273 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    19 octobre 1953-31 décembre 1955

    Date

    19/10/1953-31/12/1955

    Cote

    371Q/14

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 19 octobre 1953-31 décembre 1955
  2. Résultat n°2

    1955-1960

    Date

    1955-1960

    Cote

    293Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 1955-1960
  3. Résultat n°3

    25 septembre 1886-11 avril 1888

    Date

    25/09/1886-11/04/1888

    Cote

    336Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 25 septembre 1886-11 avril 1888
  4. Résultat n°4

    12 août 1924-30 novembre 1929

    Date

    12/08/1924-30/11/1929

    Cote

    293Q/9

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 12 août 1924-30 novembre 1929
  5. Résultat n°5

    30 août 1922-25 juillet 1926

    Date

    30/08/1922-25/07/1926

    Cote

    322Q/24

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • 30 août 1922-25 juillet 1926
  6. Résultat n°6

    7 juillet 1927-31 mars 1932

    Date

    07/07/1927-31/03/1932

    Cote

    336Q/24

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 7 juillet 1927-31 mars 1932
  7. Résultat n°7

    31 mars 1932-17 juin 1936

    Date

    31/03/1932-17/06/1936

    Cote

    336Q/25

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 31 mars 1932-17 juin 1936
  8. Résultat n°8

    Biens immeubles, baux à ferme.

    Date

    1838-1934

    Cote

    1X/92

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Administration hospitalière
    • Dossiers par établissements hospitaliers
    • Hôpitaux et Hospices
    • Meymac
    • Biens immeubles, baux à ferme.
  9. Résultat n°9

    6 août 1936-19 août 1941

    Date

    06/08/1936-19/08/1941

    Cote

    371Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 6 août 1936-19 août 1941
  10. Résultat n°10

    1er janvier 1873-6 décembre 1875

    Date

    01/01/1873-06/12/1875

    Cote

    322Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • 1er janvier 1873-6 décembre 1875
  11. Résultat n°11

    5 décembre 1896-27 janvier 1898

    Date

    05/12/1896-27/01/1898

    Cote

    322Q/13

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • 5 décembre 1896-27 janvier 1898
  12. Résultat n°12

    15 octobre 1886-24 février 1891

    Date

    15/10/1886-24/02/1891

    Cote

    318Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 15 octobre 1886-24 février 1891
  13. Résultat n°13

    12 septembre 1919-18 juin 1925

    Date

    12/09/1919-18/06/1925

    Cote

    328Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 12 septembre 1919-18 juin 1925
  14. Résultat n°14

    1er juin 1944-30 novembre 1946

    Date

    01/06/1944-30/11/1946

    Cote

    336Q/28

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 1er juin 1944-30 novembre 1946
  15. Résultat n°15

    20 mars 1921-2 septembre 1926

    Date

    20/03/1921-02/09/1926

    Cote

    308Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 20 mars 1921-2 septembre 1926
  16. Résultat n°16

    25 septembre 1940-8 avril 1951

    Date

    25/09/1940-08/04/1951

    Cote

    350Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Objat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 25 septembre 1940-8 avril 1951
  17. Résultat n°17

    27 février 1900-4 septembre 1904

    Date

    27/02/1900-04/09/1904

    Cote

    338Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Donzenac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 27 février 1900-4 septembre 1904
  18. Résultat n°18

    8 novembre 1892-21 décembre 1893

    Date

    08/11/1892-21/12/1893

    Cote

    322Q/10

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • 8 novembre 1892-21 décembre 1893
  19. Résultat n°19

    8 février 1901-7 juin 1905

    Date

    08/02/1901-07/06/1905

    Cote

    365Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bugeat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 8 février 1901-7 juin 1905
  20. Résultat n°20

    1800-1819

    Date

    1800-1819

    Cote

    4N/63

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Casernes de gendarmerie
    • Casernes de gendarmerie, administration générale
    • 1800-1819
  21. Résultat n°21

    23 mars 1894-20 août 1897

    Date

    23/04/1894-20/08/1897

    Cote

    313Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Seilhac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 23 mars 1894-20 août 1897
  22. Résultat n°22

    1er octobre 1934-22 décembre 1939

    Date

    01/10/1934-22/12/1939

    Cote

    345Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Lubersac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 1er octobre 1934-22 décembre 1939
  23. Résultat n°23

    26 août 1937-25 septembre 1942

    Date

    26/08/1937-25/09/1942

    Cote

    308Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 26 août 1937-25 septembre 1942
  24. Résultat n°24

    9 juin 1905-25 décembre 1908

    Date

    09/06/1905-25/12/1908

    Cote

    301Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 9 juin 1905-25 décembre 1908
  25. Résultat n°25

    1er octobre 1886-2 juin 1891

    Date

    01/10/1886-02/06/1891

    Cote

    345Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Lubersac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 1er octobre 1886-2 juin 1891
  26. Résultat n°26

    7 octobre 1931-5 août 1936

    Date

    07/10/1931-05/08/1936

    Cote

    371Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 7 octobre 1931-5 août 1936
  27. Résultat n°27

    15 octobre 1886-5 mai 1891

    Date

    15/10/1886-05/05/1891

    Cote

    293Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 15 octobre 1886-5 mai 1891
  28. Résultat n°28

    27 janvier 1898-10 juillet 1899

    Date

    27/01/1898-10/07/1899

    Cote

    322Q/14

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • 27 janvier 1898-10 juillet 1899
  29. Résultat n°29

    Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles

    Date

    22/04/1891-13/08/1958

    Cote

    309Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
  30. Résultat n°30

    19 juin 1905-16 février 1910

    Date

    19/06/1905-16/02/1910

    Cote

    368Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 19 juin 1905-16 février 1910
  31. Résultat n°31

    27 janvier 1935-24 septembre 1940

    Date

    27/01/1935-24/09/1940

    Cote

    350Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Objat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 27 janvier 1935-24 septembre 1940
  32. Résultat n°32

    20 août 1941-18 octobre 1953

    Date

    20/08/1941-18/10/1953

    Cote

    371Q/13

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 20 août 1941-18 octobre 1953
  33. Résultat n°33

    1er avril 1898-20 janvier 1902

    Date

    01/04/1898-20/01/1902

    Cote

    301Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 1er avril 1898-20 janvier 1902
  34. Résultat n°34

    11 avril 1921-21 octobre 1926

    Date

    11/04/1921-21/10/1926

    Cote

    353Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 11 avril 1921-21 octobre 1926
  35. Résultat n°35

    30 juin 1942-31 décembre 1955

    Date

    30/06/1942-31/12/1955

    Cote

    357Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 30 juin 1942-31 décembre 1955
  36. Résultat n°36

    3 mars 1914-22 août 1918

    Date

    03/03/1914-22/08/1918

    Cote

    322Q/22

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • 3 mars 1914-22 août 1918
  37. Résultat n°37

    1er janvier 1936-30 novembre 1942

    Date

    01/01/1936-30/11/1942

    Cote

    454Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    • 1er janvier 1936-30 novembre 1942
  38. Résultat n°38

    15 octobre 1912-7 novembre 1917

    Date

    15/10/1912-07/11/1917

    Cote

    357Q/7

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 15 octobre 1912-7 novembre 1917
  39. Résultat n°39

    18 juillet 1918-24 septembre 1923

    Date

    18/07/1918-24/09/1923

    Cote

    345Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Lubersac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 18 juillet 1918-24 septembre 1923
  40. Résultat n°40

    14 août 1901-6 juillet 1906

    Date

    14/08/1901-06/07/1906

    Cote

    308Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 14 août 1901-6 juillet 1906
  41. Résultat n°41

    1er novembre 1946-31 décembre 1949

    Date

    01/11/1946-31/12/1948

    Cote

    336Q/29

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 1er novembre 1946-31 décembre 1949
  42. Résultat n°42

    24 septembre 1886-23 septembre 1891

    Date

    24/09/1886-23/09/1891

    Cote

    365Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bugeat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 24 septembre 1886-23 septembre 1891
  43. Résultat n°43

    8 février 1919-25 mai 1924

    Date

    08/02/1919-25/05/1924

    Cote

    350Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Objat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 8 février 1919-25 mai 1924
  44. Résultat n°44

    28 septembre 1901-22 septembre 1906

    Date

    28/09/1901-22/09/1906

    Cote

    371Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 28 septembre 1901-22 septembre 1906
  45. Résultat n°45

    3 septembre 1898-21 mars 1902

    Date

    03/09/1898-21/03/1902

    Cote

    318Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 3 septembre 1898-21 mars 1902
  46. Résultat n°46

    5 septembre 1904-20 février 1909

    Date

    05/09/1904-20/02/1909

    Cote

    338Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Donzenac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 5 septembre 1904-20 février 1909
  47. Résultat n°47

    5 mars 1940-22 février 1945

    Date

    05/03/1940-22/02/1945

    Cote

    322Q/28

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • 5 mars 1940-22 février 1945
  48. Résultat n°48
    La Roche-Canillac, Saint-Privat, Seilhac, Ségur, Sornac, Treignac, Tulle, Turenne.

    2 lots 11 medias

    La Roche-Canillac, Saint-Privat, Seilhac, Ségur, Sornac, Treignac, Tulle, Turenne.

    Date

    1812-1931

    Cote

    4N/75

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Casernes de gendarmerie
    • Casernes de gendarmerie par commune
    • La Roche-Canillac, Saint-Privat, Seilhac, Ségur, Sornac,…
  49. Résultat n°49

    26 décembre 1908-5 novembre 1913

    Date

    26/12/1908-05/11/1913

    Cote

    301Q/7

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 26 décembre 1908-5 novembre 1913
  50. Résultat n°50

    8 novembre 1929-26 janvier 1935

    Date

    08/11/1929-26/01/1935

    Cote

    350Q/10

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Objat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 8 novembre 1929-26 janvier 1935
  51. Résultat n°51

    27 avril 1943-24 juillet 1943

    Date

    27/04/1943-24/07/1943

    Cote

    313Q/14

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Seilhac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 27 avril 1943-24 juillet 1943
  52. Résultat n°52

    25 juin 1896-7 février 1901

    Date

    25/06/1896-07/02/1901

    Cote

    365Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bugeat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 25 juin 1896-7 février 1901
  53. Résultat n°53

    3 février 1919-22 août 1924

    Date

    03/02/1919-22/08/1924

    Cote

    301Q/9

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 3 février 1919-22 août 1924
  54. Résultat n°54

    12 avril 1939-8 janvier 1945

    Date

    12/04/1939-08/01/1945

    Cote

    318Q/13

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 12 avril 1939-8 janvier 1945
  55. Résultat n°55

    23 septembre 1906-22 août 1911

    Date

    23/09/1906-22/08/1911

    Cote

    371Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 23 septembre 1906-22 août 1911
  56. Résultat n°56

    1er septembre 1930-6 mars 1935

    Date

    01/09/1930-06/03/1935

    Cote

    322Q/26

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • 1er septembre 1930-6 mars 1935
  57. Résultat n°57

    13 novembre 1886-6 septembre 1891

    Date

    13/11/1886-06/09/1891

    Cote

    350Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Objat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 13 novembre 1886-6 septembre 1891
  58. Résultat n°58

    30 janvier 1896-8 décembre 1900

    Date

    30/01/1896-08/12/1900

    Cote

    293Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 30 janvier 1896-8 décembre 1900
  59. Résultat n°59

    22 octobre 1926-22 janvier 1932

    Date

    22/10/1926-22/01/1932

    Cote

    353Q/9

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 22 octobre 1926-22 janvier 1932
  60. Résultat n°60

    4 novembre 1910-1er janvier 1916

    Date

    04/11/1910-01/01/1916

    Cote

    353Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 4 novembre 1910-1er janvier 1916
  61. Résultat n°61

    2 septembre 1923-29 mai 1928

    Date

    02/09/1923-29/05/1928

    Cote

    368Q/9

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 2 septembre 1923-29 mai 1928
  62. Résultat n°62

    7 avril 1896-25 juin 1900

    Date

    07/04/1896-25/06/1900

    Cote

    357Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 7 avril 1896-25 juin 1900
  63. Résultat n°63

    12 juin 1912-31 janvier 1916

    Date

    12/06/1912-31/01/1916

    Cote

    381Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Sornac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 12 juin 1912-31 janvier 1916
  64. Résultat n°64

    29 décembre 1896-9 août 1898

    Date

    29/12/1896-09/08/1898

    Cote

    336Q/13

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 29 décembre 1896-9 août 1898
  65. Résultat n°65

    27 avril 1876-20 mars 1879

    Date

    27/04/1876-20/03/1879

    Cote

    336Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 27 avril 1876-20 mars 1879
  66. Résultat n°66

    9 novembre 1878-23 septembre 1881

    Date

    09/11/1878-23/09/1881

    Cote

    322Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • 9 novembre 1878-23 septembre 1881
  67. Résultat n°67

    30 mars 1909-8 septembre 1913

    Date

    30/03/1909-08/09/1913

    Cote

    345Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Lubersac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 30 mars 1909-8 septembre 1913
  68. Résultat n°68

    Registre manquant

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    368Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • Registre manquant
  69. Résultat n°69

    11 mars 1897-17 avril 1902

    Date

    11/03/1897-17/04/1902

    Cote

    381Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Sornac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 11 mars 1897-17 avril 1902
  70. Résultat n°70

    20 janvier 1902-8 juin 1905

    Date

    20/01/1902-08/06/1905

    Cote

    301Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 20 janvier 1902-8 juin 1905
  71. Résultat n°71

    10 septembre 1894-1er avril 1898

    Date

    10/09/1894-01/04/1898

    Cote

    301Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 10 septembre 1894-1er avril 1898
  72. Résultat n°72

    17 juin 1909-27 février 1914

    Date

    17/06/1909-27/02/1914

    Cote

    350Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Objat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 17 juin 1909-27 février 1914
  73. Résultat n°73

    Registre manquant

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    308Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • Registre manquant
  74. Résultat n°74

    13 mars 1874-1er janvier 1877

    Date

    13/03/1874-01/01/1877

    Cote

    338Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Donzenac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 13 mars 1874-1er janvier 1877
  75. Résultat n°75

    7 septembre 1891-3 février 1896

    Date

    07/09/1891-03/02/1896

    Cote

    350Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Objat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 7 septembre 1891-3 février 1896
  76. Résultat n°76

    28 août 1943-18 février 1952

    Date

    28/08/1943-18/02/1952

    Cote

    368Q/13

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 28 août 1943-18 février 1952
  77. Résultat n°77

    19 août 1916-9 juillet 1921

    Date

    19/08/1916-09/07/1921

    Cote

    371Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 19 août 1916-9 juillet 1921
  78. Résultat n°78

    24 septembre 1881-11 août 1884

    Date

    24/09/1881-11/08/1884

    Cote

    322Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • 24 septembre 1881-11 août 1884
  79. Résultat n°79

    21 août 1930-3 juillet 1935

    Date

    21/08/1930-03/07/1935

    Cote

    338Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Donzenac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 21 août 1930-3 juillet 1935
  80. Résultat n°80

    Biens séquestrés des fabriques et séminaires, locations : baux amiables, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1907-1909

    Cote

    8V/29

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Dévolution des biens
    • Biens séquestrés des fabriques et séminaires, locations…