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  1. Résultat n°1

    19 octobre 1953-31 décembre 1955

    Date

    19/10/1953-31/12/1955

    Cote

    371Q/14

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 19 octobre 1953-31 décembre 1955
  2. Résultat n°2

    6 septembre 1918-1er avril 1928

    Date

    06/09/1918-01/04/1928

    Cote

    25Q/24

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 6 septembre 1918-1er avril 1928
  3. Résultat n°3

    11 novembre 1883-15 décembre 1887

    Date

    11/11/1883-15/12/1887

    Cote

    36Q/22

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 11 novembre 1883-15 décembre 1887
  4. Résultat n°4

    26 juin 1951-5 janvier 1956

    Date

    26/06/1951-05/01/1956

    Cote

    256Q/58

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
    • 26 juin 1951-5 janvier 1956
  5. Résultat n°5

    12 décembre 1811-12 octobre 1818

    Date

    12/12/1811-12/10/1818

    Cote

    155Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 12 décembre 1811-12 octobre 1818
  6. Résultat n°6

    3 mai 1864-29 décembre 1866

    Date

    03/05/1864-29/12/1866

    Cote

    36Q/16

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 3 mai 1864-29 décembre 1866
  7. Résultat n°7

    11 novembre 1811-25 février 1815

    Date

    11/11/1811-25/02/1815

    Cote

    32Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 11 novembre 1811-25 février 1815
  8. Résultat n°8

    28 août 1880-31 août 1883

    Date

    28/08/1880-31/08/1883

    Cote

    28Q/37

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 28 août 1880-31 août 1883
  9. Résultat n°9

    24 avril 1923-11 juillet 1928

    Date

    24/04/1923-11/07/1928

    Cote

    32Q/53

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 24 avril 1923-11 juillet 1928
  10. Résultat n°10

    1804-1808

    Date

    01/09/1804-16/10/1808

    Cote

    6Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Beaulieu-sur-Dordogne
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 1804-1808
  11. Résultat n°11

    1947

    Date

    1947

    Cote

    442Q/15

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé déposés
    • 1947
  12. Résultat n°12

    1860-1863

    Date

    02/11/1860-30/06/1863

    Cote

    6Q/13

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Beaulieu-sur-Dordogne
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 1860-1863
  13. Résultat n°13

    5 septembre 1871-23 mars 1874

    Date

    05/09/1871-23/03/1874

    Cote

    12Q/31

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 5 septembre 1871-23 mars 1874
  14. Résultat n°14

    27 avril 1883-19 août 1887

    Date

    27/04/1883-19/08/1887

    Cote

    296Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 27 avril 1883-19 août 1887
  15. Résultat n°15

    6 mai 1891-1er juin 1896

    Date

    06/05/1891-01/06/1896

    Cote

    16Q/25

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 6 mai 1891-1er juin 1896
  16. Résultat n°16

    12 avril 1840-23 novembre 1842

    Date

    12/04/1840-23/11/1842

    Cote

    133Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Lubersac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 12 avril 1840-23 novembre 1842
  17. Résultat n°17

    1955-1960

    Date

    1955-1960

    Cote

    293Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 1955-1960
  18. Résultat n°18

    25 septembre 1886-11 avril 1888

    Date

    25/09/1886-11/04/1888

    Cote

    336Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 25 septembre 1886-11 avril 1888
  19. Résultat n°19

    9 octobre 1875-24 septembre 1879

    Date

    09/10/1875-24/09/1879

    Cote

    96Q/16

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Donzenac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 9 octobre 1875-24 septembre 1879
  20. Résultat n°20

    17 avril 1799-16 janvier 1803

    Date

    17/04/1799-16/01/1803

    Cote

    116Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 17 avril 1799-16 janvier 1803