bail - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	7 juillet 1927-31 mars 1932	Cote 336Q/24	Date 07/07/1927-31/03/1932	Lieu Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)	Type de document bail, acte sous seing privé
	Contexte : Série Q - Enregistrement Brive-la-Gaillarde Registres de formalité et actes déposés Baux d'immeubles sous seing privé 7 juillet 1927-31 mars 1932
Résultat n°2	3 février 1933-1er mars 1938	Cote 368Q/11	Date 03/02/1933-01/03/1938	Lieu Meymac (Corrèze, France)	Type de document bail, acte sous seing privé
	Contexte : Série Q - Enregistrement Meymac Registres de formalité et actes déposés Baux d'immeubles sous seing privé 3 février 1933-1er mars 1938
Résultat n°3	21 septembre 1905-2 décembre 1909	Cote 318Q/6	Date 21/09/1905-02/12/1909	Lieu Treignac (Corrèze, France)	Type de document bail
	Contexte : Série Q - Enregistrement Treignac Registres de formalité et actes déposés Baux d'immeubles sous seing privé 21 septembre 1905-2 décembre 1909
Résultat n°4	4 octobre 1936-25 août 1942	Cote 301Q/12	Date 04/10/1936-25/08/1942	Lieu Corrèze (Corrèze, France)	Type de document bail, acte sous seing privé
	Contexte : Série Q - Enregistrement Corrèze Registres de formalité et actes déposés Baux d'immeubles sous seing privé 4 octobre 1936-25 août 1942
Résultat n°5	31 mars 1932-17 juin 1936	Cote 336Q/25	Date 31/03/1932-17/06/1936	Lieu Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)	Type de document bail, acte sous seing privé
	Contexte : Série Q - Enregistrement Brive-la-Gaillarde Registres de formalité et actes déposés Baux d'immeubles sous seing privé 31 mars 1932-17 juin 1936
Résultat n°6	30 octobre 1916-7 décembre 1921	Cote 348Q/7	Date 30/10/1916-07/12/1921	Lieu Meyssac (Corrèze, France)	Type de document bail
	Contexte : Série Q - Enregistrement Meyssac Registres de formalité et actes déposés Baux Baux d'immeubles sous seing privé 30 octobre 1916-7 décembre 1921
Résultat n°7	1er avril 1898-20 janvier 1902	Cote 301Q/4	Date 01/04/1898-20/01/1902	Lieu Corrèze (Corrèze, France)	Type de document bail, acte sous seing privé
	Contexte : Série Q - Enregistrement Corrèze Registres de formalité et actes déposés Baux d'immeubles sous seing privé 1er avril 1898-20 janvier 1902
Résultat n°8	11 mars 1897-17 avril 1902	Cote 381Q/3	Date 11/03/1897-17/04/1902	Lieu Sornac (Corrèze, France)	Type de document bail, acte sous seing privé
	Contexte : Série Q - Enregistrement Sornac Registres de formalité et actes déposés Baux d'immeubles sous seing privé 11 mars 1897-17 avril 1902
Résultat n°9	1er octobre 1886-2 juin 1891	Cote 345Q/1	Date 01/10/1886-02/06/1891	Lieu Lubersac (Corrèze, France)	Type de document bail, acte sous seing privé
	Contexte : Série Q - Enregistrement Lubersac Registres de formalité et actes déposés Baux d'immeubles sous seing privé 1er octobre 1886-2 juin 1891
Résultat n°10	Biens immeubles, baux à ferme.	Cote 1X/92	Date 1838-1934	Lieu Meymac (Corrèze, France)	Type de document bail
	Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale Administration hospitalière Dossiers par établissements hospitaliers Hôpitaux et Hospices Meymac Biens immeubles, baux à ferme.
Résultat n°11	25 janvier 1900-9 août 1901	Cote 336Q/15	Date 25/01/1900-09/08/1901	Lieu Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)	Type de document bail, acte sous seing privé
	Contexte : Série Q - Enregistrement Brive-la-Gaillarde Registres de formalité et actes déposés Baux d'immeubles sous seing privé 25 janvier 1900-9 août 1901
Résultat n°12	25 juin 1907-11 juin 1912	Cote 381Q/5	Date 25/01/1907-11/06/1912	Lieu Sornac (Corrèze, France)	Type de document bail, acte sous seing privé
	Contexte : Série Q - Enregistrement Sornac Registres de formalité et actes déposés Baux d'immeubles sous seing privé 25 juin 1907-11 juin 1912
Résultat n°13	24 septembre 1891-25 juin 1896	Cote 365Q/2	Date 24/09/1891-25/06/1896	Lieu Bugeat (Corrèze, France)	Type de document bail, acte sous seing privé
	Contexte : Série Q - Enregistrement Bugeat Registres de formalité et actes déposés Baux d'immeubles sous seing privé 24 septembre 1891-25 juin 1896
Résultat n°14	11 avril 1921-21 octobre 1926	Cote 353Q/8	Date 11/04/1921-21/10/1926	Lieu Vigeois (Corrèze, France)	Type de document bail
	Contexte : Série Q - Enregistrement Vigeois Registres de formalité et actes déposés Baux d'immeubles sous seing privé 11 avril 1921-21 octobre 1926
Résultat n°15	18 août 1906-10 septembre 1911	Cote 348Q/5	Date 18/08/1906-10/09/1911	Lieu Meyssac (Corrèze, France)	Type de document bail
	Contexte : Série Q - Enregistrement Meyssac Registres de formalité et actes déposés Baux Baux d'immeubles sous seing privé 18 août 1906-10 septembre 1911
Résultat n°16	2 mars 1938-28 août 1943	Cote 368Q/12	Date 02/03/1938-28/08/1943	Lieu Meymac (Corrèze, France)	Type de document bail, acte sous seing privé
	Contexte : Série Q - Enregistrement Meymac Registres de formalité et actes déposés Baux d'immeubles sous seing privé 2 mars 1938-28 août 1943
Résultat n°17	2 septembre 1926-28 novembre 1931	Cote 308Q/9	Date 02/09/1926-28/11/1931	Lieu Saint-Privat (Corrèze, France)	Type de document bail
	Contexte : Série Q - Enregistrement Saint-Privat Registres de formalité et actes déposés Baux d'immeubles sous seing privé 2 septembre 1926-28 novembre 1931
Résultat n°18	5 septembre 1904-20 février 1909	Cote 338Q/6	Date 05/09/1904-20/02/1909	Lieu Donzenac (Corrèze, France)	Type de document bail, acte sous seing privé
	Contexte : Série Q - Enregistrement Donzenac Registres de formalité et actes déposés Baux d'immeubles sous seing privé 5 septembre 1904-20 février 1909
Résultat n°19	30 mars 1909-8 septembre 1913	Cote 345Q/6	Date 30/03/1909-08/09/1913	Lieu Lubersac (Corrèze, France)	Type de document bail, acte sous seing privé
	Contexte : Série Q - Enregistrement Lubersac Registres de formalité et actes déposés Baux d'immeubles sous seing privé 30 mars 1909-8 septembre 1913
Résultat n°20	1800-1819	Cote 4N/63	Date 1800-1819	Lieu -	Type de document bail, correspondance
	Contexte : 4N - Bâtiments départementaux Edifices de l'Etat Casernes de gendarmerie Casernes de gendarmerie, administration générale 1800-1819

Résultats de la recherche

7 juillet 1927-31 mars 1932

3 février 1933-1er mars 1938

21 septembre 1905-2 décembre 1909

4 octobre 1936-25 août 1942

31 mars 1932-17 juin 1936

30 octobre 1916-7 décembre 1921

1er avril 1898-20 janvier 1902

11 mars 1897-17 avril 1902

1er octobre 1886-2 juin 1891

Biens immeubles, baux à ferme.

25 janvier 1900-9 août 1901

25 juin 1907-11 juin 1912

24 septembre 1891-25 juin 1896

11 avril 1921-21 octobre 1926

18 août 1906-10 septembre 1911

2 mars 1938-28 août 1943

2 septembre 1926-28 novembre 1931

5 septembre 1904-20 février 1909

30 mars 1909-8 septembre 1913

1800-1819