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  1. Résultat n°1

    Acquisition des terrains : actes de ventes, quittances n°1 à 9. Chemins et cours d'eau modifiés. Occupation temporaire de terrains.

    Date

    1872-1876

    Cote

    5S/147

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
    • Saint-Julien-le-Vendomois.
    • Acquisition des terrains : actes de ventes, quittances...
  2. Résultat n°2
    Acquisitions, aliénations.

    1 media

    Acquisitions, aliénations.

    Date

    1893-1940

    Cote

    2O/167

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Bort-les-Orgues
    • Biens communaux.
    • Acquisitions, aliénations.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  3. Résultat n°3

    Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs, de Baillot à Courtine.

    Date

    1873-1878

    Cote

    5S/162

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
    • Vignols.
    • Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs,...
  4. Résultat n°4

    Acquisition de terrains.

    Date

    1872-1873

    Cote

    5S/122

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Allassac, Arnac-Pompadour, Brive-la-Gaillarde,...
    • Acquisition de terrains.
  5. Résultat n°5
    Mobilier ; construction de l'école des filles.

    1 media

    Mobilier ; construction de l'école des filles.

    Date

    1840-1902

    Cote

    2O/1657

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Salon-la-Tour
    • Édifices et travaux
    • Ecoles
    • Mobilier ; construction de l'école des filles.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  6. Résultat n°6

    Actes de ventes, quittances, n°1 à 8. Occupation temporaire de terrains,

    Date

    1873-1875

    Cote

    5S/156

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
    • Ussac.
    • Actes de ventes, quittances, n°1 à 8. Occupation temporaire...
  7. Résultat n°7
    Maison d'école.

    4 lots 8 medias

    Maison d'école.

    Date

    1834-1933

    Cote

    2O/877

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Lubersac
    • Édifices et travaux
    • Maison d'école.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  8. Résultat n°8

    Maison d'école.

    Date

    1846-1930

    Cote

    2O/866

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Lostanges
    • Édifices et travaux
    • Maison d'école.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  9. Résultat n°9
    Ecoles.

    2 lots 7 medias

    Ecoles.

    Date

    1843-1933

    Cote

    2O/1495

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Merd-de-Lapleau
    • Édifices et travaux
    • Ecoles.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  10. Résultat n°10

    Groupe scolaire Albert Thomas. Ecole nationale professionnelle.

    Date

    1931-1940

    Cote

    2O/550

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Egletons
    • Édifices et travaux
    • Ecoles et groupes scolaires
    • Groupe scolaire Albert Thomas. Ecole nationale professionnelle.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  11. Résultat n°11

    Biens.

    Date

    1812-1929

    Cote

    2O/302

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chamboulive
    • Biens.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  12. Résultat n°12

    Acquisition de terrains, expropriations : traités amiables, tableau général des offres et demandes.

    Date

    1901, sd.

    Cote

    5S/260

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Seilhac à Treignac et prolongement non abouti...
    • Section de Seilhac à Treignac.
    • Acquisition de terrains, expropriations : traités amiables,...
  13. Résultat n°13
    Maison d'école de garçons et écoles.

    5 medias

    Maison d'école de garçons et écoles.

    Date

    1835-1888

    Cote

    2O/496

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Curemonte
    • Édifices et travaux
    • Maison d'école de garçons et écoles.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  14. Résultat n°14

    Acquisitions de terrains.

    Date

    1856-1858

    Cote

    2S/927

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Grande voirie
    • Routes départementales
    • Route départementale 9, de Tulle à Mauriac
    • Travaux d'amélioration, d'entretien, alignements, permissions...
    • Soursac.
    • Acquisitions de terrains.
  15. Résultat n°15

    Biens communaux.

    Date

    1850-1936

    Cote

    2O/1974

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Vigeois
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  16. Résultat n°16

    Arnac-Pompadour, y compris remise des chemins déviés aux propriétaires et aux communes.

    Date

    1868-1893

    Cote

    5S/127

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
    • Arnac-Pompadour, y compris remise des chemins déviés...
  17. Résultat n°17

    Enquête parcellaire : plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

    Date

    1872

    Cote

    5S/144

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
    • Saint-Aulaire.
    • Enquête parcellaire : plans, tableaux, profils, dessins...
  18. Résultat n°18

    Tudeils. Travaux de construction et d'entretien (1846-1911), élagage des arbres (1914-1925), réclamations, indemnités (1883-1930). Acquisitions de terrains (1905-1920). Alignements et permissions de voirie.

    Date

    1840-1934

    Cote

    2S/310

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Grande voirie
    • Routes nationales
    • Route Nationale 140, de Figeac à Montargis (Loiret)...
    • Beaulieu. Travaux d'amélioration et d'entretien.
    • Tudeils. Travaux de construction et d'entretien (1846-1911),...
  19. Résultat n°19

    Biens communaux.

    Date

    1807-1940

    Cote

    2O/1703

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Serandon
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  20. Résultat n°20

    Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs, de Auriac à Fleysel.

    Date

    1873-1875

    Cote

    5S/129

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
    • Brive-la-Gaillarde.
    • Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs,...
  21. Résultat n°21

    Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

    Date

    1872

    Cote

    5S/157

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
    • Varetz.
    • Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux...
  22. Résultat n°22
    Eglise. Presbytère.

    1 media

    Eglise. Presbytère.

    Date

    1830-1936

    Cote

    2O/759

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Lamazière-Basse
    • Édifices et travaux
    • Eglise. Presbytère.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  23. Résultat n°23

    Projet de construction de la section du sommet de la côte de Tudeils à la RN 120 (auberge de la Chapeloune) : cahier des calculs des terrasses en lacunes ou en terrains naturels (1831), devis des ouvrages, empierrement, aqueduc (1833). Approbation du projet et adjudication (1836). Acquisitions de terrains (1837).

    Date

    1830-1837

    Cote

    2S/608

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Grande voirie
    • Routes nationales
    • Route nationale 140, de Figeac à Montargis (Loiret)
    • Dossiers généraux
    • Projet de construction de la section du sommet de la...
  24. Résultat n°24
    Administration générale et biens communaux.

    2 lots 2 medias

    Administration générale et biens communaux.

    Date

    1820-1932

    Cote

    2O/97

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Bar
    • Administration générale et biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  25. Résultat n°25

    Acquisition de terrains par l'État par ordre alphabétique de vendeurs n° 1 à 28 : états, actes, quittances.

    Date

    1873-1874

    Cote

    5S/185

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
    • Section de Vigeois à Brive-la-Gaillarde.
    • Allassac
    • Acquisition de terrains par l'État par ordre alphabétique...
  26. Résultat n°26
    Eglise. Presbytère.

    2 medias

    Eglise. Presbytère.

    Date

    1829-1929

    Cote

    2O/442

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Concèze
    • Édifices et travaux
    • Eglise. Presbytère.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  27. Résultat n°27

    Profils en long, plan parcellaire des propriétés à acquérir sur le territoire des communes de Mestes et Ussel.

    Date

    1921

    Cote

    5S/548

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
    • Déviation Ussel gare-Ussel ville.
    • Profils en long, plan parcellaire des propriétés à...
  28. Résultat n°28
    Eglise ; clocher. Classement parmi les monuments historiques. Chapelle-Antie. Presbytère.

    1 media

    Eglise ; clocher. Classement parmi les monuments historiques. Chapelle-Antie. Presbytère.

    Date

    1813-1936

    Cote

    2O/878

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Lubersac
    • Édifices et travaux
    • Eglise ; clocher. Classement parmi les monuments historiques....

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  29. Résultat n°29
    Eglise. Presbytère. Cimetière. Bureau de poste et foyer des campagnes. Monument aux morts. Horloge.

    2 lots 2 medias

    Eglise. Presbytère. Cimetière. Bureau de poste et foyer des campagnes. Monument aux morts. Horloge.

    Date

    1814-1940

    Cote

    2O/1391

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Germain-les-Vergnes
    • Édifices et travaux
    • Eglise. Presbytère. Cimetière. Bureau de poste et foyer...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  30. Résultat n°30

    Travaux de construction et d'entretien. Construction d'un perré aux abords du pont sur la rivière de la Saint-Bonnette, construction de murs de soutènement le long de la 120 (1871-1895). Réclamations d'indemnités, contentieux (1872-1881). Acquisitions, cessions, aliénations de terrains (1864-1925).

    Date

    1864- 1925

    Cote

    2S/209

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Grande voirie
    • Routes nationales
    • Route Nationale 120, de Limoges à Rodez
    • Travaux d'amélioration, d'entretien, alignements, permissions...
    • Laguenne.
    • Travaux de construction et d'entretien. Construction...
  31. Résultat n°31

    Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument Latrade. Mairie.

    Date

    1827-1940

    Cote

    2O/1213

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Rosiers-de-Juillac
    • Édifices et travaux
    • Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument Latrade. Mairie.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  32. Résultat n°32

    Enquête d'utilité publique : arrêtés, notes, rapports (1925-1931). Acquisition de terrains (1906-1925). Enquêtes sur le nombre des stations et haltes (1922-1923).

    Date

    1922-1931

    Cote

    5S/57

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Affaires générales
    • Lignes projetée ou envisagées
    • Argentat-Salers.
    • Enquête d'utilité publique : arrêtés, notes, rapports...
  33. Résultat n°33

    Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

    Date

    1872

    Cote

    5S/148

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
    • Saint-Pantaléon-de-Larche.
    • Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux...
  34. Résultat n°34

    Demande de concession de la Société pour le transport de l'énergie électrique du Massif central. Acquisition de terrains.

    Date

    1931-1938

    Cote

    8S/277

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Energie électrique
    • Aménagements hydroélectriques
    • Barrage de Marèges.
    • Demande de concession de la Société pour le transport...
  35. Résultat n°35
    Maison d'école.

    2 lots 7 medias

    Maison d'école.

    Date

    1840-1921

    Cote

    2O/420

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Clergoux
    • Édifices et travaux
    • Maison d'école.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  36. Résultat n°36

    Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs, de Lionnet à Vinatier.

    Date

    1873-1878

    Cote

    5S/164

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
    • Vignols.
    • Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs,...
  37. Résultat n°37
    Eglise. Presbytère. Chapelle de Saint-Thomas. Chapelle du monastère de Saint-Projet.

    1 media

    Eglise. Presbytère. Chapelle de Saint-Thomas. Chapelle du monastère de Saint-Projet.

    Date

    1818-1924

    Cote

    2O/1039

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Neuvic
    • Édifices et travaux
    • Eglise. Presbytère. Chapelle de Saint-Thomas. Chapelle...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  38. Résultat n°38

    Actes de ventes, quittances, n°1 à 49.

    Date

    1873-1876

    Cote

    5S/154

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
    • Saint-Sornin-Lavolps.
    • Actes de ventes, quittances, n°1 à 49.
  39. Résultat n°39

    Alignement de terrains (1915, 1936). Bornage (1936). Expropriations (1933). Acquisitions de parcelles de terrains (1913). Acquisition de terrain destiné à la construction d'un marché couvert (1936). Servitude sur un terrain entre l'association diocésaine - Évêché de Tulle et la commune de Saint-Julien-Près-Bort (1959).

    Date

    1913-1959

    Cote

    EDEP/218/O/2

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Alignement de terrains (1915, 1936). Bornage (1936)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  40. Résultat n°40
    Casernes.

    2 lots 3 medias

    Casernes.

    Date

    1878-1922

    Cote

    2O/1834

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Tulle
    • Édifices et travaux
    • Casernes.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze