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Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Beaulieu.
Queyssac : affaires diverses (août 1790-messidor an...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Larche.
Ferrière : affaires diverses (novembre 1791-messidor...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Entre le 1er septembre 1790 et le 20 décembre 1798
Cote
L/666
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Turenne.
Ligneyrac : affaires diverses (septembre 1790-frimaire...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Tulle.
Électeurs ; émigrés ; affaire du Royal-Navarre ; destruction...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de La Roche-Canillac.
Émigrés ; troubles. Avril 1790-prairial an VII.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Entre le 01 vendémiaire an VIII et le 30 brumaire an VIII
Cote
L/570
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Juillac.
Vignols : comptabilité communale.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton d'Ayen.
Affaires militaires (janvier 1793-messidor an VII).
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton d'Ayen.
Vars : affaires diverses (août 1790-thermidor an VI).
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Vigeois.
Contributions : décharges.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Donzenac.
Sainte-Féréole : affaires diverses (novembre 1790-prairial...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Entre le 01 vendémiaire an VIII et le 30 brumaire an VIII
Cote
L/567
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Juillac.
Saint-Bonnet-la-Rivière : comptabilité communale.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Beaulieu.
Astaillac : affaires diverses (août 1790-floréal an...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Beaulieu.
Sioniac : affaires diverses (août 1790-germinal an...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Brive.
Personnel administratif ; élections ; fêtes ; troubles...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Donzenac.
Contributions : décharges.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Clergoux.
Affaires diverses : démolitions d'étangs (avril 1791-germinal...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Clergoux.
Registres des délibérations et de la correspondance...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton d'Ussel.
Extraits du registre des délibérations de l'administration...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Entre le 1er décembre 1790 et le 16 septembre 1798
Cote
L/460
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton d'Ayen.
Saint-Aulaire : affaires diverses (décembre 1790-fructidor...
Producteur :
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Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton d'Égletons.
Contributions : décharges.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Donzenac.
Contributions : décharges.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Donzenac.
Contributions et patentes (janvier 1791-nivôse an VIII).
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Meyssac.
Saillac : affaires diverses (septembre 1790-thermidor...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton d'Ayen.
Justice.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Beaulieu.
Liourdres : affaires diverses (novembre 1791-floréal...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Beaulieu.
Contributions : décharges.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Beynat.
Emprunt forcé ; contributions et patentes ; décharges....
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Entre le 21 septembre 1792 et le 20 novembre 1795, Entre le 06 nivôse an IV et le 19 pluviôse an VII, Entre le 01 germinal an VII et le 11 floréal an VIII
Cote
L/562/B
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Juillac.
Arrêtés du bureau municipal de Juillac (21 septembre...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton d'Allassac.
Bienfaisance ; enfants trouvés.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton d'Argentat.
Affaires diverses (novembre 1790-germinal an VII).
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Brive.
Hospice ; secours divers. Décembre 1790-thermidor an...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton d'Ayen.
Temple d'Ayen : affaires diverses (novembre 1790-brumaire...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton d'Allassac.
Clergé catholique (juin 1791-prairial an V).
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Sornac.
Élections ; destruction des loups ; routes. Mai 1790-prairial...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton d'Allassac.
Contributions : décharges.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton d'Argentat.
Contributions ; décharges.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Brive.
Registre des délibérations de la municipalité de canton.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Beaulieu.
Personnel administratif ; élections ; police ; subsistances...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Entre le 1er septembre 1790 et le 16 septembre 1795
Cote
L/658
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Turenne.
Routes (septembre 1790-fructidor an III).
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Treignac.
Lettre du citoyen Chadenier (12 frimaire an VI). Finances...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Meilhards.
Contributions : décharges.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Sainte-Fortunade.
Contributions : décharges.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Larche.
Délibérations de l'administration cantonale.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Entre le 01 vendémiaire an VIII et le 30 brumaire an VIII
Cote
L/568
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Juillac.
Saint-Solve : comptabilité communale.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Beynat.
Palazinges : affaires diverses (octobre 1790-prairial...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Larche.
Saint-Cernin : affaires diverses (juillet 1790-frimaire...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Brive.
Finances (novembre 1791-nivôse an VIII).
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton d'Allassac.
Instruction publique (janvier 1795-pluviôse an VII).
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton d'Allassac.
Saint-Viance : affaires diverses (février 1791-prairial...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Beaulieu.
Clergé catholique.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Saint-Robert.
Élections ; état civil. Août 1790-fructidor an VIII.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton d'Uzerche.
Contributions : décharges.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Lapleau.
Contributions : décharges.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Juillac.
Contributions foncières et mobiliaires du canton de...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Lubersac.
Contributions : décharges.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Curemonte.
Contributions et patentes ; emprunt forcé. Septembre...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Curemonte.
Puy-d'Arnac : affaires diverses (novembre 1790-ventôse...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Brive.
La Chapelle-aux-Brocs : affaires diverses (novembre...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Servières.
Finances ; état-civil.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Turenne.
Justice.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Turenne.
Registre de la correspondance et des délibérations...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Donzenac.
Affaires militaires (août 1792-floréal an III) : réquisitions...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Beaulieu.
Affaires militaires (mai 1792-fructidor an III).
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Contributions : décharges individuelles.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Emprunt forcé de l'an IV.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Meyssac.
Saint-Bazile : affaires diverses (juillet 1790-thermidor...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Beaulieu.
Contributions et patentes (novembre 1791-brumaire an...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Juillac.
Personnel administratif ; élections ; troubles ; gendarmerie...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton d'Allassac.
Justice.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Donzenac.
Élections ; troubles ; subsistances ; foires et marchés...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Turenne.
Noailhac : affaires diverses (août 1790-messidor an...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Meyssac.
Contributions et patentes. Octobre 1790-fructidor an...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Beaulieu.
Billac : affaires diverses (février 1790-prairial an...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Turenne.
Contributions et patentes. Novembre 1791-nivôse an...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Beaulieu.
Prison.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Treignac.
Personnel administratif ; élections ; troubles ; gendarmerie....
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Mercœur.
Contributions : décharges.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Meyssac.
Écoles primaires (septembre 1790-messidor an VI).
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
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