Tribunal de commerce de Tulle. Greffe

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	n° 5477 au n° 5660	Cote 6U/2/132	Date 1932	Lieu Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)	Type de document registre du commerce et des sociétés
	Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle Publicité légale et contrôle juridique des greffes Registre du commerce : inscriptions et modifications n° 5477 au n° 5660
Résultat n°2	n° 4470 au n° 4646	Cote 6U/2/127	Date 1927	Lieu Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)	Type de document registre du commerce et des sociétés
	Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle Publicité légale et contrôle juridique des greffes Registre du commerce : inscriptions et modifications n° 4470 au n° 4646
Résultat n°3	1886	Cote 6U/2/70	Date 1886	Lieu Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle Activité judiciaire du tribunal de commerce Jugements du tribunal de commerce 1886
Résultat n°4	1947-1951	Cote 6U/2/104	Date 1947-1951	Lieu Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle Activité judiciaire du tribunal de commerce Jugements du tribunal de commerce 1947-1951
Résultat n°5	n° 8478 au n° 9231	Cote 6U/2/181	Date août 1946-février 1949	Lieu Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)	Type de document registre du commerce et des sociétés
	Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle Publicité légale et contrôle juridique des greffes Registres analytiques d'inscription au registre des... n° 8478 au n° 9231
Résultat n°6	1878	Cote 6U/2/62	Date 1878	Lieu Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle Activité judiciaire du tribunal de commerce Jugements du tribunal de commerce 1878
Résultat n°7	1907	Cote 6U/2/91	Date 1907	Lieu Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle Activité judiciaire du tribunal de commerce Jugements du tribunal de commerce 1907
Résultat n°8	1858	Cote 6U/2/48	Date 1858	Lieu Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle Activité judiciaire du tribunal de commerce Jugements du tribunal de commerce 1858
Résultat n°9	1827	Cote 6U/2/17	Date 1827	Lieu Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle Activité judiciaire du tribunal de commerce Jugements du tribunal de commerce 1827
Résultat n°10	16 janvier 1818-31 décembre 1836	Cote 6U/2/225	Date Du 16 janvier 1818 au 31 décembre 1836	Lieu Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)	Type de document registre
	Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle Publicité légale et contrôle juridique des greffes Registres des dépôts 16 janvier 1818-31 décembre 1836
Résultat n°11	1863	Cote 6U/2/51	Date 1863	Lieu Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle Activité judiciaire du tribunal de commerce Jugements du tribunal de commerce 1863
Résultat n°12	n° 7519 au n° 7657	Cote 6U/2/150	Date 1945	Lieu Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)	Type de document registre du commerce et des sociétés
	Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle Publicité légale et contrôle juridique des greffes Registre du commerce : inscriptions et modifications n° 7519 au n° 7657
Résultat n°13	1822	Cote 6U/2/12	Date 1822	Lieu Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle Activité judiciaire du tribunal de commerce Jugements du tribunal de commerce 1822
Résultat n°14	n° 6051 au n° 7227	Cote 6U/2/179	Date mars 1935-août 1942	Lieu Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)	Type de document registre du commerce et des sociétés
	Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle Publicité légale et contrôle juridique des greffes Registres analytiques d'inscription au registre des... n° 6051 au n° 7227
Résultat n°15	1929-1932	Cote 6U/2/234	Date 1929-1932	Lieu Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)	Type de document acte de société
	Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle Publicité légale et contrôle juridique des greffes Dépôts d'actes de sociétés 1929-1932
Résultat n°16	1855	Cote 6U/2/45	Date 1855	Lieu Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle Activité judiciaire du tribunal de commerce Jugements du tribunal de commerce 1855
Résultat n°17	n° 1926 au n° 2259	Cote 6U/2/119	Date 1921	Lieu Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)	Type de document registre du commerce et des sociétés
	Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle Publicité légale et contrôle juridique des greffes Registre du commerce : inscriptions et modifications n° 1926 au n° 2259
Résultat n°18	1842	Cote 6U/2/32	Date 1842	Lieu Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle Activité judiciaire du tribunal de commerce Jugements du tribunal de commerce 1842
Résultat n°19	n° 8548 au n° 8709	Cote 6U/2/157	Date 1946	Lieu Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)	Type de document registre du commerce et des sociétés
	Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle Publicité légale et contrôle juridique des greffes Registre du commerce : inscriptions et modifications n° 8548 au n° 8709
Résultat n°20	1895	Cote 6U/2/79	Date 1895	Lieu Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle Activité judiciaire du tribunal de commerce Jugements du tribunal de commerce 1895

Résultats de la recherche

n° 5477 au n° 5660

n° 4470 au n° 4646

1886

1947-1951

n° 8478 au n° 9231

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