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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Emprunts communaux (1906, 1952-1954, 1961). Bail bascule (1954, 1956).
Cote
EDEP/56/L/4
 Date
1906-1961
 Lieu
Clergoux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts communaux (1906, 1952-1954, 1961). Bail bascule...
Résultat n°2

Bail. 1860-1870, 1891-1920, 1942, 1955, 1964, 1977
Cote
EDEP/11/L/5
 Date
1860-1977
 Lieu
Arnac-Pompadour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Bail. 1860-1870, 1891-1920, 1942, 1955, 1964, 1977
Résultat n°3

Bail (1856). Emprunts communaux (1893-1897).
Cote
EDEP/151/L/1
 Date
1893-1897
 Lieu
Noailles (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 151 - Noailles - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Bail (1856). Emprunts communaux (1893-1897).
Résultat n°4

Bail pour la maison d'école (1891-1892). Bail pour le presbytère (1907). Legs (1903).
Cote
EDEP/143/L/6
 Date
1891-1907
 Lieu
Saint-Hippolyte (Montaignac-Saint-Hippolyte, Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
  • Série L : Finances de la commune.
  • Bail pour la maison d'école (1891-1892). Bail pour...
Résultat n°5

Bail presbytère (1913-1914). Emprunts communaux (1955, 1958).
Cote
EDEP/218/L/4
 Date
1913-1958
 Lieu
Saint-Julien-près-Bort (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
  • Série L : Finances de la commune.
  • Bail presbytère (1913-1914). Emprunts communaux (1955,...
Résultat n°6

Bail (1855, 1870, 1907, 1910, 1918, 1923, 1926). Legs de Madame Veuve Gaillard (1927). Location du garage communal (1946-1952).
Cote
EDEP/240/L/2
 Date
1855-1952
 Lieu
Saint-Salvadour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 240 - Saint-Salvadour - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Bail (1855, 1870, 1907, 1910, 1918, 1923, 1926). Legs...
Résultat n°7

Emprunts (1870-1871, 1883, 1905). Bail du presbytère (1909, 1921).
Cote
EDEP/196/L/3
 Date
1870-1921
 Lieu
Saint-Cyr-la-Roche (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 196 - Saint-Cyr-la-Roche - Archives communales...
  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts (1870-1871, 1883, 1905). Bail du presbytère...
Résultat n°8

Bail. 1841, 1861-1880, 1907, 1923, 1932-1934
Cote
EDEP/214/L/4
 Date
1841-1934
 Lieu
Saint-Julien-aux-Bois (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 214 - Saint-Julien-aux-Bois - Archives communales...
  • Série L : Finances de la commune.
  • Bail. 1841, 1861-1880, 1907, 1923, 1932-1934
Résultat n°9

Bail à loyer (1933, 1969). Emprunt communal (1966, 1970-1976).
Cote
EDEP/1/L/5
 Date
1933-1976
 Lieu
Affieux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 1 - Affieux - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Bail à loyer (1933, 1969). Emprunt communal (1966,...
Résultat n°10

Bail (1904, 1907, 1928). Emprunts (1933, 1936). Concession de distribution d'énergie électrique (1937).
Cote
EDEP/32/L/5
 Date
1904-1937
 Lieu
Brivezac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 32 - Brivezac - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Bail (1904, 1907, 1928). Emprunts (1933, 1936). Concession...
Résultat n°11

Location du foyer rural. 1954
Cote
EDEP/75/L/2
 Date
1954
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Location du foyer rural. 1954
Résultat n°12

Bail communal (1900-1952). Droits de place (1911, 1926, 1932, 1935, 1941, 1944).
Cote
EDEP/162/L/2
 Date
Entre le 1er janvier 1900 et le 31 décembre 1952
 Lieu
Perpezac-le-Noir (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales...
  • Série L : Finances de la commune.
  • Bail communal (1900-1952). Droits de place (1911, 1926,...
Résultat n°13

Bail du presbytère. 1907, 1912, 1916, 1925-1928, 1969-1975
Cote
EDEP/102/L/5
 Date
1907-1975
 Lieu
Lamazière-Basse (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Bail du presbytère. 1907, 1912, 1916, 1925-1928, 1969-1975
Résultat n°14

Bail poste (1901, 1974). Bail perception (1953, 1957).
Cote
EDEP/288/L/2
 Date
1901-1974
 Lieu
Voutezac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 288 - Voutezac - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Bail poste (1901, 1974). Bail perception (1953, 1957).
Résultat n°15

Bail communal. 1893, 1895, 1901
Cote
EDEP/51/L/5
 Date
1893-1901
 Lieu
Chaumeil (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 51 - Chaumeil - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Bail communal. 1893, 1895, 1901
Résultat n°16

Bail du presbytère. 1934
Cote
EDEP/232/L/5
 Date
1934
 Lieu
Saint-Pardoux-le-Neuf (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 232 - Saint-Pardoux-le-Neuf - Archives communales...
  • Série L : Finances de la commune.
  • Bail du presbytère. 1934
Résultat n°17

Bail à ferme du presbytère et de l'école (1902-1930). Emprunts communaux (1904)
Cote
EDEP/244/L/4
 Date
1902-1930
 Lieu
Saint-Sulpice-les-Bois (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
  • Série L : Finances de la commune.
  • Bail à ferme du presbytère et de l'école (1902-1930)....
Résultat n°18

Droit de pesage (1930, 1932, 1938). Bail à ferme des biens communaux (1932). Bail poste et télégraphe (1957).
Cote
EDEP/22/L/8
 Date
1930-1957
 Lieu
Benayes (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Droit de pesage (1930, 1932, 1938). Bail à ferme des...
Résultat n°19

Bail à ferme. 1984
Cote
EDEP/248/L/4
 Date
1984
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Bail à ferme. 1984
Résultat n°20

Bail du presbytère. 24 février 1907
Cote
EDEP/55/L/4
 Date
dimanche 24 février 1907
 Lieu
Chirac-Bellevue (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 55 - Chirac-Bellevue - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Bail du presbytère. 24 février 1907