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  1. Résultat n°1

    7 juillet 1927-31 mars 1932

    Date

    07/07/1927-31/03/1932

    Cote

    336Q/24

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 7 juillet 1927-31 mars 1932
  2. Résultat n°2

    3 juin 1896-3 février 1902

    Date

    03/06/1896-03/02/1902

    Cote

    16Q/26

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 3 juin 1896-3 février 1902
  3. Résultat n°3

    3 février 1933-1er mars 1938

    Date

    03/02/1933-01/03/1938

    Cote

    368Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 3 février 1933-1er mars 1938
  4. Résultat n°4

    11 septembre 1944-25 juin 1951

    Date

    11/09/1944-25/06/1951

    Cote

    256Q/57

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
    • 11 septembre 1944-25 juin 1951
  5. Résultat n°5

    17 février 1869-10 décembre 1871

    Date

    17/02/1869-10/12/1871

    Cote

    133Q/14

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Lubersac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 17 février 1869-10 décembre 1871
  6. Résultat n°6

    5 juillet 1930-25 janvier 1935

    Date

    05/07/1930-25/01/1935

    Cote

    256Q/54

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
    • 5 juillet 1930-25 janvier 1935
  7. Résultat n°7

    16 novembre 1823-22 août 1827

    Date

    16/11/1823-22/08/1827

    Cote

    28Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 16 novembre 1823-22 août 1827
  8. Résultat n°8

    4 octobre 1936-25 août 1942

    Date

    04/10/1936-25/08/1942

    Cote

    301Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 4 octobre 1936-25 août 1942
  9. Résultat n°9

    21 novembre 1802-29 juin 1805

    Date

    21/11/1802-29/06/1805

    Cote

    28Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 21 novembre 1802-29 juin 1805
  10. Résultat n°10

    11 mai 1842-31 mai 1847

    Date

    11/05/1842-31/05/1847

    Cote

    36Q/10

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 11 mai 1842-31 mai 1847
  11. Résultat n°11

    30 janvier 1850-8 juillet 1854

    Date

    30/01/1850-08/07/1854

    Cote

    2Q/13

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 30 janvier 1850-8 juillet 1854
  12. Résultat n°12

    31 mars 1932-17 juin 1936

    Date

    31/03/1932-17/06/1936

    Cote

    336Q/25

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 31 mars 1932-17 juin 1936
  13. Résultat n°13

    20 juillet 1833-20 août 1836

    Date

    20/07/1833-20/08/1836

    Cote

    36Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 20 juillet 1833-20 août 1836
  14. Résultat n°14

    24 avril 1897-19 décembre 1902

    Date

    24/04/1897-19/12/1902

    Cote

    96Q/21

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Donzenac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 24 avril 1897-19 décembre 1902
  15. Résultat n°15

    25 mars 1839-11 février 1842

    Date

    25/03/1839-11/02/1842

    Cote

    32Q/13

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 25 mars 1839-11 février 1842
  16. Résultat n°16

    25 février 1815-8 juin 1818

    Date

    25/02/1815-08/06/1818

    Cote

    32Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 25 février 1815-8 juin 1818
  17. Résultat n°17

    8 mai 1879-17 mars 1882

    Date

    08/05/1879-17/03/1882

    Cote

    9Q/25

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 8 mai 1879-17 mars 1882
  18. Résultat n°18

    1959

    Date

    1959

    Cote

    442Q/26

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé déposés
    • 1959
  19. Résultat n°19

    30 novembre 1878-24 janvier 1881

    Date

    30/11/1878-24/01/1881

    Cote

    256Q/31

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
    • 30 novembre 1878-24 janvier 1881
  20. Résultat n°20

    24 août 1911-5 septembre 1918

    Date

    24/08/1911-05/09/1918

    Cote

    25Q/23

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 24 août 1911-5 septembre 1918
  21. Résultat n°21

    31 janvier 1890-14 avril 1892

    Date

    31/01/1890-14/04/1892

    Cote

    32Q/40

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 31 janvier 1890-14 avril 1892
  22. Résultat n°22

    1er juillet 1874-4 août 1878

    Date

    01/07/1874-04/08/1878

    Cote

    360Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bugeat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 1er juillet 1874-4 août 1878
  23. Résultat n°23

    8 août 1818-28 février 1825

    Date

    08/08/1818-28/02/1825

    Cote

    192Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Objat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 8 août 1818-28 février 1825
  24. Résultat n°24

    1er octobre 1813-23 octobre 1820

    Date

    01/10/1813-23/10/1820

    Cote

    36Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 1er octobre 1813-23 octobre 1820
  25. Résultat n°25

    10 juin 1832-26 mars 1835

    Date

    10/06/1832-26/03/1835

    Cote

    96Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Donzenac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 10 juin 1832-26 mars 1835
  26. Résultat n°26

    20 juillet 1896-31 août 1898

    Date

    20/07/1896-31/08/1898

    Cote

    256Q/42

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
    • 20 juillet 1896-31 août 1898
  27. Résultat n°27

    1er avril 1898-20 janvier 1902

    Date

    01/04/1898-20/01/1902

    Cote

    301Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 1er avril 1898-20 janvier 1902
  28. Résultat n°28

    11 mars 1897-17 avril 1902

    Date

    11/03/1897-17/04/1902

    Cote

    381Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Sornac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 11 mars 1897-17 avril 1902
  29. Résultat n°29

    1er octobre 1886-2 juin 1891

    Date

    01/10/1886-02/06/1891

    Cote

    345Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Lubersac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 1er octobre 1886-2 juin 1891
  30. Résultat n°30

    19 mai 1832-17 juin 1839

    Date

    19/05/1832-17/06/1839

    Cote

    116Q/7

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 19 mai 1832-17 juin 1839
  31. Résultat n°31

    2 septembre 1928-1er janvier 1934

    Date

    02/09/1928-01/01/1934

    Cote

    16Q/30

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 2 septembre 1928-1er janvier 1934
  32. Résultat n°32

    13 octobre 1833-12 novembre 1838

    Date

    13/10/1833-12/11/1838

    Cote

    2Q/9

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 13 octobre 1833-12 novembre 1838
  33. Résultat n°33

    14 août 1903-30 septembre 1905

    Date

    14/08/1903-30/09/1905

    Cote

    32Q/46

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 14 août 1903-30 septembre 1905
  34. Résultat n°34

    1946-1960

    Date

    1946-1960

    Cote

    492Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé déposés, doubles
    • 1946-1960
  35. Résultat n°35

    25 janvier 1900-9 août 1901

    Date

    25/01/1900-09/08/1901

    Cote

    336Q/15

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 25 janvier 1900-9 août 1901
  36. Résultat n°36

    25 novembre 1840-5 janvier 1843

    Date

    25/11/1840-05/01/1843

    Cote

    9Q/13

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 25 novembre 1840-5 janvier 1843
  37. Résultat n°37

    1921-1942

    Date

    1921-1942

    Cote

    501Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé déposés, doubles
    • 1921-1942
  38. Résultat n°38

    25 juin 1907-11 juin 1912

    Date

    25/01/1907-11/06/1912

    Cote

    381Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Sornac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 25 juin 1907-11 juin 1912
  39. Résultat n°39

    24 février 1803-3 février 1809

    Date

    24/02/1803-03/02/1809

    Cote

    2Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 24 février 1803-3 février 1809
  40. Résultat n°40

    1er août 1814-6 décembre 1821

    Date

    01/08/1814-06/12/1821

    Cote

    116Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 1er août 1814-6 décembre 1821