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  1. Résultat n°1

    7 juillet 1927-31 mars 1932

    Date

    07/07/1927-31/03/1932

    Cote

    336Q/24

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 7 juillet 1927-31 mars 1932
  2. Résultat n°2

    3 juin 1896-3 février 1902

    Date

    03/06/1896-03/02/1902

    Cote

    16Q/26

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 3 juin 1896-3 février 1902
  3. Résultat n°3

    3 février 1933-1er mars 1938

    Date

    03/02/1933-01/03/1938

    Cote

    368Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 3 février 1933-1er mars 1938
  4. Résultat n°4

    11 septembre 1944-25 juin 1951

    Date

    11/09/1944-25/06/1951

    Cote

    256Q/57

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
    • 11 septembre 1944-25 juin 1951
  5. Résultat n°5

    17 février 1869-10 décembre 1871

    Date

    17/02/1869-10/12/1871

    Cote

    133Q/14

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Lubersac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 17 février 1869-10 décembre 1871
  6. Résultat n°6

    5 juillet 1930-25 janvier 1935

    Date

    05/07/1930-25/01/1935

    Cote

    256Q/54

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
    • 5 juillet 1930-25 janvier 1935
  7. Résultat n°7

    16 novembre 1823-22 août 1827

    Date

    16/11/1823-22/08/1827

    Cote

    28Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 16 novembre 1823-22 août 1827
  8. Résultat n°8

    4 octobre 1936-25 août 1942

    Date

    04/10/1936-25/08/1942

    Cote

    301Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 4 octobre 1936-25 août 1942
  9. Résultat n°9

    21 novembre 1802-29 juin 1805

    Date

    21/11/1802-29/06/1805

    Cote

    28Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 21 novembre 1802-29 juin 1805
  10. Résultat n°10

    11 mai 1842-31 mai 1847

    Date

    11/05/1842-31/05/1847

    Cote

    36Q/10

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 11 mai 1842-31 mai 1847
  11. Résultat n°11

    30 janvier 1850-8 juillet 1854

    Date

    30/01/1850-08/07/1854

    Cote

    2Q/13

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 30 janvier 1850-8 juillet 1854
  12. Résultat n°12

    31 mars 1932-17 juin 1936

    Date

    31/03/1932-17/06/1936

    Cote

    336Q/25

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 31 mars 1932-17 juin 1936
  13. Résultat n°13

    20 juillet 1833-20 août 1836

    Date

    20/07/1833-20/08/1836

    Cote

    36Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 20 juillet 1833-20 août 1836
  14. Résultat n°14

    24 avril 1897-19 décembre 1902

    Date

    24/04/1897-19/12/1902

    Cote

    96Q/21

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Donzenac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 24 avril 1897-19 décembre 1902
  15. Résultat n°15

    25 mars 1839-11 février 1842

    Date

    25/03/1839-11/02/1842

    Cote

    32Q/13

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 25 mars 1839-11 février 1842
  16. Résultat n°16

    25 février 1815-8 juin 1818

    Date

    25/02/1815-08/06/1818

    Cote

    32Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 25 février 1815-8 juin 1818
  17. Résultat n°17

    8 mai 1879-17 mars 1882

    Date

    08/05/1879-17/03/1882

    Cote

    9Q/25

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 8 mai 1879-17 mars 1882
  18. Résultat n°18

    1959

    Date

    1959

    Cote

    442Q/26

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé déposés
    • 1959
  19. Résultat n°19

    30 novembre 1878-24 janvier 1881

    Date

    30/11/1878-24/01/1881

    Cote

    256Q/31

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
    • 30 novembre 1878-24 janvier 1881
  20. Résultat n°20

    24 août 1911-5 septembre 1918

    Date

    24/08/1911-05/09/1918

    Cote

    25Q/23

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 24 août 1911-5 septembre 1918
  21. Résultat n°21

    31 janvier 1890-14 avril 1892

    Date

    31/01/1890-14/04/1892

    Cote

    32Q/40

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 31 janvier 1890-14 avril 1892
  22. Résultat n°22

    1er juillet 1874-4 août 1878

    Date

    01/07/1874-04/08/1878

    Cote

    360Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bugeat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 1er juillet 1874-4 août 1878
  23. Résultat n°23

    8 août 1818-28 février 1825

    Date

    08/08/1818-28/02/1825

    Cote

    192Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Objat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 8 août 1818-28 février 1825
  24. Résultat n°24

    1er octobre 1813-23 octobre 1820

    Date

    01/10/1813-23/10/1820

    Cote

    36Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 1er octobre 1813-23 octobre 1820
  25. Résultat n°25

    10 juin 1832-26 mars 1835

    Date

    10/06/1832-26/03/1835

    Cote

    96Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Donzenac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 10 juin 1832-26 mars 1835
  26. Résultat n°26

    20 juillet 1896-31 août 1898

    Date

    20/07/1896-31/08/1898

    Cote

    256Q/42

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
    • 20 juillet 1896-31 août 1898
  27. Résultat n°27

    1er avril 1898-20 janvier 1902

    Date

    01/04/1898-20/01/1902

    Cote

    301Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 1er avril 1898-20 janvier 1902
  28. Résultat n°28

    11 mars 1897-17 avril 1902

    Date

    11/03/1897-17/04/1902

    Cote

    381Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Sornac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 11 mars 1897-17 avril 1902
  29. Résultat n°29

    1er octobre 1886-2 juin 1891

    Date

    01/10/1886-02/06/1891

    Cote

    345Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Lubersac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 1er octobre 1886-2 juin 1891
  30. Résultat n°30

    19 mai 1832-17 juin 1839

    Date

    19/05/1832-17/06/1839

    Cote

    116Q/7

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 19 mai 1832-17 juin 1839
  31. Résultat n°31

    2 septembre 1928-1er janvier 1934

    Date

    02/09/1928-01/01/1934

    Cote

    16Q/30

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 2 septembre 1928-1er janvier 1934
  32. Résultat n°32

    13 octobre 1833-12 novembre 1838

    Date

    13/10/1833-12/11/1838

    Cote

    2Q/9

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 13 octobre 1833-12 novembre 1838
  33. Résultat n°33

    14 août 1903-30 septembre 1905

    Date

    14/08/1903-30/09/1905

    Cote

    32Q/46

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 14 août 1903-30 septembre 1905
  34. Résultat n°34

    1946-1960

    Date

    1946-1960

    Cote

    492Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé déposés, doubles
    • 1946-1960
  35. Résultat n°35

    25 janvier 1900-9 août 1901

    Date

    25/01/1900-09/08/1901

    Cote

    336Q/15

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 25 janvier 1900-9 août 1901
  36. Résultat n°36

    25 novembre 1840-5 janvier 1843

    Date

    25/11/1840-05/01/1843

    Cote

    9Q/13

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 25 novembre 1840-5 janvier 1843
  37. Résultat n°37

    1921-1942

    Date

    1921-1942

    Cote

    501Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé déposés, doubles
    • 1921-1942
  38. Résultat n°38

    25 juin 1907-11 juin 1912

    Date

    25/01/1907-11/06/1912

    Cote

    381Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Sornac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 25 juin 1907-11 juin 1912
  39. Résultat n°39

    24 février 1803-3 février 1809

    Date

    24/02/1803-03/02/1809

    Cote

    2Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 24 février 1803-3 février 1809
  40. Résultat n°40

    1er août 1814-6 décembre 1821

    Date

    01/08/1814-06/12/1821

    Cote

    116Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 1er août 1814-6 décembre 1821
  41. Résultat n°41

    27 juin 1870-4 août 1874

    Date

    27/06/1870-04/08/1874

    Cote

    2Q/20

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 27 juin 1870-4 août 1874
  42. Résultat n°42

    17 juin 1839-4 septembre 1842

    Date

    17/06/1839-04/09/1842

    Cote

    116Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 17 juin 1839-4 septembre 1842
  43. Résultat n°43

    9 septembre 1860-6 octobre 1863

    Date

    09/09/1860-06/10/1863

    Cote

    155Q/14

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 9 septembre 1860-6 octobre 1863
  44. Résultat n°44

    23 mars 1816-27 mai 1819

    Date

    23/03/1816-27/05/1819

    Cote

    28Q/9

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 23 mars 1816-27 mai 1819
  45. Résultat n°45

    1er juin 1846-22 octobre 1853

    Date

    01/06/1846-22/10/1853

    Cote

    310Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Seilhac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 1er juin 1846-22 octobre 1853
  46. Résultat n°46

    24 septembre 1891-25 juin 1896

    Date

    24/09/1891-25/06/1896

    Cote

    365Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bugeat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 24 septembre 1891-25 juin 1896
  47. Résultat n°47

    27 juin 1827-26 février 1833

    Date

    27/06/1827-26/02/1833

    Cote

    16Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 27 juin 1827-26 février 1833
  48. Résultat n°48

    17 juillet 1928-5 juin 1934

    Date

    17/07/1928-05/06/1934

    Cote

    32Q/54

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 17 juillet 1928-5 juin 1934
  49. Résultat n°49

    22 janvier 1873-19 juillet 1875

    Date

    22/01/1873-19/07/1875

    Cote

    192Q/17

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Objat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 22 janvier 1873-19 juillet 1875
  50. Résultat n°50

    4 novembre 1919-14 avril 1933

    Date

    04/11/1919-14/04/1933

    Cote

    116Q/28

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 4 novembre 1919-14 avril 1933
  51. Résultat n°51

    4 mars 1880-6 avril 1884

    Date

    04/03/1880-06/04/1884

    Cote

    310Q/9

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Seilhac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 4 mars 1880-6 avril 1884
  52. Résultat n°52

    2 mars 1938-28 août 1943

    Date

    02/03/1938-28/08/1943

    Cote

    368Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 2 mars 1938-28 août 1943
  53. Résultat n°53

    19 septembre 1853-15 mars 1855

    Date

    19/09/1853-15/03/1855

    Cote

    32Q/21

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 19 septembre 1853-15 mars 1855
  54. Résultat n°54

    23 septembre 1896-1er mai 1903

    Date

    23/09/1896-01/05/1903

    Cote

    9Q/29

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 23 septembre 1896-1er mai 1903
  55. Résultat n°55

    5 septembre 1904-20 février 1909

    Date

    05/09/1904-20/02/1909

    Cote

    338Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Donzenac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 5 septembre 1904-20 février 1909
  56. Résultat n°56

    25 avril 1857-2 mars 1860

    Date

    25/04/1857-02/03/1860

    Cote

    233Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 25 avril 1857-2 mars 1860
  57. Résultat n°57

    17 mars 1870-8 février 1874

    Date

    17/03/1870-08/02/1874

    Cote

    155Q/17

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 17 mars 1870-8 février 1874
  58. Résultat n°58

    30 mars 1909-8 septembre 1913

    Date

    30/03/1909-08/09/1913

    Cote

    345Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Lubersac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 30 mars 1909-8 septembre 1913
  59. Résultat n°59

    10 mai 1904-21 décembre 1912

    Date

    10/05/1904-21/12/1912

    Cote

    272Q/15

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 10 mai 1904-21 décembre 1912
  60. Résultat n°60

    4 février 1874-12 septembre 1876

    Date

    04/02/1874-12/09/1876

    Cote

    9Q/23

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 4 février 1874-12 septembre 1876
  61. Résultat n°61

    16 mars 1890-26 mai 1898

    Date

    16/03/1890-26/05/1898

    Cote

    375Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Sornac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 16 mars 1890-26 mai 1898
  62. Résultat n°62

    juin 1966-septembre 1966

    Date

    1966

    Cote

    442Q/38

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé déposés
    • juin 1966-septembre 1966
  63. Résultat n°63

    1963-1964

    Date

    1963-1964

    Cote

    412Q/14

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé déposés
    • 1963-1964
  64. Résultat n°64

    2 septembre 1876-19 avril 1880

    Date

    02/09/1876-19/04/1880

    Cote

    133Q/16

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Lubersac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 2 septembre 1876-19 avril 1880
  65. Résultat n°65

    1919-1930

    Date

    1919-1930

    Cote

    497Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé déposés, doubles
    • 1919-1930
  66. Résultat n°66

    1er avril 1877-22 juillet 1881

    Date

    01/04/1877-22/07/1881

    Cote

    375Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Sornac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 1er avril 1877-22 juillet 1881
  67. Résultat n°67

    3 juillet 1862-1er juin 1864

    Date

    03/07/1862-01/06/1864

    Cote

    12Q/27

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 3 juillet 1862-1er juin 1864
  68. Résultat n°68

    16 février 1864-14 janvier 1867

    Date

    16/02/1864-14/01/1867

    Cote

    192Q/15

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Objat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 16 février 1864-14 janvier 1867
  69. Résultat n°69

    23 juin 1856-13 février 1857

    Date

    23/06/1856-13/02/1857

    Cote

    256Q/15

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
    • 23 juin 1856-13 février 1857
  70. Résultat n°70

    Registre manquant

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    368Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • Registre manquant
  71. Résultat n°71

    1957-1960

    Date

    1957-1960

    Cote

    412Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé déposés
    • 1957-1960
  72. Résultat n°72

    1er mai 1952-30 novembre 1954

    Date

    01/05/1952-30/11/1954

    Cote

    336Q/31

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 1er mai 1952-30 novembre 1954
  73. Résultat n°73

    26 décembre 1834-11 mars 1837

    Date

    26/12/1834-11/03/1837

    Cote

    9Q/10

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 26 décembre 1834-11 mars 1837
  74. Résultat n°74

    25 octobre 1930-25 août 1942

    Date

    25/10/1930-25/08/1942

    Cote

    296Q/10

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 25 octobre 1930-25 août 1942
  75. Résultat n°75

    20 mars 1877-27 novembre 1884

    Date

    20/03/1877-27/11/1884

    Cote

    116Q/21

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 20 mars 1877-27 novembre 1884
  76. Résultat n°76

    21 octobre 1864-31 décembre 1865

    Date

    21/10/1864-31/12/1865

    Cote

    256Q/23

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
    • 21 octobre 1864-31 décembre 1865
  77. Résultat n°77

    2 juin 1891-7 décembre 1895

    Date

    02/06/1891-07/12/1895

    Cote

    345Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Lubersac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 2 juin 1891-7 décembre 1895
  78. Résultat n°78

    1950

    Date

    1950

    Cote

    442Q/18

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé déposés
    • 1950
  79. Résultat n°79

    20 mars 1858-17 janvier 1860

    Date

    20/03/1858-17/01/1860

    Cote

    28Q/26

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 20 mars 1858-17 janvier 1860
  80. Résultat n°80

    1960

    Date

    1960

    Cote

    442Q/27

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé déposés
    • 1960