Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
336Q/24
Date
07/07/1927-31/03/1932
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
bail, acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Baux d'immeubles sous seing privé
  • 7 juillet 1927-31 mars 1932
Résultat n°2
Cote
16Q/26
Date
03/06/1896-03/02/1902
Lieu
Meyssac (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Meyssac
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé
  • 3 juin 1896-3 février 1902
Résultat n°3
Cote
368Q/11
Date
03/02/1933-01/03/1938
Lieu
Meymac (Corrèze, France)
Type de document
bail, acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Meymac
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Baux d'immeubles sous seing privé
  • 3 février 1933-1er mars 1938
Résultat n°4
Cote
256Q/57
Date
11/09/1944-25/06/1951
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
  • 11 septembre 1944-25 juin 1951
Résultat n°5
Cote
133Q/14
Date
17/02/1869-10/12/1871
Lieu
Lubersac (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Lubersac
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé
  • 17 février 1869-10 décembre 1871
Résultat n°6
Cote
256Q/54
Date
05/07/1930-25/01/1935
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
  • 5 juillet 1930-25 janvier 1935
Résultat n°7
Cote
28Q/11
Date
16/11/1823-22/08/1827
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé
  • 16 novembre 1823-22 août 1827
Résultat n°8
Cote
301Q/12
Date
04/10/1936-25/08/1942
Lieu
Corrèze (Corrèze, France)
Type de document
bail, acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Corrèze
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Baux d'immeubles sous seing privé
  • 4 octobre 1936-25 août 1942
Résultat n°9
Cote
28Q/3
Date
21/11/1802-29/06/1805
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé
  • 21 novembre 1802-29 juin 1805
Résultat n°10
Cote
36Q/10
Date
11/05/1842-31/05/1847
Lieu
Uzerche (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Uzerche
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé
  • 11 mai 1842-31 mai 1847
Résultat n°11
Cote
2Q/13
Date
30/01/1850-08/07/1854
Lieu
Argentat (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Argentat
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé
  • 30 janvier 1850-8 juillet 1854
Résultat n°12
Cote
336Q/25
Date
31/03/1932-17/06/1936
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
bail, acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Baux d'immeubles sous seing privé
  • 31 mars 1932-17 juin 1936
Résultat n°13
Cote
36Q/8
Date
20/07/1833-20/08/1836
Lieu
Uzerche (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Uzerche
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé
  • 20 juillet 1833-20 août 1836
Résultat n°14
Cote
96Q/21
Date
24/04/1897-19/12/1902
Lieu
Donzenac (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Donzenac
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé
  • 24 avril 1897-19 décembre 1902
Résultat n°15
Cote
32Q/13
Date
25/03/1839-11/02/1842
Lieu
Ussel (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Ussel
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé
  • 25 mars 1839-11 février 1842
Résultat n°16
Cote
32Q/6
Date
25/02/1815-08/06/1818
Lieu
Ussel (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Ussel
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé
  • 25 février 1815-8 juin 1818
Résultat n°17
Cote
9Q/25
Date
08/05/1879-17/03/1882
Lieu
Bort-les-Orgues (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Bort-les-Orgues
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé
  • 8 mai 1879-17 mars 1882
Résultat n°18
Cote
442Q/26
Date
1959
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé déposés
  • 1959
Résultat n°19
Cote
256Q/31
Date
30/11/1878-24/01/1881
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
  • 30 novembre 1878-24 janvier 1881
Résultat n°20
Cote
25Q/23
Date
24/08/1911-05/09/1918
Lieu
Neuvic (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Neuvic
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé
  • 24 août 1911-5 septembre 1918