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Résultat n°1

Statistique des accidents corporels et des infractions à la police de la circulation routière (1937-1939) ; réglementation de la circulation (août-octobre 1939).

Date

1937-1939

Cote

4M/110

Résultat n°2

1907-1933

Date

1907-1933

Cote

2S/411

Résultat n°3

1925-1940

Date

1925-1940

Cote

5S/426

Résultat n°4

1913-1924

Date

1913-1924

Cote

5S/425

Résultat n°5

Indemnisations. Remise aux domaines des excédents de terrains. Mise en demeure d'entrepreneurs pour malfaçons. Comptabilité. Personnel : accidents, service médical, prestations de serments.

Date

1881-1894

Cote

5S/63

Résultat n°6

Condamnations (1898-1946). Accident ferroviaire du tunnel de Pouch le 15 décembre 1908 (1908-1909). Autorisation d'inhumer un corps suite à une autopsie (1944). Incendie tunnel de Pouch (3 mars 1944). Recherche dans l'intérêt des familles (1945-1951, 1959-1960). Incendie à l'école d'horticulture (1946). Comparution, dénonciation (1948, 1969). Liste du jury criminel (1953-1957).

Date

1898-1969

Cote

EDEP/288/I/4

Résultat n°7

Occupation temporaire de terrains. Passages à niveaux. Dommages et indemnisations. Déraillement au Pont de Cueille (Tulle). Remise de terrains aux domaines. Épreuve des ponts métalliques.

Date

1867-1937

Cote

5S/274

Résultat n°8

Établissement des voies ferrées, organisation des secours en cas d'accident, déclassement, transport des matières dangereuses : circulaires.

Date

1881-1938

Cote

5S/7

Résultat n°9

1938-1940

Date

1938-1945

Cote

2S/412