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  1. Résultat n°1

    n° 5477 au n° 5660

    Date

    1932

    Cote

    6U/2/132

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 5477 au n° 5660
  2. Résultat n°2

    n° 4470 au n° 4646

    Date

    1927

    Cote

    6U/2/127

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 4470 au n° 4646
  3. Résultat n°3

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6U/2/70

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1886
  4. Résultat n°4

    1947-1951

    Date

    1947-1951

    Cote

    6U/2/104

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1947-1951
  5. Résultat n°5

    n° 8478 au n° 9231

    Date

    août 1946-février 1949

    Cote

    6U/2/181

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres analytiques d'inscription au registre des...
    • n° 8478 au n° 9231
  6. Résultat n°6

    1878

    Date

    1878

    Cote

    6U/2/62

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1878
  7. Résultat n°7

    1907

    Date

    1907

    Cote

    6U/2/91

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1907
  8. Résultat n°8

    1858

    Date

    1858

    Cote

    6U/2/48

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1858
  9. Résultat n°9

    1827

    Date

    1827

    Cote

    6U/2/17

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1827
  10. Résultat n°10

    16 janvier 1818-31 décembre 1836

    Date

    Du 16 janvier 1818 au 31 décembre 1836

    Cote

    6U/2/225

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des dépôts
    • 16 janvier 1818-31 décembre 1836
  11. Résultat n°11

    1863

    Date

    1863

    Cote

    6U/2/51

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1863
  12. Résultat n°12

    n° 7519 au n° 7657

    Date

    1945

    Cote

    6U/2/150

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 7519 au n° 7657
  13. Résultat n°13

    1822

    Date

    1822

    Cote

    6U/2/12

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1822
  14. Résultat n°14

    n° 6051 au n° 7227

    Date

    mars 1935-août 1942

    Cote

    6U/2/179

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres analytiques d'inscription au registre des...
    • n° 6051 au n° 7227
  15. Résultat n°15

    1929-1932

    Date

    1929-1932

    Cote

    6U/2/234

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Dépôts d'actes de sociétés
    • 1929-1932
  16. Résultat n°16

    1855

    Date

    1855

    Cote

    6U/2/45

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1855
  17. Résultat n°17

    n° 1926 au n° 2259

    Date

    1921

    Cote

    6U/2/119

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 1926 au n° 2259
  18. Résultat n°18

    1842

    Date

    1842

    Cote

    6U/2/32

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1842
  19. Résultat n°19

    n° 8548 au n° 8709

    Date

    1946

    Cote

    6U/2/157

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 8548 au n° 8709
  20. Résultat n°20

    1895

    Date

    1895

    Cote

    6U/2/79

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1895
  21. Résultat n°21

    1919-1921

    Date

    1919-1921

    Cote

    6U/2/231

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Dépôts d'actes de sociétés
    • 1919-1921
  22. Résultat n°22

    1868-1869

    Date

    1868-1869

    Cote

    6U/2/55

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1868-1869
  23. Résultat n°23

    n° 8875 au n° 9000

    Date

    1947

    Cote

    6U/2/159

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 8875 au n° 9000
  24. Résultat n°24

    1947-1950

    Date

    1947-1950

    Cote

    6U/2/109

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Rapports d'expertises
    • 1947-1950
  25. Résultat n°25

    n° 1569 au n° 1925

    Date

    1920

    Cote

    6U/2/118

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 1569 au n° 1925
  26. Résultat n°26

    1892

    Date

    1892

    Cote

    6U/2/76

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1892
  27. Résultat n°27

    n° 1253 au n° 1374

    Date

    1941

    Cote

    6U/2/192

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des métiers : inscriptions et modifications.
    • n° 1253 au n° 1374
  28. Résultat n°28

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6U/2/65

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1881
  29. Résultat n°29

    n° 4234 au n° 4352

    Date

    1955

    Cote

    6U/2/217

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des métiers : inscriptions et modifications.
    • n° 4234 au n° 4352
  30. Résultat n°30

    n° 1155 au n° 1224

    Date

    1939

    Cote

    6U/2/190

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des métiers : inscriptions et modifications.
    • n° 1155 au n° 1224
  31. Résultat n°31

    1865-1866

    Date

    1865-1866

    Cote

    6U/2/53

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1865-1866
  32. Résultat n°32

    1874

    Date

    1874

    Cote

    6U/2/58

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1874
  33. Résultat n°33

    n° 7433 au n° 7518

    Date

    1944

    Cote

    6U/2/149

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 7433 au n° 7518
  34. Résultat n°34

    1859-1860

    Date

    1859-1860

    Cote

    6U/2/49

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1859-1860
  35. Résultat n°35

    1829

    Date

    1829

    Cote

    6U/2/19

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1829
  36. Résultat n°36

    1864

    Date

    1864

    Cote

    6U/2/52

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1864
  37. Résultat n°37

    n° 7658 au n° 7709

    Date

    1945

    Cote

    6U/2/151

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 7658 au n° 7709
  38. Résultat n°38

    1894

    Date

    1894

    Cote

    6U/2/78

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1894
  39. Résultat n°39

    n° 2048 au n° 2194

    Date

    1942

    Cote

    6U/2/198

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des métiers : inscriptions et modifications.
    • n° 2048 au n° 2194
  40. Résultat n°40

    1857

    Date

    1857

    Cote

    6U/2/47

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1857
  41. Résultat n°41

    Du 8 mars 1811 au 14 février 1812

    Date

    8 mars 1811-14 février 1812

    Cote

    6U/2/2

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • Du 8 mars 1811 au 14 février 1812
  42. Résultat n°42

    n° 1051 au n° 1154

    Date

    1938

    Cote

    6U/2/189

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des métiers : inscriptions et modifications.
    • n° 1051 au n° 1154
  43. Résultat n°43

    1888

    Date

    1888

    Cote

    6U/2/72

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1888
  44. Résultat n°44

    1936-1953

    Date

    1936-1953

    Cote

    6U/2/112

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Pièces de procédure (Serment, désignation d'expert,...
    • 1936-1953
  45. Résultat n°45

    n° 7004 au n° 7070

    Date

    1941

    Cote

    6U/2/144

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 7004 au n° 7070
  46. Résultat n°46

    Du 11 novembre 1814 au 3 mai 1816

    Date

    11 novembre 1814-3 mai 1816

    Cote

    6U/2/5

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • Du 11 novembre 1814 au 3 mai 1816
  47. Résultat n°47

    1833

    Date

    1833

    Cote

    6U/2/23

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1833
  48. Résultat n°48

    1838

    Date

    1838

    Cote

    6U/2/28

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1838
  49. Résultat n°49

    1935-1936

    Date

    1935-1936

    Cote

    6U/2/101

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1935-1936
  50. Résultat n°50

    n° 1375 au n° 1511

    Date

    1941

    Cote

    6U/2/193

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des métiers : inscriptions et modifications.
    • n° 1375 au n° 1511
  51. Résultat n°51

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6U/2/60

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1876
  52. Résultat n°52

    1837-1867

    Date

    1837-1867

    Cote

    6U/2/226

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des dépôts
    • 1837-1867
  53. Résultat n°53

    Du 24 janvier 1817 au 29 décembre 1818

    Date

    24 janvier 1817-29 décembre 1818

    Cote

    6U/2/7

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • Du 24 janvier 1817 au 29 décembre 1818
  54. Résultat n°54

    1854

    Date

    1854

    Cote

    6U/2/44

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1854
  55. Résultat n°55

    Du 3 novembre 1809 au 8 mars 1811

    Date

    3 novembre 1809-8 mars 1811

    Cote

    6U/2/1

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • Du 3 novembre 1809 au 8 mars 1811
  56. Résultat n°56

    1824

    Date

    1824

    Cote

    6U/2/14

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1824
  57. Résultat n°57

    n° 5106 au n° 5315

    Date

    1930

    Cote

    6U/2/130

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 5106 au n° 5315
  58. Résultat n°58

    n° 6774 au n° 6858

    Date

    1941

    Cote

    6U/2/141

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 6774 au n° 6858
  59. Résultat n°59

    n° 6327 au n° 6452

    Date

    1937

    Cote

    6U/2/137

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 6327 au n° 6452
  60. Résultat n°60

    1839

    Date

    1839

    Cote

    6U/2/29

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1839
  61. Résultat n°61

    1893

    Date

    1893

    Cote

    6U/2/77

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1893
  62. Résultat n°62

    n° 3944 au n° 4108

    Date

    1953

    Cote

    6U/2/215

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des métiers : inscriptions et modifications.
    • n° 3944 au n° 4108
  63. Résultat n°63

    n° 9562 au n° 9700

    Date

    1950

    Cote

    6U/2/165

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 9562 au n° 9700
  64. Résultat n°64

    Répertoire des jugements

    Date

    1874-1912

    Cote

    6U/2/106

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Répertoire des jugements
  65. Résultat n°65

    Enregistrement des marques et dessins : Société Le Dysaut

    Date

    1942

    Cote

    6U/2/236

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Enregistrement des marques et dessins : Société Le...
  66. Résultat n°66

    1952-1958

    Date

    1952-1958

    Cote

    6U/2/105

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1952-1958
  67. Résultat n°67

    n° 5316 au n° 5476

    Date

    1931

    Cote

    6U/2/131

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 5316 au n° 5476
  68. Résultat n°68

    n° 2468 au n° 2521

    Date

    1943

    Cote

    6U/2/201

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des métiers : inscriptions et modifications.
    • n° 2468 au n° 2521
  69. Résultat n°69

    n° 7228 au n° 8477

    Date

    août 1942-août 1946

    Cote

    6U/2/180

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres analytiques d'inscription au registre des...
    • n° 7228 au n° 8477
  70. Résultat n°70

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6U/2/41

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1851
  71. Résultat n°71

    n° 9736 au n° 10239

    Date

    février 1951 - novembre 1953

    Cote

    6U/2/183

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres analytiques d'inscription au registre des...
    • n° 9736 au n° 10239
  72. Résultat n°72

    n° 5661 au n° 5828

    Date

    1933

    Cote

    6U/2/133

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 5661 au n° 5828
  73. Résultat n°73

    1929-1930

    Date

    1929-1930

    Cote

    6U/2/98

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1929-1930
  74. Résultat n°74

    n° 2360 au n° 2467

    Date

    1943

    Cote

    6U/2/200

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des métiers : inscriptions et modifications.
    • n° 2360 au n° 2467
  75. Résultat n°75

    n° 2587 au n° 2721

    Date

    1945

    Cote

    6U/2/203

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des métiers : inscriptions et modifications.
    • n° 2587 au n° 2721
  76. Résultat n°76

    1926-1928

    Date

    1926-1928

    Cote

    6U/2/97

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1926-1928
  77. Résultat n°77

    n° 7369 au n° 7432

    Date

    1943

    Cote

    6U/2/148

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 7369 au n° 7432
  78. Résultat n°78

    n° 7071 au n° 7195

    Date

    1942

    Cote

    6U/2/145

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 7071 au n° 7195
  79. Résultat n°79

    n° 7902 au n° 8077

    Date

    1946

    Cote

    6U/2/153

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 7902 au n° 8077
  80. Résultat n°80

    Répertoire alphabétique des sociétés

    Date

    1937-1954

    Cote

    6U/2/224

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Répertoire alphabétique des sociétés