273 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    7 juillet 1927-31 mars 1932

    Date

    07/07/1927-31/03/1932

    Cote

    336Q/24

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 7 juillet 1927-31 mars 1932
  2. Résultat n°2

    3 février 1933-1er mars 1938

    Date

    03/02/1933-01/03/1938

    Cote

    368Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 3 février 1933-1er mars 1938
  3. Résultat n°3

    21 septembre 1905-2 décembre 1909

    Date

    21/09/1905-02/12/1909

    Cote

    318Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 21 septembre 1905-2 décembre 1909
  4. Résultat n°4

    4 octobre 1936-25 août 1942

    Date

    04/10/1936-25/08/1942

    Cote

    301Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 4 octobre 1936-25 août 1942
  5. Résultat n°5

    31 mars 1932-17 juin 1936

    Date

    31/03/1932-17/06/1936

    Cote

    336Q/25

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 31 mars 1932-17 juin 1936
  6. Résultat n°6

    30 octobre 1916-7 décembre 1921

    Date

    30/10/1916-07/12/1921

    Cote

    348Q/7

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 30 octobre 1916-7 décembre 1921
  7. Résultat n°7

    1er avril 1898-20 janvier 1902

    Date

    01/04/1898-20/01/1902

    Cote

    301Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 1er avril 1898-20 janvier 1902
  8. Résultat n°8

    11 mars 1897-17 avril 1902

    Date

    11/03/1897-17/04/1902

    Cote

    381Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Sornac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 11 mars 1897-17 avril 1902
  9. Résultat n°9

    1er octobre 1886-2 juin 1891

    Date

    01/10/1886-02/06/1891

    Cote

    345Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Lubersac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 1er octobre 1886-2 juin 1891
  10. Résultat n°10

    Biens immeubles, baux à ferme.

    Date

    1838-1934

    Cote

    1X/92

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Administration hospitalière
    • Dossiers par établissements hospitaliers
    • Hôpitaux et Hospices
    • Meymac
    • Biens immeubles, baux à ferme.
  11. Résultat n°11

    25 janvier 1900-9 août 1901

    Date

    25/01/1900-09/08/1901

    Cote

    336Q/15

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 25 janvier 1900-9 août 1901
  12. Résultat n°12

    25 juin 1907-11 juin 1912

    Date

    25/01/1907-11/06/1912

    Cote

    381Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Sornac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 25 juin 1907-11 juin 1912
  13. Résultat n°13

    24 septembre 1891-25 juin 1896

    Date

    24/09/1891-25/06/1896

    Cote

    365Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bugeat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 24 septembre 1891-25 juin 1896
  14. Résultat n°14

    11 avril 1921-21 octobre 1926

    Date

    11/04/1921-21/10/1926

    Cote

    353Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 11 avril 1921-21 octobre 1926
  15. Résultat n°15

    18 août 1906-10 septembre 1911

    Date

    18/08/1906-10/09/1911

    Cote

    348Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 18 août 1906-10 septembre 1911
  16. Résultat n°16

    2 mars 1938-28 août 1943

    Date

    02/03/1938-28/08/1943

    Cote

    368Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 2 mars 1938-28 août 1943
  17. Résultat n°17

    2 septembre 1926-28 novembre 1931

    Date

    02/09/1926-28/11/1931

    Cote

    308Q/9

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 2 septembre 1926-28 novembre 1931
  18. Résultat n°18

    5 septembre 1904-20 février 1909

    Date

    05/09/1904-20/02/1909

    Cote

    338Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Donzenac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 5 septembre 1904-20 février 1909
  19. Résultat n°19

    30 mars 1909-8 septembre 1913

    Date

    30/03/1909-08/09/1913

    Cote

    345Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Lubersac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 30 mars 1909-8 septembre 1913
  20. Résultat n°20

    1800-1819

    Date

    1800-1819

    Cote

    4N/63

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Casernes de gendarmerie
    • Casernes de gendarmerie, administration générale
    • 1800-1819
  21. Résultat n°21

    11 juillet 1899-11 décembre 1900

    Date

    11/07/1899-11/12/1900

    Cote

    322Q/15

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • 11 juillet 1899-11 décembre 1900
  22. Résultat n°22

    Registre manquant

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    368Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • Registre manquant
  23. Résultat n°23

    1er mai 1952-30 novembre 1954

    Date

    01/05/1952-30/11/1954

    Cote

    336Q/31

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 1er mai 1952-30 novembre 1954
  24. Résultat n°24

    2 juin 1891-7 décembre 1895

    Date

    02/06/1891-07/12/1895

    Cote

    345Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Lubersac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 2 juin 1891-7 décembre 1895
  25. Résultat n°25

    14 septembre 1886-4 août 1891

    Date

    14/09/1886-04/08/1891

    Cote

    357Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 14 septembre 1886-4 août 1891
  26. Résultat n°26

    12 août 1924-30 novembre 1929

    Date

    12/08/1924-30/11/1929

    Cote

    293Q/9

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 12 août 1924-30 novembre 1929
  27. Résultat n°27

    10 janvier 1915-11 septembre 1919

    Date

    10/01/1915-11/09/1919

    Cote

    328Q/7

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 10 janvier 1915-11 septembre 1919
  28. Résultat n°28

    6 avril 1905-22 février 1910

    Date

    06/04/1905-22/02/1910

    Cote

    322Q/20

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • 6 avril 1905-22 février 1910
  29. Résultat n°29

    30 mai 1895-5 décembre 1896

    Date

    30/05/1895-05/12/1896

    Cote

    322Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • 30 mai 1895-5 décembre 1896
  30. Résultat n°30

    8 décembre 1893-2 mai 1895

    Date

    08/12/1893-02/05/1895

    Cote

    336Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 8 décembre 1893-2 mai 1895
  31. Résultat n°31

    25 juin 1896-7 février 1901

    Date

    25/06/1896-07/02/1901

    Cote

    365Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bugeat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 25 juin 1896-7 février 1901
  32. Résultat n°32

    25 septembre 1886-30 novembre 1891

    Date

    25/09/1886-30/11/1891

    Cote

    371Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 25 septembre 1886-30 novembre 1891
  33. Résultat n°33

    9 août 1901-18 décembre 1902

    Date

    09/08/1901-18/12/1902

    Cote

    336Q/16

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 9 août 1901-18 décembre 1902
  34. Résultat n°34

    1er janvier 1925-20 août 1930

    Date

    01/01/1925-20/08/1930

    Cote

    338Q/10

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Donzenac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 1er janvier 1925-20 août 1930
  35. Résultat n°35

    8 mai 1919-17 février 1924

    Date

    08/05/1919-17/02/1924

    Cote

    318Q/9

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 8 mai 1919-17 février 1924
  36. Résultat n°36

    3 septembre 1898-21 mars 1902

    Date

    03/09/1898-21/03/1902

    Cote

    318Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 3 septembre 1898-21 mars 1902
  37. Résultat n°37

    19 octobre 1953-31 décembre 1955

    Date

    19/10/1953-31/12/1955

    Cote

    371Q/14

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 19 octobre 1953-31 décembre 1955
  38. Résultat n°38

    Registre manquant

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    308Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • Registre manquant
  39. Résultat n°39

    24 janvier 1901-23 novembre 1905

    Date

    24/01/1901-23/11/1905

    Cote

    353Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 24 janvier 1901-23 novembre 1905
  40. Résultat n°40

    9 mai 1891-3 mars 1896

    Date

    09/05/1891-03/03/1896

    Cote

    353Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 9 mai 1891-3 mars 1896