969).

    Date

    1954-1973

    Cote

    EDEP/255/I/3

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carnet d'enregistrement des permis de chasse (1954-1973)....

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    Dépôt de la commune de Seilhac

  28. Résultat n°28

    Emprunts (1949, 1951-1954). Donation de Madame GIOUX Marie à la commune (1950).

    Date

    1949-1954

    Cote

    EDEP/255/L/2

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts (1949, 1951-1954). Donation de Madame GIOUX...

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    Dépôt de la commune de Seilhac

  29. Résultat n°29

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/255/E/9

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  30. Résultat n°30

    Sapeurs-pompiers : nomination d'un médecin au corps. 1955

    Date

    1955

    Cote

    EDEP/255/H/2

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers : nomination d'un médecin au corps....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  31. Résultat n°31

    Commission royale au sieur Marc Antoine Rodoreil pour tenir rang de capitaine (parchemin, français). 1751

    Date

    1751

    Cote

    EDEP/255/II/21

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série II : Documents divers.
    • Commission royale au sieur Marc Antoine Rodoreil pour...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  32. Résultat n°32

    Lettres patentes de Louis XIV octroyant au sieur Tereygeol la charge de cornette en la compagnie de Bezenay dans le régiment de cavalerie de La Valliere (parchemin, français). 1695

    Date

    1695

    Cote

    EDEP/255/II/18

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série II : Documents divers.
    • Lettres patentes de Louis XIV octroyant au sieur Tereygeol...

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    Dépôt de la commune de Seilhac

  33. Résultat n°33

    Certificat de bons et fidèles services délivré par Anthoinette de Pons, marquise de Guercheville, à son tailleur et valet de chambre Léonard Pasquié dit Lacoste (parchemin, français). 1629

    Date

    1629

    Cote

    EDEP/255/II/15

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série II : Documents divers.
    • Certificat de bons et fidèles services délivré par...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  34. Résultat n°34

    Collectes des contributions. 1634-1741

    Date

    1634-1741

    Cote

    EDEP/255/CC/1

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Collectes des contributions. 1634-1741

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  35. Résultat n°35

    Alimentation en eau potable : extension du réseau à Boussaguet, la Brunie et divers écarts (1951). Distribution électrique (1951, 1953). Assainissement des îlots insalubres (1954-1957).

    Date

    1951-1957

    Cote

    EDEP/255/O/2

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Alimentation en eau potable : extension du réseau à...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  36. Résultat n°36

    Rôles des contributions. 1778

    Date

    1778

    Cote

    EDEP/255/CC/7

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Rôles des contributions. 1778

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  37. Résultat n°37

    Protection des enfants du premier âge (30 mars 1888-septembre 1904). Assistance aux femmes en couches (1936). Allocations familiales (1948). Admission à l'hospice (1951).

    Date

    Entre le 30 mars 1888 et le 31 décembre 1951

    Cote

    EDEP/255/Q/3

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge (30 mars 1888-septembre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  38. Résultat n°38

    État civil : Décès. 1793-An X

    Date

    1793-An X

    Cote

    EDEP/255/E/3

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  39. Résultat n°39

    Registres des délibérations du bureau de bienfaisance. 1911-1927

    Date

    1911-1927

    Cote

    EDEP/255/Q/2

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registres des délibérations du bureau de bienfaisance....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  40. Résultat n°40

    État civil : Mariages. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/255/E/13

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  41. Résultat n°41

    Arrentement de sire Bernard Palen à Jean Jaucen sur des biens sis au territoire de La Montagne, paroisse de Sainte-Fortunade (parchemin, latin). 1458

    Date

    1458

    Cote

    EDEP/255/II/9

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série II : Documents divers.
    • Arrentement de sire Bernard Palen à Jean Jaucen sur...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  42. Résultat n°42

    Association du comice agricole du canton de Seilhac : registre de correspondance expédiée (17 décembre 1844-16 décembre 1869) ; délibérations (11 juillet 1845-04 septembre 1859).

    Date

    Entre le 17 décembre 1844 et le 16 décembre 1869

    Cote

    EDEP/255/F/1

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série F : population, économie sociale, statistique.
    • Association du comice agricole du canton de Seilhac...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  43. Résultat n°43

    Plan groupe scolaire et mairie - salle des fêtes, trace des jardins et plantations suivant les clôtures et accès réalisés par la municipalité (novembre 1946). Plan groupe scolaire et mairie - salle des fêtes, trace des jardins et plantations (sans date). État récapitulatif des travaux sur les bâtiments communaux (1950-1952). Horloge (1952).

    Date

    Entre novembre 1946 et décembre 1952

    Cote

    EDEP/255/M/2

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Plan groupe scolaire et mairie - salle des fêtes, trace...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  44. Résultat n°44

    État civil : Mariages. 1793-An X

    Date

    1793-An X

    Cote

    EDEP/255/E/2

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  45. Résultat n°45

    Rôles des contributions. 1738

    Date

    1738

    Cote

    EDEP/255/CC/2

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Rôles des contributions. 1738

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  46. Résultat n°46

    Accord par devant notaire entre sire Libéral Forestie, escuyer, seigneur de Seilhac, et son fils Jehan Juyé (parchemin, français). 1556

    Date

    1556

    Cote

    EDEP/255/II/11

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série II : Documents divers.
    • Accord par devant notaire entre sire Libéral Forestie,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  47. Résultat n°47

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1967-2008

    Date

    1967-2008

    Cote

    EDEP/255/K/5

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1967-2008

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  48. Résultat n°48

    Élections professionnelles : chambre de commerce et d'industrie (1979, 1994, 1997, 2000). Tribunal paritaire des baux ruraux (1995, 2002). Prud'hommes (2008).

    Date

    1979-2008

    Cote

    EDEP/255/K/4

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : chambre de commerce et...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  49. Résultat n°49

    État de sections (A- G). Sans date

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/255/G/5

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A- G). Sans date

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  50. Résultat n°50

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/255/E/7

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  51. Résultat n°51
    Délibérations du conseil municipal. 10 mai 1863-19 février 1874

    99 medias

    Délibérations du conseil municipal. 10 mai 1863-19 février 1874

    Date

    Entre le 10 mai 1863 et le 19 février 1874

    Cote

    EDEP/255/D/3

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 10 mai 1863-19...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  52. Résultat n°52

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1721-1732

    Date

    1721-1732

    Cote

    EDEP/255/GG/4

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  53. Résultat n°53

    État civil : Mariages. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/255/E/10

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  54. Résultat n°54

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folio 493 à 892). 1915-1958

    Date

    1915-1958

    Cote

    EDEP/255/G/11

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folio...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  55. Résultat n°55

    Plan cadastral. 1808

    Date

    1808

    Cote

    EDEP/255/G/2

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral. 1808

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  56. Résultat n°56

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folio 1 à 492). 1915-1958

    Date

    1915-1958

    Cote

    EDEP/255/G/10

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folio...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  57. Résultat n°57

    2020-2023

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Commune de Seilhac. Bulletin d'information, version...
    • 2020-2023

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  58. Résultat n°58

    Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1975-2000

    Date

    1975-2000

    Cote

    EDEP/255/I/4

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1975-2000

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  59. Résultat n°59

    Reconnaissance par Julien Dupuy à Léonard des Combes, prêtre, de quatre journaux de vigne situés dans la paroisse de Voutezac (parchemin, latin). XVe s.

    Date

    XVe siècle

    Cote

    EDEP/255/II/10

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série II : Documents divers.
    • Reconnaissance par Julien Dupuy à Léonard des Combes,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  60. Résultat n°60

    Rentes en seigle, avoine et argent dues sur le tènement des Combes. 1765-1769

    Date

    1765-1769

    Cote

    EDEP/255/CC/9

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Rentes en seigle, avoine et argent dues sur le tènement...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  61. Résultat n°61

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages. 1760-1771

    Date

    1760-1771

    Cote

    EDEP/255/GG/8

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages. 1760-1771

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  62. Résultat n°62

    Registres paroissiaux : Mariages, Sépultures. 1663-1676

    Date

    1663-1676

    Cote

    EDEP/255/GG/1

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Mariages, Sépultures. 1663-1676

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  63. Résultat n°63

    Protection des châteaux corréziens (1950). Classement du château de Seilhac et de son parc (07 septembre 1955).

    Date

    Entre le 1er janvier 1950 et le 07 septembre 1955

    Cote

    EDEP/255/R/1

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Protection des châteaux corréziens (1950). Classement...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  64. Résultat n°64

    Lettre du maire. 2015-2022

    Date

    2015-2022

    Cote

    EDEP/255/C/3

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Lettre du maire. 2015-2022

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  65. Résultat n°65

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1733-1746

    Date

    1733-1746

    Cote

    EDEP/255/GG/5

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  66. Résultat n°66

    Fragment d'un acte notarié par devant maître Terriou, notaire royal de Corrèze concernant les sieurs François Bellardie du même lieu et Martial Graille du village de Neupont, commune de Corrèze (parchemin, français). 1771

    Date

    1771

    Cote

    EDEP/255/II/23

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série II : Documents divers.
    • Fragment d'un acte notarié par devant maître Terriou,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  67. Résultat n°67

    État civil : Mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/255/E/8

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  68. Résultat n°68

    Acte dressé par l'abbé de Tulle de la vente par Pierre Rabaschier à Pierre de Chanac, d'une rente d'un demi-muid de seigle, (parchemin, latin). 1271

    Date

    1271

    Cote

    EDEP/255/II/2

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série II : Documents divers.
    • Acte dressé par l'abbé de Tulle de la vente par Pierre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  69. Résultat n°69

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1673-1700

    Date

    1673-1700

    Cote

    EDEP/255/GG/2

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  70. Résultat n°70

    Groupe scolaire et école de hameau de Tereygeol (1937-1956). Travaux école et groupe scolaire (1946-1952, 1956). Plan terrain scolaire d'entrainement de jeux, 250 à 300 enfants (sans date).

    Date

    1937-1956

    Cote

    EDEP/255/M/1

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Groupe scolaire et école de hameau de Tereygeol (1937-1956)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  71. Résultat n°71

    Élections politiques : listes électorales. 1848-1877

    Date

    1848-1877

    Cote

    EDEP/255/K/1

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1848-1877

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  72. Résultat n°72

    Guerre de 1939-1945 : règlementation (1er août 1941) ; rationnement carburant (1944) ; comité local de libération (1945) ; succession militaires (1946) ; réquisitions militaires (1946) ; liste des membres des groupements antinationaux dissous (sans date).

    Date

    1941-1946

    Cote

    EDEP/255/H/1

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1939-1945 : règlementation (1er août 1941)...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  73. Résultat n°73

    Rôles des contributions. 1760

    Date

    1760

    Cote

    EDEP/255/CC/5

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Rôles des contributions. 1760

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  74. Résultat n°74

    État de sections (AB-BC). 1960-1985

    Date

    1960-1985

    Cote

    EDEP/255/G/6

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (AB-BC). 1960-1985

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  75. Résultat n°75

    2017-2019

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Commune de Seilhac. Bulletin d'information, version...
    • 2017-2019

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  76. Résultat n°76
    Délibérations du conseil municipal. 15 mai1853-16 novembre 1862

    103 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 mai1853-16 novembre 1862

    Date

    Entre le 15 mai 1853 et le 16 novembre 1862

    Cote

    EDEP/255/D/2

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 mai1853-16 novembre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  77. Résultat n°77

    Diplôme de baccalauréat et licence en droit civil décerné à Sébastien Deprés de Tulle par Antoine de Cosaiges, docteur en droit civil et en droit canon (original sur vélin, latin). 1623

    Date

    1623

    Cote

    EDEP/255/II/14

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série II : Documents divers.
    • Diplôme de baccalauréat et licence en droit civil décerné...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  78. Résultat n°78

    Matrice de rôle de la contribution foncière (Vol.1). 1811

    Date

    1811

    Cote

    EDEP/255/G/3

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière (Vol.1)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  79. Résultat n°79

    Registre de contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 12 janvier 1897-06 décembre 1903

    Date

    Entre le 12 janvier 1897 et le 06 décembre 1903

    Cote

    EDEP/255/G/15

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de contributions sur les voitures, chevaux,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  80. Résultat n°80

    Matrice de rôle de la contribution foncière (Vol. 2). 1811

    Date

    1811

    Cote

    EDEP/255/G/4

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière (Vol. 2)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac