aliénation domaniale

Résultat n°1
Administration générale.

Date

1817-1932

Cote

2O/363
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Chapelle-Spinasse (la)
- Administration générale.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°2

1 media
Acquisitions, aliénations.

Date

1893-1940

Cote

2O/167
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Bort-les-Orgues
- Biens communaux.
- Acquisitions, aliénations.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°3
Recensement des biens communaux.

Date

1808-1935

Cote

2O/402
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Chaveroche
- Recensement des biens communaux.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°4
Liginiac à Liourdres.

Date

1869-1892

Cote

5K/254
- Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
- Administration communale
- Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
- Liginiac à Liourdres.
Résultat n°5
Chirac-Bellevue à Gros-Chastang.

Date

1871-1911

Cote

5K/228
- Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
- Administration communale
- Aliénation, partage, usurpation de communaux.
- Chirac-Bellevue à Gros-Chastang.
Résultat n°6
Biens.

Date

1812-1929

Cote

2O/302
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Chamboulive
- Biens.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°7
Monestier-Merlines - Nonards.

Date

1871-1892

Cote

5K/258
- Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
- Administration communale
- Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
- Monestier-Merlines - Nonards.
Résultat n°8
Administration générale.

Date

1819-1933

Cote

2O/1499
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Saint-Merd-les-Oussines
- Administration générale.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°9
Biens communaux.

Date

1845-1926

Cote

2O/1454
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Saint-Julien-Près-Bort
- Biens communaux.
- Biens communaux.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°10
Biens communaux.

Date

1850-1936

Cote

2O/1974
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Vigeois
- Biens communaux.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°11
Administration générale.

Date

an XI-1881

Cote

2O/1052
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Noailhac
- Administration générale.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°12
Biens communaux.

Date

1807-1940

Cote

2O/1703
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Serandon
- Biens communaux.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°13
Administration générale.

Date

1828-1937

Cote

2O/331
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Chanac-les-Mines
- Administration générale.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°14
Biens communaux.

Date

1845-1940

Cote

2O/1477
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Saint-Martin-la-Méanne
- Biens communaux.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°15
Malemort - Mercoeur.

Date

1865-1906

Cote

5K/256
- Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
- Administration communale
- Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
- Malemort - Mercoeur.
Résultat n°16
Administration générale.

Date

1810-1936

Cote

2O/1776
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Tourette (La)
- Administration générale.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°17

1 media
Administration générale.

Date

1819-1900

Cote

2O/1058
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Noailles
- Administration générale.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°18
Administration générale.

Date

1813-1938

Cote

2O/503
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Dampniat
- Administration générale.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°19
Biens communaux.

Date

an XI-1909

Cote

2O/1883
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Ussel
- Biens
- Biens communaux.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°20
Biens communaux.

Date

1841-1929

Cote

2O/1589
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Saint-Salvadour
- Biens communaux.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze

Résultats de la recherche

Administration générale.

Date

Cote

Producteur :

Acquisitions, aliénations.

Date

Cote

Producteur :

Recensement des biens communaux.

Date

Cote

Producteur :

Liginiac à Liourdres.

Date

Cote

Chirac-Bellevue à Gros-Chastang.

Date

Cote

Biens.

Date

Cote

Producteur :

Monestier-Merlines - Nonards.

Date

Cote

Administration générale.

Date

Cote

Producteur :

Biens communaux.

Date

Cote

Producteur :

Biens communaux.

Date

Cote

Producteur :

Administration générale.

Date

Cote

Producteur :

Biens communaux.

Date

Cote

Producteur :

Administration générale.

Date

Cote

Producteur :

Biens communaux.

Date

Cote

Producteur :

Malemort - Mercoeur.

Date

Cote

Administration générale.

Date

Cote

Producteur :

Administration générale.

Date

Cote

Producteur :

Administration générale.

Date

Cote

Producteur :

Biens communaux.

Date

Cote

Producteur :

Biens communaux.

Date

Cote

Producteur :