Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4M/110
Date
1937-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Police
  • Police administrative
  • Police de la circulation routière
  • Statistique des accidents corporels et des infractions...
Résultat n°2
Cote
2S/411
Date
1907-1933
Lieu - Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
  • Fonds de la Préfecture
  • Circulation et transports routiers
  • Police du roulage et réglementation de la circulation
  • Accidents de la circulation : procès-verbaux de gendarmerie....
  • 1907-1933
Résultat n°3
Cote
5S/426
Date
1925-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5S - Chemin de fer
  • Fonds des Ponts et chaussées
  • Voies ferrées d'intérêt local
  • Affaires générales
  • Contrôle de l'exploitation
  • Comptes d'exploitation.
  • Accidents.
  • Accidents mortels, déraillements : rapports (1913-1940),...
  • 1925-1940
Résultat n°4
Cote
5S/425
Date
1913-1924
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5S - Chemin de fer
  • Fonds des Ponts et chaussées
  • Voies ferrées d'intérêt local
  • Affaires générales
  • Contrôle de l'exploitation
  • Comptes d'exploitation.
  • Accidents.
  • Accidents mortels, déraillements : rapports (1913-1940),...
  • 1913-1924
Résultat n°5
Cote
5S/63
Date
1881-1894
Lieu
Aurillac (Cantal, France)
Type de document -
  • Contexte : 5S - Chemin de fer
  • Fonds de la Préfecture
  • Voies ferrées d'intérêt général
  • Ligne d'Aurillac à Saint-Denis (département du Lot),...
  • Indemnisations. Remise aux domaines des excédents de...
Résultat n°6
Cote
EDEP/288/I/4
Date
1898-1969
Lieu
Voutezac (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 288 - Voutezac - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Condamnations (1898-1946). Accident ferroviaire du...
Résultat n°7
Cote
5S/274
Date
1867-1937
Lieu
Tulle (Corrèze, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : 5S - Chemin de fer
  • Fonds de la Préfecture
  • Voies ferrées d'intérêt général
  • Ligne de Tulle à Brive-la-gaillarde, construction
  • Occupation temporaire de terrains. Passages à niveaux....
Résultat n°8
Cote
5S/7
Date
1881-1938
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : 5S - Chemin de fer
  • Fonds de la Préfecture
  • Voies ferrées d'intérêt général
  • Affaires générales
  • Etablissement des lignes
  • Établissement des voies ferrées, organisation des secours...
Résultat n°9
Cote
2S/412
Date
1938-1945
Lieu - Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
  • Fonds de la Préfecture
  • Circulation et transports routiers
  • Police du roulage et réglementation de la circulation
  • Accidents de la circulation : procès-verbaux de gendarmerie....
  • 1938-1940