Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Novembre 1792-pluviôse an III

    Date

    Entre le 1er novembre 1792 et le 18 février 1795

    Cote

    L/391

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District d'Ussel.
    • Secours publics.
    • Novembre 1792-pluviôse an III

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  2. Résultat n°2

    Bienfaisance ; enfants trouvés.

    Date

    thermidor an II-fructidor an V

    Cote

    L/437

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton d'Allassac.
    • Bienfaisance ; enfants trouvés.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  3. Résultat n°3

    Hospice ; secours divers. Décembre 1790-thermidor an V.

    Date

    Entre le 1er décembre 1790 et le 17 août 1797

    Cote

    L/508

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de Brive.
    • Hospice ; secours divers. Décembre 1790-thermidor an...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  4. Résultat n°4

    Officiers de santé ; eaux minérales.

    Date

    8 prairial an V-18 messidor an VII

    Cote

    L/163

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Affaires sociales.
    • Officiers de santé ; eaux minérales.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  5. Résultat n°5

    Hospices (Brive, Tulle, Ussel, Beaulieu) (septembre 1792-brumaire an VII).

    Date

    Entre le 1er septembre 1792 et le 20 novembre 1798

    Cote

    L/281

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Affaires sociales.
    • Hospices (Brive, Tulle, Ussel, Beaulieu) (septembre...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  6. Résultat n°6

    Novembre 1792-pluviôse an III

    Date

    Entre le 1er novembre 1792 et le 18 février 1795

    Cote

    L/389

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District d'Ussel.
    • Secours publics.
    • Novembre 1792-pluviôse an III

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  7. Résultat n°7

    Hôpitaux-hospices : Argentat, Beaulieu, Brive, Treignac, Tulle, Ussel, Uzerche (an V). Ussel, Enfants trouvés ou abandonnés (an V-an VII). Affiches nationales et départementales de lois et arrêtés (1790-an V).

    Date

    Entre le 1er janvier 1790 et le 21 septembre 1799

    Cote

    L/1389

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Affaires sociales.
    • Hôpitaux-hospices : Argentat, Beaulieu, Brive, Treignac,...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  8. Résultat n°8

    Secours aux familles des défenseurs de la patrie.

    Date

    1791-1793

    Cote

    L/322

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Brive.
    • Affaires sociales.
    • Secours aux familles des défenseurs de la patrie.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  9. Résultat n°9

    Hospice ; secours divers. Septembre 1790-vendémiaire an III.

    Date

    Entre le 1er septembre 1790 et le 21 octobre 1794

    Cote

    L/615

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de Meyssac.
    • Hospice ; secours divers. Septembre 1790-vendémiaire...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  10. Résultat n°10

    Établissements de bienfaisance et secours (septembre 1790-vendémiaire an IV).

    Date

    Entre le 1er septembre 1790 et le 22 octobre 1795

    Cote

    L/321

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Brive.
    • Affaires sociales.
    • Établissements de bienfaisance et secours (septembre...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  11. Résultat n°11

    Orphelins et enfants trouvés (août 1793-messidor an VIII).

    Date

    Entre le 1er août 1793 et le 20 juin 1800

    Cote

    L/283

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Affaires sociales.
    • Orphelins et enfants trouvés (août 1793-messidor an...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  12. Résultat n°12

    Hospice ; secours divers. Décembre 1790-fructidor an II.

    Date

    Entre le 1er décembre 1790 et le 16 septembre 1794

    Cote

    L/473

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de Beaulieu.
    • Hospice ; secours divers. Décembre 1790-fructidor an...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  13. Résultat n°13

    Secours divers (mars 1793-messidor an II).

    Date

    Entre le 1er mars 1793 et le 18 juillet 1794

    Cote

    L/555

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de Donzenac.
    • Secours divers (mars 1793-messidor an II).

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  14. Résultat n°14

    Secours publics.

    Date

    Du 01 thermidor an II au 30 pluviôse an III

    Cote

    L/377

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Tulle.
    • Secours publics.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  15. Résultat n°15

    Secours ; indigents.

    Date

    Entre le 1er mai 1793 et le 31 octobre 1793

    Cote

    L/537

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de Curemonte.
    • Secours ; indigents.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  16. Résultat n°16

    Hospice ; enfants trouvés ; secours. Septembre 1790-messidor an V.

    Date

    Entre le 1er septembre 1790 et le 18 juillet 1797

    Cote

    L/662

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de Turenne.
    • Hospice ; enfants trouvés ; secours. Septembre 1790-messidor...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  17. Résultat n°17

    Sourds-muets.

    Date

    ventôse an III-brumaire an VI

    Cote

    L/284

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Affaires sociales.
    • Sourds-muets.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  18. Résultat n°18

    Novembre 1792-pluviôse an III

    Date

    Entre le 1er novembre 1792 et le 18 février 1795

    Cote

    L/388

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District d'Ussel.
    • Secours publics.
    • Novembre 1792-pluviôse an III

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  19. Résultat n°19

    Secours divers (décembre 1790-pluviôse an VIII).

    Date

    Entre le 1er décembre 1790 et le 21 janvier 1800

    Cote

    L/285

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Affaires sociales.
    • Secours divers (décembre 1790-pluviôse an VIII).

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  20. Résultat n°20

    Secours aux défenseurs de la patrie et à leurs familles (octobre 1793-vendémiaire an VII).

    Date

    Entre le 1er octobre 1793 et le 21 octobre 1798

    Cote

    L/581

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de Larche.
    • Secours aux défenseurs de la patrie et à leurs familles...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.