Registre de délibérations de la commission syndicale de la section du bourg. 03 août 1969-02 septembre 1995
Date
Entre le 03 août 1969 et le 02 septembre 1995
Cote
EDEP/180/S/1
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Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
- Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
- Registre de délibérations de la commission syndicale...
Producteur :
Dépôt de la commune de Saint-Angel