Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
371Q/14
Date
19/10/1953-31/12/1955
Lieu
Neuvic (Corrèze, France)
Type de document
bail, acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Neuvic
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Baux d'immeubles sous seing privé
  • 19 octobre 1953-31 décembre 1955
Résultat n°2
Cote
25Q/24
Date
06/09/1918-01/04/1928
Lieu
Neuvic (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Neuvic
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé
  • 6 septembre 1918-1er avril 1928
Résultat n°3
Cote
36Q/22
Date
11/11/1883-15/12/1887
Lieu
Uzerche (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Uzerche
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé
  • 11 novembre 1883-15 décembre 1887
Résultat n°4
Cote
256Q/58
Date
26/06/1951-05/01/1956
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
  • 26 juin 1951-5 janvier 1956
Résultat n°5
Cote
155Q/4
Date
12/12/1811-12/10/1818
Lieu
Meymac (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Meymac
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé
  • 12 décembre 1811-12 octobre 1818
Résultat n°6
Cote
36Q/16
Date
03/05/1864-29/12/1866
Lieu
Uzerche (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Uzerche
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé
  • 3 mai 1864-29 décembre 1866
Résultat n°7
Cote
32Q/5
Date
11/11/1811-25/02/1815
Lieu
Ussel (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Ussel
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé
  • 11 novembre 1811-25 février 1815
Résultat n°8
Cote
28Q/37
Date
28/08/1880-31/08/1883
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé
  • 28 août 1880-31 août 1883
Résultat n°9
Cote
32Q/53
Date
24/04/1923-11/07/1928
Lieu
Ussel (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Ussel
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé
  • 24 avril 1923-11 juillet 1928
Résultat n°10
Cote
6Q/2
Date
01/09/1804-16/10/1808
Lieu
Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Beaulieu-sur-Dordogne
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé
  • 1804-1808
Résultat n°11
Cote
442Q/15
Date
1947
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé déposés
  • 1947
Résultat n°12
Cote
6Q/13
Date
02/11/1860-30/06/1863
Lieu
Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Beaulieu-sur-Dordogne
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé
  • 1860-1863
Résultat n°13
Cote
12Q/31
Date
05/09/1871-23/03/1874
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé
  • 5 septembre 1871-23 mars 1874
Résultat n°14
Cote
296Q/4
Date
27/04/1883-19/08/1887
Lieu
Corrèze (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Corrèze
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé
  • 27 avril 1883-19 août 1887
Résultat n°15
Cote
16Q/25
Date
06/05/1891-01/06/1896
Lieu
Meyssac (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Meyssac
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé
  • 6 mai 1891-1er juin 1896
Résultat n°16
Cote
133Q/6
Date
12/04/1840-23/11/1842
Lieu
Lubersac (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Lubersac
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé
  • 12 avril 1840-23 novembre 1842
Résultat n°17
Cote
293Q/12
Date
1955-1960
Lieu
Argentat (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé, bail
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Argentat
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Baux d'immeubles sous seing privé
  • 1955-1960
Résultat n°18
Cote
336Q/6
Date
25/09/1886-11/04/1888
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
bail, acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Baux d'immeubles sous seing privé
  • 25 septembre 1886-11 avril 1888
Résultat n°19
Cote
96Q/16
Date
09/10/1875-24/09/1879
Lieu
Donzenac (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Donzenac
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé
  • 9 octobre 1875-24 septembre 1879
Résultat n°20
Cote
116Q/1
Date
17/04/1799-16/01/1803
Lieu
Juillac (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Juillac
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé
  • 17 avril 1799-16 janvier 1803