Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Beaulieu.
Queyssac : affaires diverses (août 1790-messidor an...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Larche.
Ferrière : affaires diverses (novembre 1791-messidor...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Entre le 1er septembre 1790 et le 20 décembre 1798
Cote
L/666
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Turenne.
Ligneyrac : affaires diverses (septembre 1790-frimaire...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Tulle.
Électeurs ; émigrés ; affaire du Royal-Navarre ; destruction...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de La Roche-Canillac.
Émigrés ; troubles. Avril 1790-prairial an VII.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Entre le 01 vendémiaire an VIII et le 30 brumaire an VIII
Cote
L/570
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Juillac.
Vignols : comptabilité communale.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton d'Ayen.
Affaires militaires (janvier 1793-messidor an VII).
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton d'Ayen.
Vars : affaires diverses (août 1790-thermidor an VI).
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Vigeois.
Contributions : décharges.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Donzenac.
Sainte-Féréole : affaires diverses (novembre 1790-prairial...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Entre le 01 vendémiaire an VIII et le 30 brumaire an VIII
Cote
L/567
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Juillac.
Saint-Bonnet-la-Rivière : comptabilité communale.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Beaulieu.
Astaillac : affaires diverses (août 1790-floréal an...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Beaulieu.
Sioniac : affaires diverses (août 1790-germinal an...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Brive.
Personnel administratif ; élections ; fêtes ; troubles...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Donzenac.
Contributions : décharges.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Clergoux.
Affaires diverses : démolitions d'étangs (avril 1791-germinal...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Clergoux.
Registres des délibérations et de la correspondance...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton d'Ussel.
Extraits du registre des délibérations de l'administration...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Entre le 1er décembre 1790 et le 16 septembre 1798
Cote
L/460
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton d'Ayen.
Saint-Aulaire : affaires diverses (décembre 1790-fructidor...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton d'Égletons.
Contributions : décharges.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.
