88 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Confréries. 1667-1694, 1670-1697
Cote
EDEP/289/GG/9
 Date
1667-1697
 Lieu
Yssandon (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
  • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
  • Confréries. 1667-1694, 1670-1697
Résultat n°2

Carrières (1908-1931). Énergie électrique (1937-1970).
Cote
EDEP/289/O/2
 Date
1908-1970
 Lieu
Yssandon (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Carrières (1908-1931). Énergie électrique (1937-1970).
Résultat n°3

Registre de déclarations de constructions nouvelles. 1893-1966
Cote
EDEP/289/G/13
 Date
1893-1966
 Lieu
Yssandon (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Registre de déclarations de constructions nouvelles....
Résultat n°4

Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1940
Cote
EDEP/289/G/23
 Date
1936-1940
 Lieu
Yssandon (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Copie de la matrice générale des contributions directes....
Résultat n°5

Vaccinations. 1904-1969
Cote
EDEP/289/I/1
 Date
1904-1969
 Lieu
Yssandon (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Vaccinations. 1904-1969
Résultat n°6

Élections politiques : procès verbaux. 1852-1972
Cote
EDEP/289/K/3
 Date
1852-1972
 Lieu
Yssandon (Corrèze, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections politiques : procès verbaux. 1852-1972
Résultat n°7
Délibérations du conseil municipal. 24 juin 1900-27 novembre 1921

249 medias

Délibérations du conseil municipal. 24 juin 1900-27 novembre 1921
Cote
EDEP/289/D/8
 Date
Entre le 24 juin 1900 et le 27 novembre 1921
 Lieu
Yssandon (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 24 juin 1900-27...
Résultat n°8

Yssandon : bulletin municipal. 2015-2019, 2022, 2024
Cote
EDEP/289/C/1
 Date
2015-2022
 Lieu
Yssandon (Corrèze, France)
 Type de document
brochure
  • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
  • Série C : Bibliothèque administrative.
  • Yssandon : bulletin municipal. 2015-2019, 2022, 2024
Résultat n°9

Protection des enfants du premier âge (1887-1924). Assistance médicale gratuite (1895-1956). Enfants assistés (1899-1903). Assistance aux familles nombreuses (1924). Assistance aux femmes en couches (1914-1923). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1916-1923). Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre (1920-1933).
Cote
EDEP/289/Q/1
 Date
1887-1956
 Lieu
Yssandon (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Protection des enfants du premier âge (1887-1924)....
Résultat n°10
Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1849-18 septembre 1859

61 medias

Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1849-18 septembre 1859
Cote
EDEP/289/D/3
 Date
Entre le 20 mai 1849 et le 18 septembre 1859
 Lieu
Yssandon (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1849-18...
Résultat n°11
Délibérations du conseil municipal. 13 mai 1860-31 mars 1878

142 medias

Délibérations du conseil municipal. 13 mai 1860-31 mars 1878
Cote
EDEP/289/D/4
 Date
Entre le 13 mai 1860 et le 31 mars 1878
 Lieu
Yssandon (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 13 mai 1860-31...
Résultat n°12
Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1800-6 janvier 1838

151 medias

Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1800-6 janvier 1838
Cote
EDEP/289/D/1
 Date
Entre le 20 mai 1800 et le 06 janvier 1838
 Lieu
Yssandon (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1800-6 janvier...
Résultat n°13

Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1911
Cote
EDEP/289/G/8
 Date
1882-1911
 Lieu
Yssandon (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1911
Résultat n°14

Matrice générale des contributions foncières. 1922-1926
Cote
EDEP/289/G/20
 Date
1922-1926
 Lieu
Yssandon (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice générale des contributions foncières. 1922-1926
Résultat n°15

Permis de construire.
Cote
EDEP/289/T/1
 Date
1946-1955
 Lieu
Yssandon (Corrèze, France)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
  • Série T : Urbanisme.
  • Permis de construire.
Résultat n°16

Permis de chasse. 1952-1959
Cote
EDEP/289/I/3
 Date
1952-1959
 Lieu
Yssandon (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Permis de chasse. 1952-1959
Résultat n°17

Recensement des véhicules automobiles. 1911-1920
Cote
EDEP/289/H/3
 Date
1911-1920
 Lieu
Yssandon (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des véhicules automobiles. 1911-1920
Résultat n°18

Registre de déclarations de récolte de vin. 1955-1956
Cote
EDEP/289/F/8
 Date
1955-1956
 Lieu
Yssandon (Corrèze, France)
 Type de document
registre
  • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Registre de déclarations de récolte de vin. 1955-1956
Résultat n°19

Tableaux de recensement des classes. 1841-1970
Cote
EDEP/289/H/1
 Date
1841-1970
 Lieu
Yssandon (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Tableaux de recensement des classes. 1841-1970
Résultat n°20

Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1875-1939
Cote
EDEP/289/H/2
 Date
1875-1939
 Lieu
Yssandon (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets....