273 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    7 juillet 1927-31 mars 1932

    Date

    07/07/1927-31/03/1932

    Cote

    336Q/24

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 7 juillet 1927-31 mars 1932
  2. Résultat n°2

    3 février 1933-1er mars 1938

    Date

    03/02/1933-01/03/1938

    Cote

    368Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 3 février 1933-1er mars 1938
  3. Résultat n°3

    21 septembre 1905-2 décembre 1909

    Date

    21/09/1905-02/12/1909

    Cote

    318Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 21 septembre 1905-2 décembre 1909
  4. Résultat n°4

    4 octobre 1936-25 août 1942

    Date

    04/10/1936-25/08/1942

    Cote

    301Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 4 octobre 1936-25 août 1942
  5. Résultat n°5

    31 mars 1932-17 juin 1936

    Date

    31/03/1932-17/06/1936

    Cote

    336Q/25

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 31 mars 1932-17 juin 1936
  6. Résultat n°6

    30 octobre 1916-7 décembre 1921

    Date

    30/10/1916-07/12/1921

    Cote

    348Q/7

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 30 octobre 1916-7 décembre 1921
  7. Résultat n°7

    1er avril 1898-20 janvier 1902

    Date

    01/04/1898-20/01/1902

    Cote

    301Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 1er avril 1898-20 janvier 1902
  8. Résultat n°8

    11 mars 1897-17 avril 1902

    Date

    11/03/1897-17/04/1902

    Cote

    381Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Sornac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 11 mars 1897-17 avril 1902
  9. Résultat n°9

    1er octobre 1886-2 juin 1891

    Date

    01/10/1886-02/06/1891

    Cote

    345Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Lubersac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 1er octobre 1886-2 juin 1891
  10. Résultat n°10

    Biens immeubles, baux à ferme.

    Date

    1838-1934

    Cote

    1X/92

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Administration hospitalière
    • Dossiers par établissements hospitaliers
    • Hôpitaux et Hospices
    • Meymac
    • Biens immeubles, baux à ferme.
  11. Résultat n°11

    25 janvier 1900-9 août 1901

    Date

    25/01/1900-09/08/1901

    Cote

    336Q/15

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 25 janvier 1900-9 août 1901
  12. Résultat n°12

    25 juin 1907-11 juin 1912

    Date

    25/01/1907-11/06/1912

    Cote

    381Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Sornac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 25 juin 1907-11 juin 1912
  13. Résultat n°13

    24 septembre 1891-25 juin 1896

    Date

    24/09/1891-25/06/1896

    Cote

    365Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bugeat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 24 septembre 1891-25 juin 1896
  14. Résultat n°14

    11 avril 1921-21 octobre 1926

    Date

    11/04/1921-21/10/1926

    Cote

    353Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 11 avril 1921-21 octobre 1926
  15. Résultat n°15

    18 août 1906-10 septembre 1911

    Date

    18/08/1906-10/09/1911

    Cote

    348Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 18 août 1906-10 septembre 1911
  16. Résultat n°16

    2 mars 1938-28 août 1943

    Date

    02/03/1938-28/08/1943

    Cote

    368Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 2 mars 1938-28 août 1943
  17. Résultat n°17

    2 septembre 1926-28 novembre 1931

    Date

    02/09/1926-28/11/1931

    Cote

    308Q/9

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 2 septembre 1926-28 novembre 1931
  18. Résultat n°18

    5 septembre 1904-20 février 1909

    Date

    05/09/1904-20/02/1909

    Cote

    338Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Donzenac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 5 septembre 1904-20 février 1909
  19. Résultat n°19

    30 mars 1909-8 septembre 1913

    Date

    30/03/1909-08/09/1913

    Cote

    345Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Lubersac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 30 mars 1909-8 septembre 1913
  20. Résultat n°20

    1800-1819

    Date

    1800-1819

    Cote

    4N/63

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Casernes de gendarmerie
    • Casernes de gendarmerie, administration générale
    • 1800-1819
  21. Résultat n°21

    11 juillet 1899-11 décembre 1900

    Date

    11/07/1899-11/12/1900

    Cote

    322Q/15

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • 11 juillet 1899-11 décembre 1900
  22. Résultat n°22

    Registre manquant

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    368Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • Registre manquant
  23. Résultat n°23

    1er mai 1952-30 novembre 1954

    Date

    01/05/1952-30/11/1954

    Cote

    336Q/31

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 1er mai 1952-30 novembre 1954
  24. Résultat n°24

    2 juin 1891-7 décembre 1895

    Date

    02/06/1891-07/12/1895

    Cote

    345Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Lubersac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 2 juin 1891-7 décembre 1895
  25. Résultat n°25

    14 septembre 1886-4 août 1891

    Date

    14/09/1886-04/08/1891

    Cote

    357Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 14 septembre 1886-4 août 1891
  26. Résultat n°26

    12 août 1924-30 novembre 1929

    Date

    12/08/1924-30/11/1929

    Cote

    293Q/9

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 12 août 1924-30 novembre 1929
  27. Résultat n°27

    10 janvier 1915-11 septembre 1919

    Date

    10/01/1915-11/09/1919

    Cote

    328Q/7

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 10 janvier 1915-11 septembre 1919
  28. Résultat n°28

    6 avril 1905-22 février 1910

    Date

    06/04/1905-22/02/1910

    Cote

    322Q/20

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • 6 avril 1905-22 février 1910
  29. Résultat n°29

    30 mai 1895-5 décembre 1896

    Date

    30/05/1895-05/12/1896

    Cote

    322Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • 30 mai 1895-5 décembre 1896
  30. Résultat n°30

    8 décembre 1893-2 mai 1895

    Date

    08/12/1893-02/05/1895

    Cote

    336Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 8 décembre 1893-2 mai 1895
  31. Résultat n°31

    25 juin 1896-7 février 1901

    Date

    25/06/1896-07/02/1901

    Cote

    365Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bugeat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 25 juin 1896-7 février 1901
  32. Résultat n°32

    25 septembre 1886-30 novembre 1891

    Date

    25/09/1886-30/11/1891

    Cote

    371Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 25 septembre 1886-30 novembre 1891
  33. Résultat n°33

    9 août 1901-18 décembre 1902

    Date

    09/08/1901-18/12/1902

    Cote

    336Q/16

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 9 août 1901-18 décembre 1902
  34. Résultat n°34

    1er janvier 1925-20 août 1930

    Date

    01/01/1925-20/08/1930

    Cote

    338Q/10

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Donzenac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 1er janvier 1925-20 août 1930
  35. Résultat n°35

    8 mai 1919-17 février 1924

    Date

    08/05/1919-17/02/1924

    Cote

    318Q/9

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 8 mai 1919-17 février 1924
  36. Résultat n°36

    3 septembre 1898-21 mars 1902

    Date

    03/09/1898-21/03/1902

    Cote

    318Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 3 septembre 1898-21 mars 1902
  37. Résultat n°37

    19 octobre 1953-31 décembre 1955

    Date

    19/10/1953-31/12/1955

    Cote

    371Q/14

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 19 octobre 1953-31 décembre 1955
  38. Résultat n°38

    Registre manquant

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    308Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • Registre manquant
  39. Résultat n°39

    24 janvier 1901-23 novembre 1905

    Date

    24/01/1901-23/11/1905

    Cote

    353Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 24 janvier 1901-23 novembre 1905
  40. Résultat n°40

    9 mai 1891-3 mars 1896

    Date

    09/05/1891-03/03/1896

    Cote

    353Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 9 mai 1891-3 mars 1896
  41. Résultat n°41
    La Roche-Canillac, Saint-Privat, Seilhac, Ségur, Sornac, Treignac, Tulle, Turenne.

    2 lots 11 medias

    La Roche-Canillac, Saint-Privat, Seilhac, Ségur, Sornac, Treignac, Tulle, Turenne.

    Date

    1812-1931

    Cote

    4N/75

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Casernes de gendarmerie
    • Casernes de gendarmerie par commune
    • La Roche-Canillac, Saint-Privat, Seilhac, Ségur, Sornac,...
  42. Résultat n°42

    3 septembre 1896-13 août 1901

    Date

    03/09/1896-13/08/1901

    Cote

    308Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 3 septembre 1896-13 août 1901
  43. Résultat n°43

    25 septembre 1886-11 avril 1888

    Date

    25/09/1886-11/04/1888

    Cote

    336Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 25 septembre 1886-11 avril 1888
  44. Résultat n°44

    20 mars 1921-2 septembre 1926

    Date

    20/03/1921-02/09/1926

    Cote

    308Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 20 mars 1921-2 septembre 1926
  45. Résultat n°45

    18 septembre 1891-31 juillet 1896

    Date

    18/09/1891-31/07/1896

    Cote

    334Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Beaulieu-sur-Dordogne
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 18 septembre 1891-31 juillet 1896
  46. Résultat n°46

    9 décembre 1900-15 août 1905

    Date

    09/12/1900-15/08/1905

    Cote

    293Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 9 décembre 1900-15 août 1905
  47. Résultat n°47

    1er juin 1944-30 novembre 1946

    Date

    01/06/1944-30/11/1946

    Cote

    336Q/28

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 1er juin 1944-30 novembre 1946
  48. Résultat n°48

    21 mars 1902-20 septembre 1905

    Date

    21/03/1902-20/09/1905

    Cote

    318Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 21 mars 1902-20 septembre 1905
  49. Résultat n°49

    5 octobre 1936-29 juin 1942

    Date

    05/10/1936-29/06/1942

    Cote

    357Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 5 octobre 1936-29 juin 1942
  50. Résultat n°50

    27 janvier 1935-24 septembre 1940

    Date

    27/01/1935-24/09/1940

    Cote

    350Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Objat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 27 janvier 1935-24 septembre 1940
  51. Résultat n°51

    29 juillet 1895-26 février 1900

    Date

    29/07/1895-26/02/1900

    Cote

    338Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Donzenac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 29 juillet 1895-26 février 1900
  52. Résultat n°52

    20 janvier 1902-8 juin 1905

    Date

    20/01/1902-08/06/1905

    Cote

    301Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 20 janvier 1902-8 juin 1905
  53. Résultat n°53

    28 août 1943-18 février 1952

    Date

    28/08/1943-18/02/1952

    Cote

    368Q/13

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 28 août 1943-18 février 1952
  54. Résultat n°54
    Table des baux écrits par communes

    72 medias

    Table des baux écrits par communes

    Date

    01/01/1869-31/12/1901

    Cote

    348Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux
    • Table des baux écrits par communes
  55. Résultat n°55

    23 janvier 1945-24 janvier 1949

    Date

    23/01/1945-24/01/1949

    Cote

    322Q/30

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • 23 janvier 1945-24 janvier 1949
  56. Résultat n°56

    23 juillet 1911-18 août 1916

    Date

    23/07/1911-18/08/1916

    Cote

    371Q/7

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 23 juillet 1911-18 août 1916
  57. Résultat n°57

    18 février 1924-23 avril 1929

    Date

    18/02/1924-23/04/1929

    Cote

    318Q/10

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 18 février 1924-23 avril 1929
  58. Résultat n°58

    10 janvier 1887-23 décembre 1890

    Date

    10/01/1887-23/12/1890

    Cote

    301Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 10 janvier 1887-23 décembre 1890
  59. Résultat n°59

    7 octobre 1931-5 août 1936

    Date

    07/10/1931-05/08/1936

    Cote

    371Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 7 octobre 1931-5 août 1936
  60. Résultat n°60

    1er janvier 1949-31 décembre 1956

    Date

    1948-1956

    Cote

    454Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    • 1er janvier 1949-31 décembre 1956
  61. Résultat n°61

    2 septembre 1923-29 mai 1928

    Date

    02/09/1923-29/05/1928

    Cote

    368Q/9

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 2 septembre 1923-29 mai 1928
  62. Résultat n°62

    21 décembre 1893-29 mai 1895

    Date

    21/12/1893-29/05/1895

    Cote

    322Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • Baux d'immeubles sous seing privé et locations verbales
    • 21 décembre 1893-29 mai 1895
  63. Résultat n°63

    31 octobre 1940-31 mai 1944

    Date

    31/10/1940-31/05/1944

    Cote

    336Q/27

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 31 octobre 1940-31 mai 1944
  64. Résultat n°64

    22 octobre 1936-17 novembre 1941

    Date

    22/10/1936-17/11/1941

    Cote

    328Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 22 octobre 1936-17 novembre 1941
  65. Résultat n°65

    8 novembre 1917-16 janvier 1923

    Date

    08/11/1917-16/01/1923

    Cote

    357Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 8 novembre 1917-16 janvier 1923
  66. Résultat n°66

    8 juin 1905-28 octobre 1909

    Date

    08/06/1905-28/10/1909

    Cote

    365Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bugeat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 8 juin 1905-28 octobre 1909
  67. Résultat n°67

    13 mars 1874-1er janvier 1877

    Date

    13/03/1874-01/01/1877

    Cote

    338Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Donzenac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 13 mars 1874-1er janvier 1877
  68. Résultat n°68

    14 février 1891-22 juin 1892

    Date

    14/02/1891-22/06/1892

    Cote

    336Q/9

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 14 février 1891-22 juin 1892
  69. Résultat n°69

    15 mai 1908-23 décembre 1911

    Date

    15/05/1908-23/12/1911

    Cote

    336Q/19

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 15 mai 1908-23 décembre 1911
  70. Résultat n°70

    Registre manquant

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    368Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • Registre manquant
  71. Résultat n°71

    17 juin 1909-27 février 1914

    Date

    17/06/1909-27/02/1914

    Cote

    350Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Objat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 17 juin 1909-27 février 1914
  72. Résultat n°72

    Biens séquestrés des fabriques et séminaires, locations : baux amiables, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1907-1909

    Cote

    8V/29

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Dévolution des biens
    • Biens séquestrés des fabriques et séminaires, locations...
  73. Résultat n°73

    3 février 1919-22 août 1924

    Date

    03/02/1919-22/08/1924

    Cote

    301Q/9

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 3 février 1919-22 août 1924
  74. Résultat n°74

    8 février 1919-25 mai 1924

    Date

    08/02/1919-25/05/1924

    Cote

    350Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Objat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 8 février 1919-25 mai 1924
  75. Résultat n°75

    Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles

    Date

    22/04/1891-13/08/1958

    Cote

    309Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
  76. Résultat n°76

    15 octobre 1912-7 novembre 1917

    Date

    15/10/1912-07/11/1917

    Cote

    357Q/7

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 15 octobre 1912-7 novembre 1917
  77. Résultat n°77

    23 décembre 1911-7 septembre 1915

    Date

    23/12/1911-07/09/1915

    Cote

    336Q/20

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 23 décembre 1911-7 septembre 1915
  78. Résultat n°78

    18 avril 1902-24 juin 1907

    Date

    18/04/1902-24/06/1907

    Cote

    381Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Sornac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 18 avril 1902-24 juin 1907
  79. Résultat n°79

    11 décembre 1953-26 avril 1958

    Date

    11/12/1953-26/04/1958

    Cote

    454Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    • 11 décembre 1953-26 avril 1958
  80. Résultat n°80

    11 novembre 1904-29 mars 1909

    Date

    11/11/1904-29/03/1909

    Cote

    345Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Lubersac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 11 novembre 1904-29 mars 1909