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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Administration générale.

    Date

    1817-1932

    Cote

    2O/363

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chapelle-Spinasse (la)
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  2. Résultat n°2
    Acquisitions, aliénations.

    1 media

    Acquisitions, aliénations.

    Date

    1893-1940

    Cote

    2O/167

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Bort-les-Orgues
    • Biens communaux.
    • Acquisitions, aliénations.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  3. Résultat n°3

    Recensement des biens communaux.

    Date

    1808-1935

    Cote

    2O/402

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chaveroche
    • Recensement des biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  4. Résultat n°4

    Liginiac à Liourdres.

    Date

    1869-1892

    Cote

    5K/254

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Liginiac à Liourdres.
  5. Résultat n°5

    Chirac-Bellevue à Gros-Chastang.

    Date

    1871-1911

    Cote

    5K/228

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Aliénation, partage, usurpation de communaux.
    • Chirac-Bellevue à Gros-Chastang.
  6. Résultat n°6

    Biens.

    Date

    1812-1929

    Cote

    2O/302

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chamboulive
    • Biens.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  7. Résultat n°7

    Monestier-Merlines - Nonards.

    Date

    1871-1892

    Cote

    5K/258

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Monestier-Merlines - Nonards.
  8. Résultat n°8

    Administration générale.

    Date

    1819-1933

    Cote

    2O/1499

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Merd-les-Oussines
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  9. Résultat n°9

    Biens communaux.

    Date

    1845-1926

    Cote

    2O/1454

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Julien-Près-Bort
    • Biens communaux.
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  10. Résultat n°10

    Biens communaux.

    Date

    1850-1936

    Cote

    2O/1974

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Vigeois
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  11. Résultat n°11

    Administration générale.

    Date

    an XI-1881

    Cote

    2O/1052

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Noailhac
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  12. Résultat n°12

    Biens communaux.

    Date

    1807-1940

    Cote

    2O/1703

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Serandon
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  13. Résultat n°13

    Administration générale.

    Date

    1828-1937

    Cote

    2O/331

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chanac-les-Mines
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  14. Résultat n°14

    Biens communaux.

    Date

    1845-1940

    Cote

    2O/1477

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Martin-la-Méanne
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  15. Résultat n°15

    Malemort - Mercoeur.

    Date

    1865-1906

    Cote

    5K/256

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Malemort - Mercoeur.
  16. Résultat n°16

    Administration générale.

    Date

    1810-1936

    Cote

    2O/1776

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Tourette (La)
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  17. Résultat n°17
    Administration générale.

    1 media

    Administration générale.

    Date

    1819-1900

    Cote

    2O/1058

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Noailles
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  18. Résultat n°18

    Administration générale.

    Date

    1813-1938

    Cote

    2O/503

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Dampniat
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  19. Résultat n°19

    Biens communaux.

    Date

    an XI-1909

    Cote

    2O/1883

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Ussel
    • Biens
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  20. Résultat n°20

    Biens communaux.

    Date

    1841-1929

    Cote

    2O/1589

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Salvadour
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  21. Résultat n°21

    Administration générale.

    Date

    1819-1939

    Cote

    2O/1279

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Bonnet-l'Enfantier
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  22. Résultat n°22

    Recensement des biens communaux, 1860. Usurpations, contentieux, 1815-1877. Aliénations, 1886-1932.

    Date

    1815-1932

    Cote

    2O/1575

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Rémy
    • Biens communaux.
    • Recensement des biens communaux, 1860. Usurpations,...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  23. Résultat n°23

    Administration générale.

    Date

    1817-1924

    Cote

    2O/1621

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Sylvain
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  24. Résultat n°24

    Administration générale.

    Date

    1827-1937

    Cote

    2O/380

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chasteaux
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  25. Résultat n°25

    Biens communaux.

    Date

    1816-1940

    Cote

    2O/1717

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Servieres-Le-Château
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  26. Résultat n°26

    Biens communaux.

    Date

    1845-1938

    Cote

    2O/1649

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Yrieix-le-Déjalat
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  27. Résultat n°27

    Biens communaux.

    Date

    1845-1930

    Cote

    2O/419

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Clergoux
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  28. Résultat n°28

    Biens communaux.

    Date

    1827-1930

    Cote

    2O/1133

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Peyrelevade
    • Biens
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  29. Résultat n°29

    Administration générale.

    Date

    1819-1936

    Cote

    2O/440

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Concèze
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  30. Résultat n°30

    Administration générale.

    Date

    1818-1928

    Cote

    2O/906

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Marcillac-la-Croze
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  31. Résultat n°31

    Biens communaux.

    Date

    1845-1938

    Cote

    2O/813

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Latronche
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  32. Résultat n°32

    Biens communaux.

    Date

    1815-1940

    Cote

    2O/830

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Liginiac
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  33. Résultat n°33

    Biens communaux : acquisitions, aliénations.

    Date

    1809-1939

    Cote

    2O/111

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Beaulieu-sur-Dordogne
    • Biens communaux : acquisitions, aliénations.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  34. Résultat n°34
    Eglise. Presbytère.

    2 lots 6 medias

    Eglise. Presbytère.

    Date

    1818-1922

    Cote

    2O/615

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Eygurande
    • Édifices et travaux
    • Eglise. Presbytère.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  35. Résultat n°35

    Administration générale.

    Date

    1895-1902

    Cote

    2O/1128

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Pescher (le)
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  36. Résultat n°36

    Biens communaux.

    Date

    1814-1937

    Cote

    2O/433

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Combressol
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  37. Résultat n°37

    Recensement des biens communaux.

    Date

    an XII-1894

    Cote

    2O/1338

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Etienne-aux-Clos
    • Biens communaux.
    • Recensement des biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  38. Résultat n°38

    Administration générale.

    Date

    1811-1937

    Cote

    2O/851

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Lissac-sur-Couze
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  39. Résultat n°39

    Biens communaux.

    Date

    1818-1911

    Cote

    2O/1395

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Hilaire-Foissac
    • Biens
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  40. Résultat n°40

    Biens communaux.

    Date

    1835-1940

    Cote

    2O/1312

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Clément
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze