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  1. Résultat n°1

    7 juillet 1927-31 mars 1932

    Date

    07/07/1927-31/03/1932

    Cote

    336Q/24

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 7 juillet 1927-31 mars 1932
  2. Résultat n°2

    3 juin 1896-3 février 1902

    Date

    03/06/1896-03/02/1902

    Cote

    16Q/26

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 3 juin 1896-3 février 1902
  3. Résultat n°3

    3 février 1933-1er mars 1938

    Date

    03/02/1933-01/03/1938

    Cote

    368Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 3 février 1933-1er mars 1938
  4. Résultat n°4

    11 septembre 1944-25 juin 1951

    Date

    11/09/1944-25/06/1951

    Cote

    256Q/57

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
    • 11 septembre 1944-25 juin 1951
  5. Résultat n°5

    17 février 1869-10 décembre 1871

    Date

    17/02/1869-10/12/1871

    Cote

    133Q/14

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Lubersac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 17 février 1869-10 décembre 1871
  6. Résultat n°6

    5 juillet 1930-25 janvier 1935

    Date

    05/07/1930-25/01/1935

    Cote

    256Q/54

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
    • 5 juillet 1930-25 janvier 1935
  7. Résultat n°7

    16 novembre 1823-22 août 1827

    Date

    16/11/1823-22/08/1827

    Cote

    28Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 16 novembre 1823-22 août 1827
  8. Résultat n°8

    4 octobre 1936-25 août 1942

    Date

    04/10/1936-25/08/1942

    Cote

    301Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 4 octobre 1936-25 août 1942
  9. Résultat n°9

    21 novembre 1802-29 juin 1805

    Date

    21/11/1802-29/06/1805

    Cote

    28Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 21 novembre 1802-29 juin 1805
  10. Résultat n°10

    11 mai 1842-31 mai 1847

    Date

    11/05/1842-31/05/1847

    Cote

    36Q/10

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 11 mai 1842-31 mai 1847
  11. Résultat n°11

    30 janvier 1850-8 juillet 1854

    Date

    30/01/1850-08/07/1854

    Cote

    2Q/13

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 30 janvier 1850-8 juillet 1854
  12. Résultat n°12

    31 mars 1932-17 juin 1936

    Date

    31/03/1932-17/06/1936

    Cote

    336Q/25

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 31 mars 1932-17 juin 1936
  13. Résultat n°13

    20 juillet 1833-20 août 1836

    Date

    20/07/1833-20/08/1836

    Cote

    36Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 20 juillet 1833-20 août 1836
  14. Résultat n°14

    24 avril 1897-19 décembre 1902

    Date

    24/04/1897-19/12/1902

    Cote

    96Q/21

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Donzenac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 24 avril 1897-19 décembre 1902
  15. Résultat n°15

    25 mars 1839-11 février 1842

    Date

    25/03/1839-11/02/1842

    Cote

    32Q/13

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 25 mars 1839-11 février 1842
  16. Résultat n°16

    25 février 1815-8 juin 1818

    Date

    25/02/1815-08/06/1818

    Cote

    32Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 25 février 1815-8 juin 1818
  17. Résultat n°17

    8 mai 1879-17 mars 1882

    Date

    08/05/1879-17/03/1882

    Cote

    9Q/25

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 8 mai 1879-17 mars 1882
  18. Résultat n°18

    1959

    Date

    1959

    Cote

    442Q/26

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé déposés
    • 1959
  19. Résultat n°19

    30 novembre 1878-24 janvier 1881

    Date

    30/11/1878-24/01/1881

    Cote

    256Q/31

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
    • 30 novembre 1878-24 janvier 1881
  20. Résultat n°20

    24 août 1911-5 septembre 1918

    Date

    24/08/1911-05/09/1918

    Cote

    25Q/23

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 24 août 1911-5 septembre 1918