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  1. Résultat n°1

    Statistique des accidents corporels et des infractions à la police de la circulation routière (1937-1939) ; réglementation de la circulation (août-octobre 1939).

    Date

    1937-1939

    Cote

    4M/110

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Police de la circulation routière
    • Statistique des accidents corporels et des infractions...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  2. Résultat n°2

    1907-1933

    Date

    1907-1933

    Cote

    2S/411

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Accidents de la circulation : procès-verbaux de gendarmerie....
    • 1907-1933
  3. Résultat n°3

    1925-1940

    Date

    1925-1940

    Cote

    5S/426

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Affaires générales
    • Contrôle de l'exploitation
    • Comptes d'exploitation.
    • Accidents.
    • Accidents mortels, déraillements : rapports (1913-1940),...
    • 1925-1940
  4. Résultat n°4

    1913-1924

    Date

    1913-1924

    Cote

    5S/425

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Affaires générales
    • Contrôle de l'exploitation
    • Comptes d'exploitation.
    • Accidents.
    • Accidents mortels, déraillements : rapports (1913-1940),...
    • 1913-1924
  5. Résultat n°5

    Indemnisations. Remise aux domaines des excédents de terrains. Mise en demeure d'entrepreneurs pour malfaçons. Comptabilité. Personnel : accidents, service médical, prestations de serments.

    Date

    1881-1894

    Cote

    5S/63

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne d'Aurillac à Saint-Denis (département du Lot),...
    • Indemnisations. Remise aux domaines des excédents de...
  6. Résultat n°6

    Condamnations (1898-1946). Accident ferroviaire du tunnel de Pouch le 15 décembre 1908 (1908-1909). Autorisation d'inhumer un corps suite à une autopsie (1944). Incendie tunnel de Pouch (3 mars 1944). Recherche dans l'intérêt des familles (1945-1951, 1959-1960). Incendie à l'école d'horticulture (1946). Comparution, dénonciation (1948, 1969). Liste du jury criminel (1953-1957).

    Date

    1898-1969

    Cote

    EDEP/288/I/4

    • Contexte : E_DEP 288 - Voutezac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Condamnations (1898-1946). Accident ferroviaire du...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Voutezac.

  7. Résultat n°7

    Occupation temporaire de terrains. Passages à niveaux. Dommages et indemnisations. Déraillement au Pont de Cueille (Tulle). Remise de terrains aux domaines. Épreuve des ponts métalliques.

    Date

    1867-1937

    Cote

    5S/274

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Tulle à Brive-la-gaillarde, construction
    • Occupation temporaire de terrains. Passages à niveaux....
  8. Résultat n°8

    Établissement des voies ferrées, organisation des secours en cas d'accident, déclassement, transport des matières dangereuses : circulaires.

    Date

    1881-1938

    Cote

    5S/7

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Affaires générales
    • Etablissement des lignes
    • Établissement des voies ferrées, organisation des secours...
  9. Résultat n°9

    1938-1940

    Date

    1938-1945

    Cote

    2S/412

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Accidents de la circulation : procès-verbaux de gendarmerie....
    • 1938-1940