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  1. Résultat n°1

    19 octobre 1953-31 décembre 1955

    Date

    19/10/1953-31/12/1955

    Cote

    371Q/14

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 19 octobre 1953-31 décembre 1955
  2. Résultat n°2

    6 septembre 1918-1er avril 1928

    Date

    06/09/1918-01/04/1928

    Cote

    25Q/24

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 6 septembre 1918-1er avril 1928
  3. Résultat n°3

    11 novembre 1883-15 décembre 1887

    Date

    11/11/1883-15/12/1887

    Cote

    36Q/22

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 11 novembre 1883-15 décembre 1887
  4. Résultat n°4

    26 juin 1951-5 janvier 1956

    Date

    26/06/1951-05/01/1956

    Cote

    256Q/58

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
    • 26 juin 1951-5 janvier 1956
  5. Résultat n°5

    12 décembre 1811-12 octobre 1818

    Date

    12/12/1811-12/10/1818

    Cote

    155Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 12 décembre 1811-12 octobre 1818
  6. Résultat n°6

    3 mai 1864-29 décembre 1866

    Date

    03/05/1864-29/12/1866

    Cote

    36Q/16

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 3 mai 1864-29 décembre 1866
  7. Résultat n°7

    11 novembre 1811-25 février 1815

    Date

    11/11/1811-25/02/1815

    Cote

    32Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 11 novembre 1811-25 février 1815
  8. Résultat n°8

    28 août 1880-31 août 1883

    Date

    28/08/1880-31/08/1883

    Cote

    28Q/37

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 28 août 1880-31 août 1883
  9. Résultat n°9

    24 avril 1923-11 juillet 1928

    Date

    24/04/1923-11/07/1928

    Cote

    32Q/53

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 24 avril 1923-11 juillet 1928
  10. Résultat n°10

    1804-1808

    Date

    01/09/1804-16/10/1808

    Cote

    6Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Beaulieu-sur-Dordogne
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 1804-1808
  11. Résultat n°11

    1947

    Date

    1947

    Cote

    442Q/15

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé déposés
    • 1947
  12. Résultat n°12

    1860-1863

    Date

    02/11/1860-30/06/1863

    Cote

    6Q/13

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Beaulieu-sur-Dordogne
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 1860-1863
  13. Résultat n°13

    5 septembre 1871-23 mars 1874

    Date

    05/09/1871-23/03/1874

    Cote

    12Q/31

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 5 septembre 1871-23 mars 1874
  14. Résultat n°14

    27 avril 1883-19 août 1887

    Date

    27/04/1883-19/08/1887

    Cote

    296Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 27 avril 1883-19 août 1887
  15. Résultat n°15

    6 mai 1891-1er juin 1896

    Date

    06/05/1891-01/06/1896

    Cote

    16Q/25

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 6 mai 1891-1er juin 1896
  16. Résultat n°16

    12 avril 1840-23 novembre 1842

    Date

    12/04/1840-23/11/1842

    Cote

    133Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Lubersac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 12 avril 1840-23 novembre 1842
  17. Résultat n°17

    1955-1960

    Date

    1955-1960

    Cote

    293Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 1955-1960
  18. Résultat n°18

    25 septembre 1886-11 avril 1888

    Date

    25/09/1886-11/04/1888

    Cote

    336Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 25 septembre 1886-11 avril 1888
  19. Résultat n°19

    9 octobre 1875-24 septembre 1879

    Date

    09/10/1875-24/09/1879

    Cote

    96Q/16

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Donzenac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 9 octobre 1875-24 septembre 1879
  20. Résultat n°20

    17 avril 1799-16 janvier 1803

    Date

    17/04/1799-16/01/1803

    Cote

    116Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 17 avril 1799-16 janvier 1803
  21. Résultat n°21

    12 août 1924-30 novembre 1929

    Date

    12/08/1924-30/11/1929

    Cote

    293Q/9

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 12 août 1924-30 novembre 1929
  22. Résultat n°22

    1920-1922

    Date

    1920-1922

    Cote

    413Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé déposés
    • 1920-1922
  23. Résultat n°23

    12 février 1937-1er septembre 1951

    Date

    12/02/1937-01/09/1951

    Cote

    9Q/34

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 12 février 1937-1er septembre 1951
  24. Résultat n°24

    28 décembre 1847-26 novembre 1850

    Date

    28/12/1847-26/11/1850

    Cote

    133Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Lubersac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 28 décembre 1847-26 novembre 1850
  25. Résultat n°25

    31 mai 1847-2 mars 1850

    Date

    31/05/1847-02/03/1850

    Cote

    36Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 31 mai 1847-2 mars 1850
  26. Résultat n°26

    1799-1803

    Date

    09/04/1799-30/11/1803

    Cote

    107Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Égletons
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 1799-1803
  27. Résultat n°27

    1908-1913

    Date

    16/05/1908-15/07/1913

    Cote

    6Q/27

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Beaulieu-sur-Dordogne
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 1908-1913
  28. Résultat n°28

    7 juillet 1927-31 mars 1932

    Date

    07/07/1927-31/03/1932

    Cote

    336Q/24

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 7 juillet 1927-31 mars 1932
  29. Résultat n°29

    5 février 1862-20 juillet 1863

    Date

    05/02/1862-20/07/1863

    Cote

    256Q/21

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
    • 5 février 1862-20 juillet 1863
  30. Résultat n°30

    1942-1943

    Date

    1942-1943

    Cote

    442Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé déposés
    • 1942-1943
  31. Résultat n°31

    31 mars 1932-17 juin 1936

    Date

    31/03/1932-17/06/1936

    Cote

    336Q/25

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 31 mars 1932-17 juin 1936
  32. Résultat n°32

    13 mai 1863-5 avril 1865

    Date

    13/05/1863-05/04/1865

    Cote

    28Q/29

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 13 mai 1863-5 avril 1865
  33. Résultat n°33

    1er octobre 1814-17 mai 1822

    Date

    01/10/1814-17/05/1822

    Cote

    25Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 1er octobre 1814-17 mai 1822
  34. Résultat n°34

    26 mai 1814-17 mars 1817

    Date

    26/05/1814-17/03/1817

    Cote

    12Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 26 mai 1814-17 mars 1817
  35. Résultat n°35

    12 octobre 1892-29 juin 1894

    Date

    12/10/1892-29/06/1894

    Cote

    256Q/40

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
    • 12 octobre 1892-29 juin 1894
  36. Résultat n°36

    1887-1890

    Date

    09/04/1887-24/10/1890

    Cote

    6Q/22

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Beaulieu-sur-Dordogne
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 1887-1890
  37. Résultat n°37

    6 août 1936-19 août 1941

    Date

    06/08/1936-19/08/1941

    Cote

    371Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 6 août 1936-19 août 1941
  38. Résultat n°38

    7 avril 1884-4 juillet 1888

    Date

    07/04/1884-04/07/1888

    Cote

    310Q/10

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Seilhac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 7 avril 1884-4 juillet 1888
  39. Résultat n°39

    23 septembre 1855-30 décembre 1856

    Date

    23/09/1855-30/12/1856

    Cote

    12Q/23

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 23 septembre 1855-30 décembre 1856
  40. Résultat n°40

    1936-1942

    Date

    1936-1942

    Cote

    419Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé déposés
    • 1936-1942