Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
371Q/14
Date
19/10/1953-31/12/1955
Lieu
Neuvic (Corrèze, France)
Type de document
bail, acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Neuvic
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Baux d'immeubles sous seing privé
  • 19 octobre 1953-31 décembre 1955
Résultat n°2
Cote
293Q/12
Date
1955-1960
Lieu
Argentat (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé, bail
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Argentat
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Baux d'immeubles sous seing privé
  • 1955-1960
Résultat n°3
Cote
336Q/6
Date
25/09/1886-11/04/1888
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
bail, acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Baux d'immeubles sous seing privé
  • 25 septembre 1886-11 avril 1888
Résultat n°4
Cote
293Q/9
Date
12/08/1924-30/11/1929
Lieu
Argentat (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé, bail
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Argentat
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Baux d'immeubles sous seing privé
  • 12 août 1924-30 novembre 1929
Résultat n°5
Cote
322Q/24
Date
30/08/1922-25/07/1926
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
bail
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
  • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
  • 30 août 1922-25 juillet 1926
Résultat n°6
Cote
336Q/24
Date
07/07/1927-31/03/1932
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
bail, acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Baux d'immeubles sous seing privé
  • 7 juillet 1927-31 mars 1932
Résultat n°7
Cote
336Q/25
Date
31/03/1932-17/06/1936
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
bail, acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Baux d'immeubles sous seing privé
  • 31 mars 1932-17 juin 1936
Résultat n°8
Cote
1X/92
Date
1838-1934
Lieu
Meymac (Corrèze, France)
Type de document
bail
  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
  • Administration hospitalière
  • Dossiers par établissements hospitaliers
  • Hôpitaux et Hospices
  • Meymac
  • Biens immeubles, baux à ferme.
Résultat n°9
Cote
371Q/12
Date
06/08/1936-19/08/1941
Lieu
Neuvic (Corrèze, France)
Type de document
bail, acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Neuvic
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Baux d'immeubles sous seing privé
  • 6 août 1936-19 août 1941
Résultat n°10
Cote
322Q/1
Date
01/01/1873-06/12/1875
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
bail
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
  • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
  • 1er janvier 1873-6 décembre 1875
Résultat n°11
Cote
322Q/13
Date
05/12/1896-27/01/1898
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
bail
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
  • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
  • 5 décembre 1896-27 janvier 1898
Résultat n°12
Cote
318Q/1
Date
15/10/1886-24/02/1891
Lieu
Treignac (Corrèze, France)
Type de document
bail
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Treignac
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Baux d'immeubles sous seing privé
  • 15 octobre 1886-24 février 1891
Résultat n°13
Cote
328Q/8
Date
12/09/1919-18/06/1925
Lieu
Uzerche (Corrèze, France)
Type de document
bail
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Uzerche
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Baux d'immeubles sous seing privé
  • 12 septembre 1919-18 juin 1925
Résultat n°14
Cote
336Q/28
Date
01/06/1944-30/11/1946
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
bail, acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Baux d'immeubles sous seing privé
  • 1er juin 1944-30 novembre 1946
Résultat n°15
Cote
308Q/8
Date
20/03/1921-02/09/1926
Lieu
Saint-Privat (Corrèze, France)
Type de document
bail
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Saint-Privat
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Baux d'immeubles sous seing privé
  • 20 mars 1921-2 septembre 1926
Résultat n°16
Cote
350Q/12
Date
25/09/1940-08/04/1951
Lieu
Objat (Corrèze, France)
Type de document
bail, acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Objat
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Baux d'immeubles sous seing privé
  • 25 septembre 1940-8 avril 1951
Résultat n°17
Cote
338Q/5
Date
27/02/1900-04/09/1904
Lieu
Donzenac (Corrèze, France)
Type de document
bail, acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Donzenac
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Baux d'immeubles sous seing privé
  • 27 février 1900-4 septembre 1904
Résultat n°18
Cote
322Q/10
Date
08/11/1892-21/12/1893
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
bail
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Tulle
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
  • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
  • 8 novembre 1892-21 décembre 1893
Résultat n°19
Cote
365Q/4
Date
08/02/1901-07/06/1905
Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
Type de document
bail, acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Bugeat
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Baux d'immeubles sous seing privé
  • 8 février 1901-7 juin 1905
Résultat n°20
Cote
4N/63
Date
1800-1819
Lieu - Type de document
bail, correspondance
  • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
  • Edifices de l'Etat
  • Casernes de gendarmerie
  • Casernes de gendarmerie, administration générale
  • 1800-1819