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  1. Résultat n°1

    Taxe sur les chiens. 1865-1911

    Date

    1865-1911

    Cote

    EDEP/259/L/2

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1865-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  2. Résultat n°2

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1747-1762

    Date

    1747-1762

    Cote

    EDEP/259/GG/4

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  3. Résultat n°3

    Budgets et comptes administratifs. 1845-1943

    Date

    1845-1943

    Cote

    EDEP/259/L/1

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1845-1943

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  4. Résultat n°4

    Élections professionnelles : procès verbaux. 1950-1959

    Date

    1950-1959

    Cote

    EDEP/259/K/5

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès verbaux. 1950-1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  5. Résultat n°5

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs. 1855-1952

    Date

    1855-1952

    Cote

    EDEP/259/Q/3

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  6. Résultat n°6

    Matrice générales des contributions foncières. 1874-1903

    Date

    1874-1903

    Cote

    EDEP/259/G/2

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générales des contributions foncières. 1874-1903

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  7. Résultat n°7

    État civil : Naissances. 1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEP/259/E/23

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1873-1882

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  8. Résultat n°8

    Élections politiques : procès verbaux. 1858-1965

    Date

    1858-1965

    Cote

    EDEP/259/K/3

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès verbaux. 1858-1965

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  9. Résultat n°9

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/259/E/7

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  10. Résultat n°10

    Protection des enfants du premier âge. 1886-1936

    Date

    1886-1936

    Cote

    EDEP/259/Q/5

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge. 1886-1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  11. Résultat n°11

    Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et véhicules attelés. 1874-1938

    Date

    1874-1938

    Cote

    EDEP/259/H/4

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  12. Résultat n°12

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/259/E/13

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  13. Résultat n°13

    État civil : Mariages. 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEP/259/E/21

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1863-1872

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  14. Résultat n°14

    Registre des déclarations concernant les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains à des usages commerciaux ou industriels, et les demandes d'exemption d'impôts relatives aux habitations à bon marché. 1929-1968

    Date

    1929-1968

    Cote

    EDEP/259/G/7

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre des déclarations concernant les constructions...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  15. Résultat n°15
    Délibérations du conseil municipal. 19 mai 1850-3 novembre 1861

    59 medias

    Délibérations du conseil municipal. 19 mai 1850-3 novembre 1861

    Date

    Entre le 19 mai 1850 et le 03 novembre 1861

    Cote

    EDEP/259/D/2

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 19 mai 1850-3 novembre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  16. Résultat n°16

    État civil : Décès. 1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEP/259/E/25

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1873-1882

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  17. Résultat n°17

    État civil : Naissances. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/259/E/17

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1853-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  18. Résultat n°18

    État civil : Décès. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/259/E/19

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1853-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  19. Résultat n°19
    Population : liste nominatives. 1866-1975

    9 lots 320 medias

    Population : liste nominatives. 1866-1975

    Date

    1866-1975

    Cote

    EDEP/259/F/1

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : liste nominatives. 1866-1975

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  20. Résultat n°20

    État civil : Naissances. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/259/E/14

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  21. Résultat n°21

    État civil : Mariages. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/259/E/18

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1853-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  22. Résultat n°22

    Garde nationale. 1865-1868

    Date

    1865-1868

    Cote

    EDEP/259/H/3

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale. 1865-1868

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  23. Résultat n°23

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1763-1782

    Date

    1763-1782

    Cote

    EDEP/259/GG/5

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  24. Résultat n°24

    Avis de décès militaires. 1897-1917

    Date

    1897-1917

    Cote

    EDEP/259/H/6

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Avis de décès militaires. 1897-1917

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  25. Résultat n°25

    État civil : Mariages. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/259/E/15

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  26. Résultat n°26

    Tableaux de recensement des classes. 1870-1961, 1973-1980

    Date

    1870-1980

    Cote

    EDEP/259/H/2

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1870-1961, 1973-1980

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  27. Résultat n°27

    Matrice générales des contributions foncières. 1904-1931

    Date

    1904-1931

    Cote

    EDEP/259/G/3

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générales des contributions foncières. 1904-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  28. Résultat n°28

    Tableaux de recensement des classes. 1839-1869

    Date

    1839-1869

    Cote

    EDEP/259/H/1

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1839-1869

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  29. Résultat n°29

    Justice (1888). Délit de vol (1909). Barrière de dégel (1930).

    Date

    1888-1930

    Cote

    EDEP/259/I/3

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1888). Délit de vol (1909). Barrière de dégel...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  30. Résultat n°30

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 05 octobre 1873-24 novembre 1889

    Date

    Entre le 05 octobre 1873 et le 24 novembre 1889

    Cote

    EDEP/259/Q/1

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  31. Résultat n°31

    Transport de corps. 1842, 1886-1958

    Date

    1842-1958

    Cote

    EDEP/259/I/2

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps. 1842, 1886-1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  32. Résultat n°32

    Bureau de bienfaisance : nomination des membres. 1879-1904

    Date

    1879-1904

    Cote

    EDEP/259/Q/4

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : nomination des membres. 1879-1904

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  33. Résultat n°33

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1922-1964, 1994). Chambre des métiers (1930-1961).

    Date

    1922-1994

    Cote

    EDEP/259/K/4

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  34. Résultat n°34

    Élections politiques : listes électorales. 1857-1907

    Date

    1857-1907

    Cote

    EDEP/259/K/1

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1857-1907

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  35. Résultat n°35

    Registre des déclarations des propriétaires pour les changements de nature de culture. 1950-1975

    Date

    1950-1975

    Cote

    EDEP/259/G/8

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre des déclarations des propriétaires pour les...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  36. Résultat n°36

    Recensement des véhicules automobiles, motocyclettes et poids lourds. 1910-1926

    Date

    1910-1926

    Cote

    EDEP/259/H/5

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles, motocyclettes...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  37. Résultat n°37

    Chemins vicinaux ordinaires (1833, 1943-1911, 1927). Place publique (1838, 1883-1884). Route nationale N° 120 (1878-1888). Aqueduc (1885). Chemin de grande communication N° 13 (1891). Chemin d'intérêt commun N° 7 (1899). Chemin d'intérêt commun N° 75 (1906).

    Date

    1833-1927

    Cote

    EDEP/259/O/1

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux ordinaires (1833, 1943-1911, 1927)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  38. Résultat n°38

    Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles accidents (1926-1939). Procès verbaux assurances mutuelles agricoles contre l'incendie (1935-1936, 1940).

    Date

    1926-1940

    Cote

    EDEP/259/Q/7

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles accidents...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  39. Résultat n°39

    Rôle de prestations. 1865-1911

    Date

    1865-1911

    Cote

    EDEP/259/G/5

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1865-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  40. Résultat n°40

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 06 décembre 1891-28 juillet 1935

    Date

    Entre le 06 décembre 1891 et le 28 juillet 1935

    Cote

    EDEP/259/Q/2

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles