Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan d'eau avec baignade. 1970-1984

    Date

    1970-1984

    Cote

    EDEP/33/N/3

    • Contexte : E_DEP 33 - Bugeat - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Plan d'eau avec baignade. 1970-1984

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bugeat

  2. Résultat n°2
    Construction d'un barrage sur la Couze.

    2 lots 13 medias

    Construction d'un barrage sur la Couze.

    Date

    1808-1941

    Cote

    2O/243

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Brive-la-Gaillarde
    • Édifices et travaux
    • Projet d'extension et d'amélioration de l'adduction...
    • Construction d'un barrage sur la Couze.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  3. Résultat n°3

    Acquisition de terrains et autorisations de passage, correspondance générale, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire.

    Date

    1935-1940

    Cote

    2O/241

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Brive-la-Gaillarde
    • Édifices et travaux
    • Projet d'extension et d'amélioration de l'adduction...
    • Acquisition de terrains et autorisations de passage,...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  4. Résultat n°4

    Règlementation des réserves d'eau et étangs (1981-1989). Calamités agricoles : sècheresse (1986, 1989-1995 ; gel (1997-1998). Tempête des 27 et 28 décembre 1999 (2000).

    Date

    1981-2000

    Cote

    EDEP/87/I/1

    • Contexte : E_DEP 87 - Gourdon-Murat - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Règlementation des réserves d'eau et étangs (1981-1989)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Gourdon-Murat.

  5. Résultat n°5

    Communes du canton de Saint-Privat : rapports sur la situation administrative et politique (1942).

    Date

    1940-1944

    Cote

    550W/43

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Saint-Privat : rapports sur la...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  6. Résultat n°6
    Dossier technique.

    4 medias

    Dossier technique.

    Date

    1937-1940

    Cote

    2O/238

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Brive-la-Gaillarde
    • Édifices et travaux
    • Projet d'extension et d'amélioration de l'adduction...
    • Dossier technique.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  7. Résultat n°7
    Canal de dérivation de la Corrèze : entretien du barrage, reconstruction de la digue, construction d'un moulin sur le canal de dérivation, couverture des vannes.

    3 medias

    Canal de dérivation de la Corrèze : entretien du barrage, reconstruction de la digue, construction d'un moulin sur le canal de dérivation, couverture des vannes.

    Date

    1832-1888

    Cote

    2O/244

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Brive-la-Gaillarde
    • Édifices et travaux
    • Projet d'extension et d'amélioration de l'adduction...
    • Canal de dérivation de la Corrèze : entretien du barrage,...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  8. Résultat n°8

    Dossier d'enquête hydraulique et d'utilité publique : communes de Brive, Malemort, Sainte-Féréole, Venarsal.

    Date

    1937

    Cote

    2O/239

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Brive-la-Gaillarde
    • Édifices et travaux
    • Projet d'extension et d'amélioration de l'adduction...
    • Dossier d'enquête hydraulique et d'utilité publique...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  9. Résultat n°9

    Financement du projet, marchés de travaux publics, différend Brive-Malemort..

    Date

    1937-1945

    Cote

    2O/242

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Brive-la-Gaillarde
    • Édifices et travaux
    • Projet d'extension et d'amélioration de l'adduction...
    • Financement du projet, marchés de travaux publics,...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  10. Résultat n°10

    Dossier d'enquête parcellaire : communes de Brive, Malemort, Sainte-Féréole, Venarsal.

    Date

    1939

    Cote

    2O/240

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Brive-la-Gaillarde
    • Édifices et travaux
    • Projet d'extension et d'amélioration de l'adduction...
    • Dossier d'enquête parcellaire : communes de Brive,...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze