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Résultat n°1

Travaux publics, répartition du carburant : réclamation des grossistes, des mairies, des particuliers.

Date

1941

Cote

550W/222, 523W/99 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Office des pétroles, attribution d'essence pour le service des réfugiés : demandes de carburants pour l'éclairage et le chauffage des réfugiés.

Date

1940-1941

Cote

550W/218, 523W/100 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Comité départemental des confiscations des profits illicites, liste des vendeurs et acheteurs de véhicules d'occasion depuis un an.

Date

1947

Cote

550W/133, 528W/41 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Besoins en essences des administrations et services publics, recensement : tableaux récapitulatifs, correspondance.

Date

1940

Cote

550W/205, 523W/113 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Officiers publiques et ministériels . - Avoués, greffiers de justice de paix, huissiers, juges de paix, notaires, nomination : questionnaires d'enquête, correspondance.

Date

1941-1946

Cote

550W/280, 179W/5856-5860 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Revue française de science politique. L'Aménagement du territoire. Problèmes politiques et administratifs.

Date

-

Cote

2/224

Résultat n°7

Les Etats provinciaux de la France centrale sous Charles VII. Tome 1.

Date

-

Cote

3/218/1

Résultat n°8

Code des Archives de France. Tome III. Organisation technique des Archives départementales.

Date

-

Cote

2/249/3

Résultat n°9

Groupement des colles, gélatines et industries chimiques des os, ramassage des os, attribution de carburant (1941-1943). Comité général d'organisation de l'industrie du cuir, collecte du cuir, attribution de carburant (1941-1942).

Date

1941-1943

Cote

550W/163, 523W 114-115, 523W/125 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Secrétariat d'État aux Communications, secrétariat général des Travaux et des transports : instructions.

Date

1929-1942

Cote

550W/172, 21W/875 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Commission départementale des impôts directs, composition (1941). Commissions communales des contributions directes (1941-1944).

Date

1941-1944

Cote

550W/132

Résultat n°12

Affaires diverses : correspondance.

Date

1935-1947

Cote

550W/177, 21W/373/A ; 524W/2 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Organisation du rapatriement : textes officiels (1940-1941, 1944), télégrammes, correspondance (1940-1944). Demandes de rapatriement (1940-1944).

Date

1940-1944

Cote

550W/244, 528W/4-5 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Secrétariat d'État à l'Éducation nationale et à la Jeunesse, agrément des membres de sociétés sportives : demandes de renseignements.

Date

1942-1943

Cote

550W/287, 528W/110 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Commission consultative des allocations aux victimes de guerre : comptes rendus de réunion, listes des membres, listes des allocataires, budget, correspondance.

Date

1942

Cote

550W/229, 541W/7 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Service des prisonniers de guerre, déportés et réfugiés.

Date

1942-1946

Cote

550W/301, 58W/2139 (Ancienne cote)

Résultat n°17

La révolution de la justice : des lois du roi au droit moderne / sous la dir. de Philippe Boucher ; avant-propos de Pierre Arpaillange.

Date

-

Cote

2/1258

Résultat n°18

Chantiers de jeunesse et compagnons de France : correspondance (1941-1945). Annuaire des chantiers de jeunesse (1941-1942)

Date

1941-1945

Cote

550W/289, 528W/111 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Répartition des dons de la Croix rouge américaine : instructions, listes nominatives des bénéficiaires, correspondance.

Date

1945-1947

Cote

550W/235, 528W25 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Prison de Tulle (1929-1945), prison de Brive (1941-1946), prison d'Ussel (1941-1944), fonctionnement : correspondance.

Date

1929-1946

Cote

550W/278, 21W/902-903 (Ancienne cote)